TVA et pauvreté

  [pic 1]                                                                             Année universitaire 2006-2007

CENTRE D’ETUDES

    ET DE RECHERCHES

    SUR LE DEVELOPPEMENT

    INTERNATIONAL

Master Professionnel Développement économique et Analyse des Projets

Rapport de stage

Thème : Fiscalité et Pauvreté

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Intitulé : Étude de l’Impact de l’augmentation du taux de TVA et de la réduction de la subvention de certains produits sur le niveau de vie des ménages marocains.

Présenté par : Balla Moussa TRAORE

Ce document est le couronnement d’un stage réalisé au Laboratoire de Statistiques Appliquées à l’Analyse et à la Recherche Economiques (LASAARE) au Maroc. Service dirigé par Monsieur Fouzi MOURJI que nous ne remercierons jamais assez.

Nos remerciements vont également à Monsieur Jaouad EZZRARI de la Direction Nationale de la Statistique du Maroc pour son appui incommensurable.

Nous remercions enfin Madame CUER qui a rendu possible ce stage ainsi que tous les enseignants et encadreurs du CERDI pour la qualité de l’enseignement et de l’encadrement reçus.

RAPPORT DE STAGE        1

THÈME : FISCALITÉ ET PAUVRETÉ        1

REMERCIEMENTS :        2

INTRODUCTION        5

PREMIERE PARTIE : ASPECTS THÉORIQUES        7

I.        ANALYSE DE LA CONSOMMATION DE PRODUITS ENERGETIQUES AU MAROC ET LA REPARTITION DE LA SUBVENTION PUBLIQUE DE CE PRODUIT.        7

a.        NATURE DES PRODUITS SOUMIS A LA TVA        7

b.        LA FISCALITE SUR LES PRODUITS PETROLIERS        12

c.        L’IMPACT SUR LES CONSOMMATEURS        14

d.        LA COMPENSATION        14

II.        REVUE SOMMAIRE DES ECRITS :        16

III.        APPROCHE METHODOLOGIQUE        17

a.        PRESENTATION DES DONNEES        17

b.        ECHANTILLONNAGE        19

DEUXIEME PARTIE : MODÈLE ÉCONOMÉTRIQUE ET INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS        22

I.        PRESENTATION DES VARIABLES:        24

a.        VARIABLE À EXPLIQUER:        24

b.        VARIABLES EXPLICATIVES :        25

II.        STATISTIQUES DESCRIPTIVES :        25

Tableau 1 : Variables de l’étude        25

GRAPHIQUE 1 : DEPENSES MOYENNES DES MENAGES EN DIFFERENTES CATEGORIES DE BIENS.        26

GRAPHIQUE 2 : PARTS RESPECTIVES DES DIFFERENTS POSTES DE DEPENSES DANS LE TOTAL DES DEPENSES        27

III.        LA CONSOMMATION DE PRODUITS ENERGETIQUES PAR STRATE DE LA POPULATION MAROCAINE        27

TABLEAU 2 : REPARTITION DES DEPENSES ENERGETIQUES PAR NIVEAU DE REVENU        28

GRAPHIQUE 3: PARTS DES DEPENSES ENERGETIQUES PAR NIVEAU DE REVENU DES MENAGES.        28

Tableau 3 : Variation du prix des produits énergétiques par région        29

IV.        La procédure d’estimation :        30

V.        TEST STATISTIQUES        31

a.        NORMALITE DES RESIDUS        31

b.        TEST DE RAMSEY-RESET OU DE BONNE FORME FONCTIONELLE        32

c.        TEST D’ENDOGENEITE        32

VI.        INTERPRETATION DES RESULTATS :        32

MATRICE DES ELASTICITES        32

VII.        IMPACTS DE LA REDUCTION DE LA SUBVENTION ET/OU DE L’AUGMENTATION DU TAUX DE TVA  DANS L’ESTIMATION DU COUT DE LA VIE AU MAROC        33

CONCLUSION        36

BIBLIOGRAPHIE :        38

Introduction

Le Maroc, bien avant les années quatre vingt dix s’est engagé dans une politique économique d’ouverture sous l’égide des institutions de Breton Woods. Après une politique d’ajustement structurel achevée en 1992, le pays abrite en 1994 la Conférence Ministérielle de Marrakech qui a marqué la fin des négociations du Cycle de l'Uruguay et qui aboutît à la création de l’Organisation Mondiale du Commerce. Le Maroc devient ainsi l’un des membres fondateurs de cette organisation commerciale internationale.

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