La loi, introduction au droit.

INTRODUCTION AU DT CIV

INTRODUCTION

I.         Faire son DT

§ 1 : l'enseignement du dt

§ 2 : les métiers du dt

        A. les Avocats

        B. les Jg

        C. les Notaires

1. Perception du dt

        A. Origine du préjugé

        B. Appréciation du préjugé

1. le bon sens :

1. Préjugé tenace

§ 1 : dt, ensemble de recette & de solution

        A.  l'autojuridication

        B. essor jur prédictive

§ 2 : le dt, une discipline hérmétique

        A. org prejugé

        B. appréciation du préjugé

§ 3 : le dt est une discipline changente

        A. org du prejugé

        B. appréciation du prej

III.                Def élémentaire du DT

§ 1 : Distinction de la notion de dt naturel & dt positif

        A. Distinction du dt objectif & des dt subjectifs

        B. Distinction des dt réels & dt perso

IV.                Déf élémentaires

§ 1 : critères de la juridicité

§ 2 : interférences entre les rgl jur & rgl non jur

        A. interférences entre rgl de dt & rgl morales

1. Hypothèses de réception de la mrl par le dt

      2) Les cas d’indifférence

        B. interférences entre religion & dt

1. Principe de neutralité de l’E

1. Liberté de religion :

      3) Prise en compte du fait religieux par le dt

      4) Caractères de la règle de droit

        C. Dt envisagé par son objectif : organiser la vie en sct

        D. dt envisagé par ses mthd : une science

TITRE 1 : LE SYSTEME JURIDIQUE

Section 1 : les principes gouvernant l'org judiciaires

§ 1 : Le principe de séparation des pvr

§ 2 : dualité des ordres de juridictions

§ 3 : hierarchie entre les differentes juridiction

Section 2 : Les divers juridictions de l'ordre judiciaire

§ 1 : les juridictions du 1e degré

§ 2 : la C d'Apl

§ 3 : la C de Cass

A. ses competences

1. fonctions juridictionelles
2. fonction consultative

B. Son organisation

C. Reforme de la Ccass

1. les divers src du dt

Section 1 : les src internationales

§ 1 : Traités internationaux

A. Les differents types de traités

1. traités selon leur nature
2. traités selon leur obj
3. traités selon leur autorité jur

B. CvEDH (4 nov 1950)

§ 2 : Le dt de l'UE

Section 2 : Les sources internes

§ 1 : la Constitution

        Elle est en haut de la hierarchie interne. Elle régit l'ordre pub & admi mais a prit en compte l'importance des dt & libertés fonda car elle a pour vocation a s'appliquer non seulement ds le cadre de la constit, mais aussi pour les faits avt la promulgation de la Loi ou encore ds le cadre du controle désormais possible a posteriori avec la QPC.

...