Le traitement des affaires internationales au sein du service CTN devises

REMERCIEMENT.

          Cette page répond à une exigence morale bien plus qu’à l’habituel souci d’honnêteté formelle. En effet, il serait difficile d’établir une liste exhaustive des personnes ayant, d’une façon ou d’une autre, permis la réalisation de ce rapport.

L’absence d’une référence explicite à chacun d’entre eux ne saurait, en aucun cas, être interprétée comme un manque de reconnaissance.

Cependant, je porte mes vifs remerciements à tous les collègues  travaillant au sein du  Centre de Traitement National des Devises qui m’ont accepté parmi eux à cœur ouvert, et pour l’intéressante occasion qu’ils m’ont offerte pour découvrir le traitement  des affaires internationales surtout :

   M.Kamal RACHID                            M.Mohamed CHAKIR

  M.Mohamed RIYAD                              M.Abdelhakk SOUGUASS

 M.Mohamed OUARROCH                    M.Khalid MOUSTAD

M.Youssef HAMIDI                             M.Nourddine KHALIFA

Merci encore, Messieurs, pour l'attention particulière dont vous avez fait preuve à mon égard. Grâce à vos conseils et à vos partages d’information  et à votre disponibilité,  ce travail a pu arriver au point où il en est en ce moment.

Merci.

Introduction.

          L’échange international est nécessaire car les pays ne peuvent pas produire l’ensemble des biens et des services dont ils ont besoin. Par exemple : les pays européens ont ainsi besoin de la matière première qui n’existe pas chez eux  tandis que d’autres pays souhaitent obtenir leurs produits de haute technologie. Chaque pays peut donc se spécialiser dans la production d’un certain type de bien et pratiquer des échanges avec les pays disposant d’une autre spécialisation.

          Lorsque la transaction revêt un caractère international, les difficultés s'additionnent notamment les risques de malentendus dus à l'usage de langues étrangères. La finalité du contrat commercial est de préserver l'entreprise des risques de non-exécution des obligations par l'autre partie. Il a pour vocation de prévoir toutes les situations possibles et de préserver au mieux les intérêts de chacun. 

           Le choix du moyen de paiement dans le contrat de vente est d’autant plus important dans les relations commerciales internationales que les risques de non paiement sont présents  du fait de l’éloignement de l’exportateur et l’importateur.  Différentes techniques sont à la disposition des entreprises à savoir : le crédit documentaire, la lettre de crédit stand by, la remise documentaire, et le virement SWIFT.  Le rapport de stage d’intégration que j’ai préparé  en fait un résumé abrégé  sur le plan théorique et pratique.

Sommaire :

Introduction générale.

Service crédit documentaire import.

1. Introduction

1. Définition
2. Lettre de crédit stand by
3. Les documents requis
4. Les parties prenantes
5. Les types du crédit documentaires

1. Le traitement du crédoc/import

1. La domiciliation de l’engagement d’importation
2. La saisie des conditions  dans les champs.
3. La modification.
4. La correspondance.
5. Le contrôle.
6. Le règlement.

Service crédit documentaire export.

1. Introduction
2. Le traitement du crédit documentaire export.

1. La notification
2. La réalisation
3. Le règlement financier

Service remise documentaire import.

1. Introduction 
2. Définition de la remise documentaire/import
3. Les types de la remise documentaire/import

1. Remise directe
2. Remise financière

1. Les modalités de paiement
2. Le  traitement de la remise documentaire/import

1. La centralisation
2. Le paiement

1. Le refinancement en devise
2. L’escompte

Service remise documentaire export.

1. Introduction
2. Définition de la remise documentaire/export
3. Le traitement de la remise documentaire export

1. La centralisation
2. Le paiement.

1. Le traitement de l’ACNE

1. ACNE en dirhams

1. La reprise
2. La prolongation

1. ACNE en devise
2.  Rapprochement entre ACNE dirhams et ACNE  devise

1. La remise des chèques à l’encaissement

1.  cash lettre /SBF
2. crédit ferme

1. l’encaissement des chèques de voyage.

Service transfert.

1. Introduction
2. Les types de transfert
3. Le traitement des transferts émis

1. Réception des instructions de paiement
2. La saisie des ordres de paiement
3. Le contrôle
4. La salle des marchés
5. La correspondance et le traitement des réclamations.

Service rapatriement.

1. Introduction
2. Le traitement des rapatriements

1. La codification
2. La saisie
3. Le contrôle et la validation
4. La salle des marchés
5. La correspondance.

Service financements extérieurs.

1. Introduction
2. Les types de financement extérieur

                      A- la mobilisation de créance à l’import.

                      B- la mobilisation de créance à l’export.

                      C- le pré- financement à l’export.

Service cautions étrangères.

1. Introduction
2. Les types de cautions

1. Les cautions administratives
2. Les cautions douanières

1. Les cautions étrangères émises
2. Les cautions étrangères reçues.

Conclusion.

SERVICE CREDIT DOCUMENTAIRE IMPORT

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