Histoire et Géographie
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Histoire du Droit
Histoire du Droit COMMENT LES REDACTEURS DU CODE CIVIL SE DEFINISSAIENT-ILS LE BON PERE DE FAMILLE ? « Législateurs, vous conserverez au gouvernement de la famille tout son ressort, pour conserver au citoyen toute sa liberté. » disait Portalis en l’an 10. Les rédacteurs du Code civil ont donné leur
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Histoire du droit
h Enseignement du droit commence à se développer en Bologne Les principaux élèves d'Irnerius sont surnommés → les 4 docteurs. Irnerius = 1 maître en arts libéraux commence à enseigner le droit de la même manière q sont enseignés les arts libéraux Ses élèves surnommés les 4 docteurs : Martinius, Bulgarius,
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Histoire du droit
VIE POLITIQUE FRANCAISE Semestre 1_ Loic CHABRIER COURS_1 Vendredi 19 Septembre 2014 * CHAPITRE INTRODUCTIF : L'héritage politique des IIIème et IVème République. Il est caractérisé par un héritage parlementaire, la particularité est le parlementarisme a la française, la troisième et la quatrième république se sont caractérisé par une instabilité
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Histoire du droit
Si il ne vient pas de dieu, le pouvoir ne peut venir que des hommes, c’est l’idée d l’origine contractualiste du pouvoir et au XVIIIè siècle c n’est pas une nouvelle idée. Durant le grand siècle, l’école du droit naturel avait déjà avancé cette idée. La Cité (l’organisation politique) n’est
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Histoire du droit
Histoire du Droit Histoire du Droit => Présenter les sources du droit. Note : composé de 3 notes avec une interrogation écrite de 30min en TD avec 2-3 questions de cours (lors de la 4ème séance de TD) ; le partiel avec un commentaire de texte sous la forme de
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Histoire Du Droit : extrait de l’édit De Caracalla
TD n°1 d’histoire du droit L’édit de Caracalla Introduction : Le document qu’il nous est proposé d’étudier est un extrait de l’Edit de Caracalla écrit en 212. Ce texte également appelé constitution antonine, fut écrit par Caracalla. Cet empereur romain né en 188 et mort en 217 régna sur l’empire
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Histoire du droit : histoire des institutions modernes
HISTOIRE DES INSTITUTIONS MODERNES Le pouvoir législatif va devenir au Moyen Age un monopole royal. Il ne l’était pas à l’époque féodal. Les grands seigneur avaient plutôt tendance à faire des actes individuels. Le pouvoir législatif devient une prérogative principale du droit qui va affirmer sa primauté. L’autorité législative du
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Histoire du droit : le droit romain
Histoire du droit : td 2, le droit romain Après la mort césar, la rép fait face à une crise animée par 2 hommes qui revendiquent l’héritage : octave(fils adoptif de 19 ans) et marc-antoine(39 ans) qui va rester en égypte après être tombé amoureux de cléopâtre mais va perdre
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Histoire du droit antique
Intro histoire du droit Épreuve écrite de trois heures deux matières en même temps (1er et 2eme semestres en même temps) Introduction 1. Quel est l’intérêt de la matière historique ? Comment le droit français ses construit à travers les âges Les racines historiques du droit On n’étudie le passé
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Histoire du droit cas
Histoire du Droit Ce cours étudiera les influences du droit romain, du droit germanique, du droit canonique ainsi que du droit naturel sur le Code Civil Suisse actuel. * Tous les codes sont des lois. En revanche, toutes les lois ne sont pas des codes. Les codes ont donc quelque
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Histoire du Droit constitutionnel français
Histoire du Droit constitutionnel français Titre 1 : Les deux premiers cycles constitutionnels Chapitre 1 : Le premier cycle constitutionnel Section 1 : La première monarchie constitutionnelle § 1- La fin de l'ancien régime Discours de Louis XV sur la flagellation, le Roi juge et il y a ce symbole
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Histoire du droit constitutionnel.
DROIT CONSTIT Semestre 2 Cours 1 : 17/01/17 1ere date : Révolution française :1789 1791 : adopté la 1er C, on met en place une monarchie constitutionnelle, elle ne fonctionne pas très bien, Louis 16 est destitué 1793 : met en place le 1er régime républicain c’est donc la 1er
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Histoire du droit des affaires
une apparition très ancienne, dès l’antiquité (1700 ans av JC : code d’Hammourabi), presque aussi ancienne que le commerce lui-même. La véritable naissance du droit des affaires est en fait plus tardive : elle date du Moyen-âge, et on ne parle pas encore de droit des affaires, mais de droit
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Histoire du droit des institutions: Qu’est ce qu’une obligation ?
Histoire du droit des obligations – S3 Qu’est ce qu’une obligation ? Au sens le plus large, une obligation c’est un lien de droit qui impose aux individus une certaine conduite. L’origine étymologique du mot obligation confirme bien l’importance de cette idée de lien. Obligation vient du verbe latin ligare
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Histoire Du Droit Des Obligations
Histoire du droit des obligations Introduction En latin réel se dit res et signifie la chose. L’obligation est la trame de la vie juridique. C’est ce qui nous relie. Cela ne se voit pas. Nous sommes tous obligés. Cela suppose un recul, une maturité. Dans les populations traditionnelles ce recul
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