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Les Différents Types De Contrats De Travail

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Par   •  29 Avril 2014  •  1 412 Mots (6 Pages)  •  1 006 Vues

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LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ( C.D.I )

 Il est comme le définit son nom indéterminé en terme de temps

Tant que l’un des deux parties n’y a pas mis fin .

o Il peut etre rompu pour :

- Des raisons écomiques

- Licenciement pour motif personnel

- Démission de l’employé

- Où un départ en retraite

& éventuellement pour cas de force majeure

Le CDI comprend également , les clauses du contrats entre les deux parties comme le salaire , l’identité des deux parties, le lieu de travail, l'emploi occupé et évidemment la rémunération .

Le Contrat à durée déterminée ( CDD )

 A la différence du contrat à durée indéterminée

Le CDD comporte une fin. Souvent utilisé pour une courte durée il comporte des caractéristiques différentes contrairement à son faux jumeau.

o Il doit être obligatoirement écrit contrairement au CDI et n’est seulement utilisé quand cas de trois raison :

- du remplacement de salarié absent (maladie, maternité, congé etc.)

- de l'accroissement temporaire de l'activité

- des travaux saisonniers.

Mais il y a des contraintes car il ne peut être rompu aussi facilement qu’un CDI , à savoir :

- le salarié le quitte pour un poste en CDI

- si un accord intervient entre les parties

- en cas de faute grave de l'une des deux parties

- en cas de force majeure

En dehors de ces situations, la partie à l'initiative de la rupture peut avoir à verser des dommages et intérêts à l'autre .

Le Contrat à Temps Partiel ( C.T.P )

Le Contrat à temps partiel se caractérise comme le dit son nom

Par le nombre d’heures de travail effectué contrairement aux autres formes de contrats.

On peut y accéder par :

• dispositif d'une convention ou d'un accord collectif

• proposition de l'employeur ;

• demande personnelle(s) de salarié(s)

Le contrat de travail à temps partiel peut être :

• soit à durée indéterminée : sous forme de CDI .

• soit à durée déterminée : sous forme de CDD .

Pour devenir salarié à temps partiel, il faut impérativement signer un écrit : contrat de travail ou avenant au contrat de travail.

L'un et l'autre ont des mentions obligatoires , si dans le cas ou il n’y aurai pas de trace écrite l’employeur serai passible de 1500 euros d’amende et voir d’autres sanctions pénales si le cas serai plus grave .

Résumé des différents types de contrats de travail

Le choix d’un contrat de travail pour un salarié ou employé ne se limite pas seulement au fait de savoir qu’elle sera la rémunération du service ou de la prestation rendue mais constitue plutôt, un choix très important car celui-ci contient sans aucun des doutes des avantages mais aussi des inconvénients.

Le but ici du futur demandeur d’emploi est bien évidemment de savoir quel type de contrat contient le plus d’avantages pour lui s'il devient employé ou salarié.

Si l’on prends par exemple le CDI et le CDD , on remarquera que tous deux comporte des avantages et inconvénients mais le CDD par exemple est un contrat à courte durée qui facilitera moins l’employé à être embauché par exemple et il ne peut mettre fin à celui-ci aussi facilement contrairement au CDI qui lui est un contrat offrant plus d’opportunités au niveau de l’embauche et autre . De plus le CDI ne doit pas être forcément écrit contrairement au CDD qui lui doit l’être en dehors des autres clauses comme le fait qu’il ne peut pas être établi à tout moment , on remarquera ici donc que le CDI contient plus d’avantages que le CDD .

Entre

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