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Droit de la famille

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Par   •  5 Octobre 2015  •  Cours  •  14 868 Mots (60 Pages)  •  422 Vues

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Droit de la famille


Introduction 


Le droit de la famille est avant tout un phénomène social  en ce sens qu’elle existe de tous temps, mais elle semble indéfinissable.

La famille et le droit de la famille sont des réalités distinctes, ceux sont 2 phénomènes en constante interaction.

Avant d’être un phénomène juridique la famille est un phénomène social, c’est à dire que le droit va appréhender un phénomène social préexistant.

Dans les états et à toutes les époques la famille existe, et pour chaque individu il existe une famille.

Mais il reste cependant complexe de donner une définition de la famille.

Dans une définition extrême, la famille peut être définie par un groupement d’individus unis par un lien particulier.

Le groupement familial se distingue par des liens spécifiques comme les liens de sang, de filiation d’alliance ou de vie commune mais elle est générale, elle convient à tous types de familles (la famille monoparentale)

L’inconvénient de cette définition c’est qu’elle est peu précise et ne reflète pas la réalité et la diversité de la famille.

La famille est un phénomène de civilisation, chacun à sa conception de la famille.

Mais aujourd’hui il n’existe plus une famille mais des familles.

La famille évolue et se diversifie dans ses fonctions.

Ces fonctions  ont une importance variable :

La fonction religieuse : on rendait un culte aux ancêtres, avec une présence d’un (pater familias).

Cette fonction a peu à peu évolué, le christianisme assurant la famille par le sacrement du mariage.

Cette fonction religieuse n’existe plus, le mariage religieux n’a plus autant d’importance.

Le mariage civil doit  être fait, avant le mariage religieux.

La fonction politique : dans la Rome républicaine, la famille avait une importance majeure dans l’ordre de la société.

Cette fonction politique s’est métamorphosée, la famille aujourd’hui en tant que cellule de base de la société, est le fondement de l’ordre sociale.

Si il n’y a pas de famille, il ne peut pas y avoir de société.

La famille assure la pérennité de la société, par la procréation.

La fonction économique : dans les sociétés agraires, ou artisanales, la famille a joué un rôle essentiel, elle apportait la subsistance de la famille.

Au niveau économique, la famille s’est transformée et est considérée comme une unité de consommation.

La fonction d’épanouissement personnel : cette fonction a pour but de ne plus obliger les personnes à se marier.

L’individu cherche  son propre bonheur à travers sa famille en en fondant une.

Cette fonction n’était présente  ni à l’Epoque Antique ni inscrite dans le code civil de 1804 ou c’était une société patriarcale.

La dimension de la famille 

Elle peut être illustrée par la théorie de la loi du rétrécissement continu de la famille (la famille a évolué du clan vers le foyer).

La famille comprenait sans délimitation, les personnes unies par un lien de parenté ou d’alliance.

La famille s’est réduite, et dans une conception plus étroite, elle désigne des personnes vivant sous le même toit (c’est la famille nucléaire composée de parents et d’enfants).

Une famille n’est plus forcement réunie sous le même toit, et n’est plus réduite à un simple foyer (les familles recomposées).

On parle de formes diverses de la famille … cette famille contemporaine est composée par ce pluralisme.

La forme de la famille 

La famille contemporaine est caractérisée par le pluralisme de ses formes :

Le modèle familial traditionnel : il domine et reste le modèle traditionnel de la famille, notamment grâce au concept de mariage.

Les modes de conjugalités se sont diversifiés : l’union libre dans lequel 2 personnes, s’engagent dans une vie commune mais ne sont pas unies de manière juridique.

(un autre statut existe en France par exemple le PACS)

La rupture d’union : elle contribue à la diversité de la famille, ce qui a eu pour effet de voir l’apparition des familles monoparentales.

Les familles recomposées : elles apparaissent à l’époque contemporaine et ne sont que la volonté des personnes de construire une autre famille (apparaît également, les couples homosexuels qui ont contribué à la diversité de la famille occidentale).

La famille un phénomène juridique

La famille est un phénomène social qui reflète les valeurs de la société à un moment donné.

Le droit va appréhender ce phénomène, mais ne va pas le retranscrire  dans son intégralité.

Le droit de la famille entretient des liens forts avec l’histoire la sociologie, cette matière va être influencée par plusieurs facteurs.

La famille est un domaine privilégié de non droit, celle ci vit sans se préoccuper des règles juridiques.

Le droit ne retranscrit pas l’entier phénomène familial car il est riche et varié par essence, le droit fait des choix normatifs et non descriptifs, il serait donc vain et contre nature de le retranscrire.

Le droit doit répondre avant tout aux réalités sociales, et ne doit pas s’intéresser aux mœurs de la société.

Cependant le droit peut prendre en compte les aspirations individuelles.

Le droit et la famille entretiennent des relations complexes, ce qui explique des interactions permanentes.

La notion de famille en droit

Le terme famille est utilisé dans de nombreuses expressions juridiques (nom de famille, livret de famille)

Il n’existe pas de définition légale de la famille, cela tient au fait que la famille regroupe des réalités trop diverses.

Il faut appréhender le terme famille comme un terme générique qui regroupe plusieurs réalités.

La famille désigne toutes les personnes liées par une union ou filiation ainsi que par la parenté et l’alliance qui dérivent de la filiation ou d’une union.

Le droit donne la composition de la famille, qui  se structure à travers 4 liens :

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