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Qu’est ce qu’alors le contrat de travail et ces types de contrat, et qu’elles sont les rôles des clauses

Analyse sectorielle : Qu’est ce qu’alors le contrat de travail et ces types de contrat, et qu’elles sont les rôles des clauses. Recherche parmi 263 000+ dissertations

Par   •  17 Avril 2014  •  Analyse sectorielle  •  993 Mots (4 Pages)  •  570 Vues

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Aujourd’hui, une embauche se clôture par un contrat de travail ayant différentes clauses et quatre types de contrat comme le CDI (contrat à durée indéterminée) , CDD (contrat à durée déterminée) , CPE (contrat première embauche) , CNE (contrat nouvelle embauche). Qu’est ce qu’alors le contrat de travail et ces types de contrat, et qu’elles sont les rôles des clauses ?

Nous verrons donc dans un premier temps qu’est-ce qu’un contrat de travail avec le document « le groupement d’intérieur », les différentes clauses avec « le droit vivant », puis les quatre types de contrat issu du tableau « du métier FLE ».

Tout d’abord un contrat de travail est une prestation de travail par un salarié pour un employeur moyennant une rémunération. De plus, des critères sont inclus dans certains contrat comme une prestation personnelle et volontaire, avec un travail actif ou passif, manuel ou intellectuelle. En ce qui concerne la rémunération, c’est un versement de salaire avec deux obligations, le smic (Salaire minimum interprofessionnel de croissance) qui est exigé, et une égalité de traitement (travail égale pour un salaire égale). En outre, un lien de subordination juridique doit être mis en place, c’est à dire que le salarié dois être placé sous la direction, la surveillance et l’autorité de l’employeur. C’est alors que l’employeur et le salarié doivent mettre au point tout cela comme le dit le document.

En ce qui concerne les clauses du contrat de travail, d’après l’annexe 1, elles varient selon leur fonctionnement. Lors d’un engagement du salarié, une clause d’essai doit être appliqué pour observer la valeur professionnel du salarié, ainsi les partis sont libres de rompre le contrat en moyennant le respect du préavis de départ dont la durée varie selon le temps de présence du salarié et selon la partie qui en prend l’initiative. Pendant l’exécution du contrat de travail, la clause de mobilité permet à l’employeur de modifier le lieu de travail de son salarié, pour cela, la zone géographique doit être définie de façon précise. De plus , d’après l’annexe 2, deux clauses de mobilité existent, comme la mobilité professionnel qui permet de faire accepter par avance tout changement de poste, et la mobilité géographique qui permet de faire muter le salarié dans un secteur géographique, autre que pour celui pour lequel le salarié a était recruté. Pendant cette exécution, la clause d’exclusivité visant à interdire au salarié d’exercer en parallèle pour une entreprise concurrente est aussi mis en place.

Elle doit être nécessaire à la préservation des intérêts de l’entreprise. Cependant, lors de la rupture du contrat de travail, la clause de non-concurrence est étudié par l’employeur et le salarié qui lui en démissionnant, s’interdit tout contrat de travail avec un employeur concurrent, cette clause est limitée dans le temps et dans l’espace.

Pour finir les différents types de contrats indiqué dans l’annexe 3, comme le CDI (contrat à durée indéterminée) et ouvert à tout public, il est possible d’interrompre ce contrat à tout moment suivant les règles de licenciement, de plus, il permet aussi un

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