Histoire et Géographie
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Histoire du droit des Obligations en Europe
Histoire du Droit des obligations - Cour de Mme. Céline Drand - Troisième semestre de Licence, Faculté de Strasbourg HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS Introduction I. Les obligations en droit Dans la vie quotidienne, le terme d’obligation va être utilisé pour désigner tous types de devoirs que doit remplir un
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Histoire du droit des personnes / de la famille
Histoire du droit privé 19/09/2013 Histoire du droit des personnes / de la famille Jean-Philippe LEVY, Histoire du droit privé (éditions Dalloz) Anne LEFEBVRE THEILLARD, Histoire du droit de la famille (PUF) Pierre PETOT, Histoire du droit privé français, Tome 1 : la famille Jean BART, Histoire du droit privé
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Histoire du droit et des institutions
Histoire du droit et des institutions (1814 – 1958) Ordo ab chaos = l'ordre par le désordre : il faut procéder à la destruction du savoir pour produire un nouveau savoir. La période 1814 - 1914 : cette France est qualifiée de grand 19ème siècle. On constate qu'il y a une exceptionnelle
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Histoire Du Droit Et Des Institutions : les fondements de l'Etat royal
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS PARTIE 1 : LES FONDEMENTS DE L’ETAT DE ROYAL (XIII – XVIII) Section 1 : La reconquête du pouvoir par un Roi redevenu souverain (XIII-XV) §1 : Le passage de la suzeraineté à la souveraineté, ou le renforcement des moyens d’actions de l’Etat A)
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Histoire du droit et des institutions après 1789
Rothweiler Anne-Estelle Histoire du droit et des institutions après 1789 11/09/15 Introduction Une constitution est un texte, un esprit, une pratique d’après le Général de Gaulle. La France prérévolutionnaire de 1789 – Les traditions politiques et l’émergence de tensions sociales Les traditions politiques et l’émergence de tensions sociales. S1. La
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Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne
Introduction historique au droit Manuel : « Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale & moderne » Albert Rigaudière ~ Édition economica 4ème édition 2010 Introduction : Le cours va du 5ème siècle à 1789. Les historiens ont pris l’habitude de diviser cette période du 13eme siècle en 3 sous périodes :
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Histoire Du Droit Et Des Institutions Publiques : Quels ont été les rapports de compétition de subordination et de coexistence qu'il y a eu entre l'état et les autres forces en présence à ce moment?
Histoire du Droit et des institutions publiques PB : Quels ont été les rapports de compétition de subordination et de coexistence qu'il y a eu entre l'état et les autres forces en présence à ce moment? Introduction : Cours d’histoire du droit et des institutions publiques françaises et l’émergence du droit
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Histoire du Droit Européen
DROIT EUROPÉEN INTRODUCTION Ce droit commence en 1954 à Paris avec des conférences qui portent sur l’organisation des droits européens. Le vrai déclenchement est en 1958 avec la fondation du traité de Rome. En 1958, il va y avoir un cours optionnel. Ce cours devient obligatoire en 1962 à partir
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Histoire du droit L1
INTRODUCTION HISTOIRIQUE A L’ETUDE DU DROIT Mr Devaux INTRODUCTION Bibliographie : * Bleu et Blanc Collection Dalloz : * Timbal et Castaldo Histoire des institutions et des faits sociaux * J. Bouineau Histoire des institutions édition Litec * Harrouel Histoire des instituions de l’époque Franque à la Révolution éditeur presse
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Histoire du droit l1
Histoire du Droit Source du droit en France : deux sortes : sources nationales comme la constitution de la Vème république, les principes constitutionnels, la loi, le règlement, la jurisprudence, la doctrine et sources internationales comme le droit européen et les accords et traités internationaux. Parmi ces deux types, l’une
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Histoire du droit pénal cas
Droit pénal Introduction: Le droit pénal est un droit spectaculaire car il a pour objet la criminalité c'est à dire le phénomène criminel, cette criminalité est condamnée au cours de procès spectaculaire. Ces procès aboutissent eux-mêmes à des peines qui parfois fascinent comme la perpétuité. Il sert de fondements
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HISTOIRE DU DROIT PRIVE
HISTOIRE DU DROIT PRIVE Droit de l’ancien régime : Révolution fcse où on a démolit des années de droit et d’histoire pour construire qq chose de nouveau et a eu une influence capitale pour tout l’avenir. La révolution fcse 1789-1794, après c’est le directoire donc retour à des conceptions autoritaires
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HIstoire du droit privé cas
Partie 1 : Du MA à l’an 1000 Personne : * Masque * Romains l’ont transposé au vocabulaire juridique * Statut juridique derrière lequel se cache une personne, le statut juridique étant un état Famille : * Renvoie au mot faim * Unité sociale de base ou l’on satisfait la
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Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle
Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle Le droit pénal : Toutes les grandes avancées esst contenue dans la DDHC. Quels so -Principe de l’égalité des delits et des e -La présomption d’innocence -La non retrouactivité des peines Certains crimes dont la condamnation repose sur l’irationnel. Le crime de
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Histoire du droit, cours complet
Bibliographie : -Precidalloz Histoire des institutions publiques et des fait sociaux -TIMBAL_ CASTALDO -Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne - Rigaudiere Albert Partie 1 : Du 1s après JC au 10siècle 1-La Gaule Romaine 753av JC : fondation de Rome par Romulus selon la
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