Le Droit
7 263 Monde du Travail dissertations gratuites 5 506 - 5 520
-
Les petites gourmandises
Les petites gourmandises Roma alphonse Le 1er Février 2016 Mme Sorgel Comptable Synthèse Sur l’analyse de la compétition du portefeuille client et son évolution Il y a 3 catégories de clients dans cette entreprise : Entreprise ou collectivité, Boulanger, restaurants et des épiceries fines, Des particuliers. Même si leur chiffre
294 Mots / 2 Pages -
Les peuples autochtones
« Les peuples autochtones » Le cas particulier de réflexion sur la reconnaissance de droit spécifiques aux peuples autochtones au sujet des droits de l’homme. Qu’en est-il de ces peuples autochtones au vue des droits de l’homme ? 2017 – 2018 Droit international public approfondi Introduction 6 Partie I :
16 649 Mots / 67 Pages -
Les plans de licenciement
Introduction : Les plans de licenciement dans le secteur automobile se multiplient sur le territoire français ces derniers mois. En juillet dernier, la direction de l'entreprise PSA (Peugeot-Citoën) a annoncé une vague de 8 000 licenciements. Dans le même cas, Ford prévoit 1 300 suppressions de poste d'ici fin 2012. Ce
4 413 Mots / 18 Pages -
Les politiques de l'emploi
Chapitre 8 les politiques de l’emploi. L’augmentation massive du chômage à la suite de la crise financière de 2008 et son recul très lent depuis cette période soulignent le caractère fondamental de l’intervention de l’État dans ce domaine. Pour faire face aux déséquilibres du marché du travail et aux nombreuses
855 Mots / 4 Pages -
Les possibilités de mettre fin à l'obligation de vie commune
Droit des personnes et de la famille Exercice rédactionnel A-Exposez, en les explicitant, les différentes possibilités pour mettre fin à une obligation résultant du mariage : l'obligation de vie commune. A l'occasion du mariage, les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie. Reprise par l'article 215 alinéa 1 du
1 738 Mots / 7 Pages -
Les pouvoirs constitutionnels du psdt de la République sont-ils suffisants pour expliquer la présidentialisation du régime de la V° République ?
TD 4 : Sujet : Les pouvoirs constitutionnels du psdt de la République sont-ils suffisants pour expliquer la présidentialisation du régime de la V° République ? SUD = élément de réponse qui va dans le sens de la présidentialisation mais ne fait pas partie des pvrs du psdt. Cela relève
740 Mots / 3 Pages -
Les pouvoirs de l'employeur.
1. Les pouvoirs de l’employeur : Tout d’abord, l’employeur est en droit d’attendre d’un salarié qu’il exécute son contrat de travail dans le respect de son obligation générale et de loyauté. De plus, la CNIL estime que l’usage toléré des TIC et d’internet par un salarié à des fin privé
632 Mots / 3 Pages -
Les pouvoirs de l’employeur
1-Les pouvoirs de l’employeur 1A. Le pouvoir de direction C’est la jurisprudence, dans don célèbre arrêt Brinon du 31 mai 1956, qui a affirmé l’existence du pouvoir de direction de l’employeur. C’est l’attribution qui autorise l’employeur à prendre toutes les décisions de gestion de l’entreprise et qui est seul juge
661 Mots / 3 Pages -
Les pouvoirs du chef de l'Etat sous la 5ème République
Dissertation : L’étendue des pouvoirs du Président de la République Introduction Dans son discours prononcé le 27 août 1958 devant le Conseil d’Etat, M. Debré qualifiait le président de la République de « clef de voûte du système ». Le chef de l’Etat occupe en effet une place centrale dans
2 792 Mots / 12 Pages -
Les pouvoirs du législateur à l’égard de la juridiction administrative
La procédure de divorce extra-judiciaire, une étape de plus dans l’ubérisation de la Justice « La justice du XXIème siècle doit être une justice faite pour l’homme. C’est toute l’ambition de cette loi : améliorer la justice du quotidien, le service public rendu au justiciable. Elle répond aux préoccupations et
2 899 Mots / 12 Pages -
Les pouvoirs du président de la République
DISSERTATION L’évolution des pouvoirs et du rôle du Président de la République depuis 1958 « À la confusion des pouvoirs dans une seule assemblée, à la stricte séparation des pouvoirs avec priorité au chef de l’État, il convient de préférer la collaboration des pouvoirs : un chef de l’État et
2 297 Mots / 10 Pages -
Les pouvoirs du Président de la République sous la Vème République
Droit constitutionnel TD séance 6. Sujet : Les pouvoirs du Président de la République sous la Vème République. « Si vous me permettez une image empruntée à l’architecture, je dirais qu’à ce régime parlementaire neuf il faut une clé de voûte. Cette clé de voûte, c’est le Président de la
1 234 Mots / 5 Pages -
Les pouvoirs propres du président de la republique
« Le président de la République ne saurait être confondu avec aucune fraction. Il doit être l'homme de la nation tout entière, exprimer et servir le seul intérêt national », Charles de Gaulle (1890-1970). Le président de la République est apparu avec la IIème République en 1848. Mais c’est au cours de
1 173 Mots / 5 Pages -
Les principales fraudes aux allocations familiales.
Les principales fraude aux allocations familiales « En 2014, 32.000 fraudes ont été détectées. Un chiffre en augmentation de 56% sur un an du fait du renforcement des contrôles, passant notamment par l'échange de données avec Pôle emploi » Allocations familiales : Les allocations familiales désignent les prestations versées par
1 441 Mots / 6 Pages -
Les principales tendances du marché de travail ZALANDO
1) 1) L’entreprise Zalando Société Allemande s’est implantée à proximité de frontières françaises de la région du Bade-Wurtemberg afin de pouvoir pallier « faire face » à l’insuffisance de candidats allemands ; en effet, le taux de chômage est faible dans cette région. Alors que, de l’autre côté de la
494 Mots / 2 Pages