Divers pages 501 - 600

… Matière : Anglais Jeudi 13 Juin 2013 BTS MUC première année Numéro Identifiant : 966 200 047 6 ANGLAIS / DEVOIR ECRIT NUMERO 1 P …

… DEVOIR 1 Première Partie Questions de connaissances (13points) 1) Citer, en les classant, les différentes sources du Droit. Les …

… PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) La croissance potentielle …

… Cas Artois Dossier 1 : Question 1 : Les documents qui nécessitent une modélisation sont les suivants : . Lettre de demande de co …

… La communication et ses acteurs : Devoir 02 : La famille. Questions liminaires : 1) La publicité a pendant longtemps était un mo …

… Première partie Nous sommes entourés d'objets de toutes tailles, de toutes origines, de toutes valeurs. Qu'ils aient été fabriqu …

… Culture générale et expression Corrigé 4 3 0186 CT PA 04 09 Ce quatrième devoir avait pour but de peaufiner les techniques d’anal …

… 1) ANALYSE DES DOCUMENTS ET EXTRACTION DES IDEES A RETENIR 1.1 Présentez le document 1 en quelques lignes. Faire ressortir genre …

… CULTURE GENERALE ET EXPRESSION 1. Etude des paratextes: 1.1 Dans le document (1/2) les éléments que l’on repère sont dans un pre …

… Anglais 5.) _______ like to act. a.) The Young b.) Young c.) Those young d.) These young 6.) Oliver was always _________ his bro …

… DEVOIR D’ANGLAIS N° 1 Exercice 1 1. R. The number of unpaid intern ships in the United States has climbed in recent years. 2. R. …

… Partie 1 : Le document «Forward» est une lettre d'information de la société International Resources publiée le 1er décembre 2009 …

… Ce document est un article nommé « Online Social Networking : for better or worse. » Il traite des réseaux sociaux et aborde leu …

… I – Presentación El documento es un artículo del periódico “la República Digital”.Fue escrito por la periodista Lissette Herrera …

… Question 1 : Obligations de la société ATLENT dans le cadre d’une vente DAP (6 points) La société ATLENT devra : – emballer la m …

… 1 ) Après avoir analysé les documents à traiter, sélectionnez ceux qui nécéssiteraient une modelisation et précisez les fonction …

… devoir de communication Texte de référence: L’entreprise Jardimat est spécialisée dans la vente de matériels pour parcs et jardi …

… francais By czezcezczc | Studymode.com CULTURE GENERALE ET EXPRESSION Devoir n°1 1. ETUDE DE PARATEXTES 1.1 Dans le document ½ n …

… Devoir 3 Sujet : dans le cadre du thème « ce que manger veut dire », formes et fonctions du banquet jusqu'au milieu du 20e siècl …

… Droit fiscal Examen : question de cours, qui pourront s’appuyer sur un cas pratique (durée de l’examen : 2h) Introduction Le dro …

… Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pou …

… 50t4 C02 – 1/4 Gestion Corrigé 2 3 50t4 CT PA 02 09 Cette analyse que vous avez dû mener n’est qu’une partie de l’analyse (pour …

… Devoir de gestion de clientèles Exercice 1 : 1.1 Résultat global : Établissement Dupuis et fils : 279757+(-94585)+13685 = 198857 …

… Devoir de rattrapage 1. La règle de droit n’existe qu’au niveau national Vrai. Elle est considérée comme générale et s’étend don …

… Lefebvre claire ADMINISTRATION ET DEVELOPPEMENT CODE DEVOIR DES RESSOURCES HUMAINES DOSSIER1 planning des congés d été des salar …

… a) - Georges Duhamel reproche à Guillaume Apollinaire, de ne pas créer des images de lui-même. Le poète prend plusieurs idées di …

… DEVOIR E1 TEXTE TORODOV 1 .L’auteur se nomme todorov il s’agit d’un penseur contemporain bulgare né le 1er mars 1939 à Sofia et …

… Question 1 (5 points) Raisons liées à la demande : – pour s’adapter aux nouvelles tendances de consommation (exemple : développe …

… Liste de contrôle pour l’organisation d’un salon Européens Objectifs de l’événement  Lancer un nouveau produit  Générer des pr …

… DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le système français soutient les personnes …

… s: 1018 DEVOIR 3 : Economie Générale et Droit Partie 1 : Economie Générale Question 1 : Le modèle sociale français se décrit com …

… PREMIERE PARTIE : Economie générale Question 1 : Les raisons qui ont poussé les constructeurs automobiles à réduire leur capacit …

… DEVOIR ECONOMIE DROIT N°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Sujet : L’industrie et le marché automobile français Question n°1  …

… Devoir 02 Première Partie : Économie Générale Question 1 : La croissance potentielle est l’expression mise en avant pour faire r …

… Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de …

… Divers / DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Dissertations Gratuits: DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Rechercher de 35 000 …

… Explication des rubriques Información técnica La información técnica es la que le dice al trabajador lo que tiene que hacer y có …

… 1- Analyse des documents 1.1 Le premier document écrit par Jacqueline Voisenet en 1996, a pour genre l’article ou texte d’idée. …

… 1. Question 1 : étude du paratexte (14 points) 1.1. Dans le document 1, relevez et identifiez précisément les éléments du parate …

… En raison de la forte demande de notre clientèle en faveur de système de chauffage à énergie propre, nous envisageons de dévelop …

… Shamba Kasongo Guy Serge, est un citoyen de Kisangani, la 3e ville de la République Démocratique du Congo. Il est né et grandi d …

… L’ouvrage de Karl Popper, Misère de l’historicisme, est consacré à une critique de l’historicisme. Le thème de cet extrait est l …

… EUDE Marie CG2 Devoir maison de DROIT Dossier 1 1/ Comme tout contrat, le contrat électronique doit répondre à ces 3 conditions …

… Devoir 2 Management Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L’organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entrep …

… Devoir 1 :MANAGEMENT COMMERCIAL : Dossier 1 : Cas NUEVO 1) Les indicateurs pertinents permettant de mesurer l’efficacité de l’éq …

… Management des entreprises Devoir 1 Analyse du contexte 1) Le groupe Alès va réaliser une réorganisation au niveau de la directi …

… Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L'organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entreprise privée à but lu …

… Devoir n°2 Management : SUJET : CAS FROMAGERIE GUILLOTEAU Question 1 : Les éléments qui peuvent été pris en compte par la Fromag …

… Mangement : Cas LEMAHIEU La société LEMAHIEU est une entreprise familiale spécialisée dans la bonneterie, elle confectionne des …

… Corrigé Cas NESPOULS 1. Caractérisez la finalité de Nespouls. Par quels facteurs est-elle déterminée ? En quoi est-elle conforme …

… Gestion de l'eau et mission du service publique. La délégation d'une mission de service public par une commune a une autre organ …

… Devoir d'économie-droit n°1. PREMIERE PARTIE: ECONOMIE GENERALE: I / Le cacao est énormément présent dans les produits que nous …

… Assignment n°1 Problem 1 a) EAR = (1+APR/m)m -1 = (1+0.053/2)2 - 1 = 0.0537 Effective monthly rate = (1+0.0537)1/12 - 1 = 0.0043 …

… A) oui, ce premier entretien est d’une grande importance. En effet, il s’agit d’une entrée en relation. Cet entretien présente d …

… DEVOIR N° 2 Question 1 – réflexion Oui, nous pouvons être exclus sans que la notion de pauvreté intervienne. La notion d’exclusi …

… Partie 1 Le texte traite de l’essor de l’industrie automobile en Chine, notamment du développement de la richesse et de la conso …

… Communication Devoir 1 Barème de correction Dossier 1 (24 points) 1. Liste des documents à modéliser ....................... 12 …

… Pratique du raisonnement scientifique et de l’argumentation (10 points) Exercice 1 : Pratique du raisonnement scientifique et de …

… NTRODUCTION Le système solaire s’est forme il y a 4600 Ma a partir d’une nébuleuse,c’est-a-dire un amas de poussière et de gaz. …

… TETRA PAK I. Analyse du message (10 points) 1. Thème principal du message Tetra Pak et justification du choix rédactionnel (1 …

… Question 1 : Pour établir une liste de prospect l’entreprise peut utiliser en interne les informations retenues dans les différe …

… Devoir 3 Partie 1: D’après les documents, les relations publiques connaissent un essor important depuis quelques temps dans le c …

… ) Les éléments et mentions qui figurent impérativement sur le sceau de Maître Lantoine sont son nom, l'établissement où il exerc …

… Should we fear progress ? Man and science progressing day by day, man is constantly inventing new technologies that make our lif …

… Dexter Morgan (Michael C.Hall): Dexter Morgan est un homme d'environ 40 ans. Lorsqu'il était petit, lui et son frère Brian Moser …

… ACCOMPAGNEMENT DANS LA VIE SOCIALE ET RELATIONNELLE Je me présente X je suis aide à domicile depuis 10 ans au sein d'une associa …

… Chapitre I I-1 MA PRESENTATION Je m'appelle, âgé 40 ans. J'ai un Baccalauréat lettres Modernes. J’ai travaillé à la Poste pendan …

… Page 1 sur 12 Araye Radji Ecole Nationale des Travaux Publics de l’Etat Facq Benoît VA Gestion – filière management public Contr …

… PARTIE I : Diagnostique de l’unité commerciale 1.1 Analyse de l’unité commerciale a. Le Jardin D’olaria Le Jardin d’Olaria est u …

… PREMIERE PARTIE : Diagnostic et évaluation de la situation de la gouvernance au maroc 1-Definition et piliers de la bonne gouver …

… DIAGNOSTIC ET POSITIONNEMENT STRATEGIQUE Définition de la stratégie : Igor Ansoff 1965 : La stratégie consiste à piloter les mod …

… Corrigé indicatif Travail 1 Diagnostic opérationnel SA GIFFARD C. Fournier Assistant de Manager Édith TASHEN Manager commercial …

… DOSSIER 1 : Diagnostic relatif à la gestion des ressources humaines Votre manager vous demande de réaliser un diagnostic RH de l …

… http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/thumb/8/87/Universit%C3%A9_Mohammed_V_-_Rabat_Souissi.JPG/200px-Universit%C3%A9_Mohamme …

… Le diagramme « causes-effets » ou diagramme Ishikawa ou Méthode des 5 familles Permet de visualiser les causes du problème, d’en …

… Dialogue anglais échange erasmus This dialogue talks about a son who wants to study abroad. He will have to be convincing in fro …

… Interview with a sportsperson - I’m [name] for the BBC news. I’m here today with Michael Jefferey Jordan, known as Michael Jorda …

… . TRAME DIAPORAMA PROJET CPPC Exemples, méthode. TRAME A SUIVRE 2. HistoriqueCréation de la société Alpa en 1990.Rachats de plus …

… SERVAGENT Baptiste 02/03/1995 73 rue Pierre Sémard 03260 St Germain des fossés 06 15 11 80 23 / 04 70 58 14 20 bat.serv@outlook. …

… Although women work since a long time, they are lots of difference between men and women at work. Even though some works are res …

… Le marketing expérientiel: Le marketing expérientiel regroupe l’ensemble des techniques marketing centrées sur l’expérience clie …

… S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation divers / Les Besoin De L'homme Les Besoin De …

… Les différents modes de paiements dans l'hôtellerie : L'espèce : Le réceptionniste doit compter les billets devant le client mai …

… Chapitre 3 La dimension internationale
de l’échange Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’étude …

… 1) Dimension malheureuse. a) Mauvaise identification. Selon le poète et écrivain, Fernando Pessoa la vie sans le rêve n’as pas d …

… HLP – Discours Question : Sommes-nous prisonniers du temps 2/ Développement I- Nous sommes prisonniers du temps Le temps. Tout l …

… Hi so do you know why the nasa sent a man into space ? No ? Because it’s not as heavy as a dishwasher! You didn’t thaught it was …

… Et si on s'était dit rendez-vous « ici dans » Bruel l'a fixé à dans dix ans, pour nous ça sera un poil plus court. Si on se base …

… Chers Albertivillariens, Chères Albertivillariennes, Chers Amis, Chers camarades, Nous sommes à Aubervilliers le 17 mars 2020. J …

… LA DISCRIMINATION A L'EMBAUCHE James TcomA Dolisziny SOMMAIRE 1-Principe de non discrimination à l'embauche 2-Définition de la d …

… Sommaire Definitions 1.1) La discrimination 1.2) Les different types de discrimination II) Manière d’échapper a la discriminatio …

… S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Philosophie / Faut-il nécessairement Se débar …

… Beauruelle Théo 3B Dissertation n°3 Depuis assez longtemps les avis des spécialistes du sport font débat sur les salaires des sp …

… De nombreux débats opposent en permanence les juristes mais il en est un qui est particulièrement sujet à controverse, celui de …

… 1. La culture, l’art, qu’est-ce que c’est ? Avant de défendre la place importante qu’ont l’art et la culture à l’école, attardon …

… Sujet : Pour argumenter, est-il préférable d'illustrer son point de vue à travers une histoire ou de présenter directement ses a …

… DISSERTATION : ‘’ Les causes de l’évolution de la responsabilité civile ‘’ La responsabilité civile concerne l’obligation de dev …

… Les précurseurs[modifier | modifier le code] Fin du xixe siècle et début du xxe siècle, Plusieurs précurseurs méritent d'être si …

… Ghislaine Seddouk Note : /20 Sujet de dissertation : Peut-on parler d’un déclin de la participation politique des citoyens aujou …

… ANALYSE LITTÉRAIRE À PARTIR DU PLAN DÉTAILLÉ L’AVARE Par Mikaela Aidamouni Travail présenté à̀ Catherine Grech 000-000, Écriture …

… L’amitié est importante pour plusieurs raisons, par exemple, pour éviter la solitude, échanger des idées ou des sentiments. Plus …

… Dissertation: la notion de faute Tandis que nul ne conteste la nécessité d’un préjudice pour qu’il y ait responsabilité civile, …

… La peine de mort Dissertation rédigée à partir de copies d’élèves Chaque fois que des passants innocents sont déchiquetés par de …

… Dissertation sur les droits des administrés et les autorités administratives indépendantes Introduction : Les autorités administ …

… Gaime Léa 2nde 1 Dissertation Les fables sont-elles un bon moyen d’enseigner une leçon ? Répondez à cette question, en vous appu …

… Grâce à la volonté l’être humain est-il maître de son existence ? La référence fréquente au concept de volonté est particulièrem …

… Dissertation : Hippies et Indignés, même combat? Hippies et Indignés, livrent-ils le même combat, luttent-ils pour des idéaux co …

… Le mariage et le Pacs, complémentarité ou concurrence? « Chacun sait ce qu’il faut entendre par le mariage, c’est la plus vieill …

… Sujet 1/ Dissertation : le référendum Article 3 de la Constitution française : « La souveraineté appartient au peuple qui l’exer …

… Selon Michel Debré, "La QPC révèle que la France est devenue une démocratie suffisamment mûre pour accepter pleinement l'Etat de …

… omprendre le sujet La citation de Montaigne comporte une métaphore que vous devez expliciter : « frotter et limer » associés à « …

… La distinction du titre et de la finance est une création originale, d’origine jurisprudentielle, qui a pour but de préserver l’ …

… Dissertation : « La distinction entre garanties et sûretés » Les sûretés sont des techniques juridiques destinées à assurer le r …

… 2. Une distribution de la parole qui rythme la scène La distribution de la parole est très étudiée : Koltès travaille la variati …

… Distribution is an important element of the marketing mix (Place) but it’s often difficult to understand the role of the distrib …

… Sommaire INTRODUCTION……………………………………………………........PAGE 2 I) NOTION DE LA DIVERSITE EN FRANCE………………………...PAGE 3 A) Etats des lieux …

… Filiale d'un groupe du secteur agro-alimentaire spécialisé dans l’industrie du poisson, l’entreprise transforme environ 5 000 to …

… Jeudi 26 Septembre 2013 ~ Correction du DM de DROIT ~  Question 1 • Rappels des faits → Un fabricant de matériel agricole souha …

… 1) Faits : c’est une société FIC international qui a envoyé une offre commercial à TOURIA, après avoir contacté la société, un s …

… DM: DROIT 1) Le patrimoine est l'héritage commun d'un groupe ou d'une collectivité qui est transmis aux générations suivantes. I …

… Lemonnier Erwan TPL1 Devoir d’économie Le marché du lait ________________ Depuis longtemps, le lait est un aliment de base pour …

… 1) Lors de sa création l’entreprise a opté pour une stratégie de spécialisation en construction immobilière car le créateur étai …

… Renault-Nisson est le premier partenariat industriel et commercial entre une société française et une société japonaise. Cette a …

… Dossier 1 : la société mécanique de montage 1. La rupture envisagée par la SMM envers ses douze salariés est un licenciement éco …

… ENGLISH ESSAI Do you ever have a feeling of being totaly out of your body ? Actually being somewhere, or meet someone where your …

… Cet album est le résultat de la résidence artistique d'une année faite d'octobre 2010 à septembre 2011 par Claire Diterzi à la v …

… Document Synthétique Formalités à effectuer lors de l'embauche d'un salarié Déclaration préalable à l'embauche (DPAE) auprès de …

… AMAT Emma Transversale 4 - SHS BONAMY Marie Cellules Souches : enjeux, promesses, périls DEPOLLIER Arnaud FROTTE Nicolas SUJET 7 …

… Tirade extraite de Dom Juan (1665) de MOLIERE Acte I scène 2 : Sganarelle - Dom Juan Texte très bien construit. Suit trois mouve …

… Correction Dossier 3 : Sujet M&M’S 3.1 Quels sont les objectifs de l'annonceur avec l'ouverture de ces magasins éphémères ? Les …

… MANAGEMENT DES ORGANISATIONS THÈME 2 : DÉFINIR UNE DÉMARCHE STRATÉGIQUE CHAPITRE 4 : DÉFINIR UEN DÉMARCHE STRATÉGIQUE MOTS CLÉS …

… DESCRIPTIF D’UNITE COMMERCIALE DU GALEC 1. 1 CONTEXTE GEOGRAPHIQUE 1.1.1. Zone d’activité Le GALEC (Groupement d’Achat des Centr …

… 1 Description de l’unité commerciale 1.1 Le contexte commercial 1.1.1 Intégration de l’unité commerciale dans le réseau Le conce …

… A/ Situation à l’ origine de l’action : Cette opération d’animation à été effectuée en vue de mettre en évidence, pour les fêtes …

… Sommaire Remerciements Introduction Les principales caractéristiques du points de vente : Identification du point de vente Organ …

… Thème traité : Mondialisation et diversité culturelle Sujet traité : Les goûts alimentaires Titre et nature du document 1 : La m …

… PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 1. Présentation générale Nocibé – Parfumerie, institut de beauté Centre commercial Geant Avenue Jea …

… 1 ETUDE HISTORIQUE DES TATOUAGES Le tatouage est une pratique ancestrale, qui remonte à la préhistoire. Cet art s'est répandu de …

… DoSSIER T _ ÉTUNT DU PROCESSUS DE TRAITEMENT DES DEMANDES D'INTERVENTION (18 points) 1.1 Quelle démarche Mme Arpoing doit-elle m …

… Formation DEAES Stage en ULIS école Deuxième période du 3 au 27 janvier 2017 Dossier de Pratique Professionnelle Présentation du …

… D.E.E.S. Domaine de compétences 1 DOSSIER DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES Sommaire Introduction 3 I. Le contexte institutionnel 3 …

… DOSSIER DE SYNTHESE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE (DSPP) Intitulé : Secrétaire Assistant(e) Médico-sociale Votre objectif est d’ob …

… Le candidat Nom : Prénom : Evaluation du dossier de synthèse (CCF) A. Présentation générale du dossier A1. Mise en forme du doss …

… La structure où j'effectue mon stage est un EHPAD (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) il se nomme «Le …

… Je m'appelle *************, j'ai 17 ans. Je suis en terminale Baccalauréat Professionnel A.S.S.P (Accompagnement Soins et Servic …

… DOSSIER ECO-DROIT Qu’est-ce qu’une grève exactement ? En quoi consiste cette action qui était encore interdite il y a à peine qu …

… Le contrat de travail dans le secteur publique et dans le secteur privé Sujet de l'étude: Éleve en section comptabilité j'ai cho …

… Dossier Famille : Les structures familiales minoritaire Sommaire Sommaire 1 PARTIE I : La France face à l’une des « métamorphose …

… Welcome to our store! Order online prints from quality photo paper, order imaging products. TRAVAIL INDIVIDUEL no. 1 Dossier Gag …

… 1, Analyse commerciale de l'UC 1,1Analyse de l'UC sur son marché 1,1,1, La structure de l'UC: Le magasin est intégré au réseau B …

… SFR Date de création : 1 février 1996 en tant que mandataire et juillet 2008 en reprises succursales Raison sociale/Enseigne : ( …

… Sommaire 1- L’Entreprise et son marché 1.1L’identification de l’entreprise 1.2Le marché de l’entreprise a)Les produits b)Les Cli …

… Dossier Pse Coutrot Thomas Baccalauréat professionnel électrotechnique Année 2009/2011 Dossier PREVENTION – SANTE - ENVIRONNEMEN …

… Tu mets ton nom ici Terminal BAC PRO Comptabilité Lycée Jean-Moulin Le Blanc-Mesnil 93150 DOSSIER Prévention Santé Environnement …

… I. Introduction J’ai réalisé ma période de formation en milieu professionnel du 03 au 29 novembre 2014 dans l’entreprise Foncia …

… SOMMAIRE 1. Historique et présentation des caractéristiques de la marque a. Le logo et son évolution 2. Etude de la marque a. So …

… Paul Briqué 3ème2 DOSSIER SUR LA TRAGEDIE ANTIQUE I – SOURCES ET CONDITIONS DE LA REPRESENTATION 1- Quand et ou est née la tragé …

… Dossier Informatique ________________ SOMMAIRE I – Situation professionnelle de départ 1. Structure de l’entreprise 2. L'activit …

… I) Identification Nom de l’entreprise : Nocibé Adresse : 167 boulevard Victor Hugo – Centre commercial Leclerc 92110 CLICHY LA G …

… Présentation de l'établissement L'association gestionnaire: L'établissement est géré par l……… association de parents, créée en j …

… SOMMAIRE SOMMAIRE 1 INTRODUCTION _ 2 I/ PRESENTATION DE LA STRUCTURE 3 A) présentation de l’association 3 B) cadre juridique et …

… Chapitre1 : Le choix d’un régime juridique du travail I. L’accès à une activité professionnelle A. Principes et exceptions 1. Pr …

… CHAPITRE 23 LES PRINCIPES DE L’ASSURANCE L’assurance permet aux particuliers et aux entreprises de protéger leurs biens et de sa …

… Le droit à l'information – et par extension la liberté d'expression- est un droit fondamental pour la démocratie. Celui-ci s'opp …

… Droit à l’oubli CJUE- A 13 mai 2014 Google Spain c/ l’agence espagnole de P° des données Droit positif engagé : - Directive du 2 …

… Droit administratif Enseignant : Mme Naima GUENNOUNI (0076) « Le droit administratif est l’ensemble des règles juridiques qui ré …

… ⇒ Jean Domat, ou Daumat (30 novembre 1625 - 14 mars 1696), né à Clermont (aujourd'hui un quartier de Clermont-Ferrand) en Auverg …

… Introduction L’administration est l’ensemble de prérogatives de puissance publique. C’est le bras séculier de l’Etat et l’organe …

… CONSEIL ETAT (Ass) 30 Mai 1952 Dame Kirkwood Un acte administratif doit être conforme à un traité. Pour la première fois, le jug …

… DROIT ADMINISTRATIF (SUITE) RECUPERER FIN 1er SEMESTRE : examen d’une procédure d’un référé-suspension A. Référé suspension / Ré …

… historique: Avant 1873: Irresponsabilité de l'Etat:cause par Etat fiction et souveraineté. Exception:Legislative:-pillage et des …

… Les sources de la légalité 1/20 SECTION II : La problématique des sources de la légalité Cf. Questionnaire annexé au Plan du cou …

… Chapitre III : LA PROCEDURE BUGETAIRE Sommaire 1. Section I : La préparation administrative de la loi de finances 2. Paragraphe …

… B ) Les causes d’exonération de la responsabilité : 3 causes : 1 ) La force majeure . LES CONDITIONS DE LA FORCE MAJEURE Art 114 …

… Les conditions de recevabilité du recours pour excès de pouvoir I. Les conditions de recevabilité tenants à la personne des requ …

… Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039 Statuant sur le pourvoi formé par M. Gilles Coutarel, …

… Droit application 1) le rôle des représentant du personnel et très important ou les déguélé du personne doivent etre consulter s …

… Chapitre 1 : L’accès à l’activité professionnelle Section 1 : Les principes d’accès à l’activité professionnelle Liberté dans l’ …

… Chapitre 2 : Le régime salarié L’accès au statut salarié passe par le processus de recrutement, et par le contrat de travail qui …

… Droit civil I/ le droit civil Définit come l’ensemble des règles du droit privé normalement applicable. Il constitue le droit co …

… DROIT CIVIL Introduction ; Notions fondamentales, et principe de base. Le droit c’est l’équation qui permet l’équilibre entre le …

… Droit civil TD 2ème semestre : séance 2 : la disticntion des droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux Théorie moderne du patrimo …

… Droit civil Licence 2 droit et culture juridique I- La responsabilité des organisateurs dʼactivités sportives : Civ. 1e 21 octob …

… Introduction L’étude du droit de la famille, conduit à envisager au préalable trois questions : d’abord, celle de la notion de f …

… Droit des personnes et de la famille. Bibliographie: • Bernard Teyssié Droit civil des personnes, édition Lexis Nexis, 13e éditi …

… Droit civil Partie 1 : Les personnes physiques Aux personnes physiques est rattachée la personnalité juridique. La personnalité …

… Td droit civil séance 1 : L’obligation est un lien de droit entre deux personnes en vertu duquel l’une d’elle (le créancier) peu …

… Section 2 : La responsabilité sans faute  Responsabilité objective, pas d’intérêt pour le sujet, ni pour son comportement.  La …

… Nous disposons de nos jours d’une classification ternaire pour penser la séparation des pouvoirs. La doctrine, dite classique, d …

… J. Mestre « superbe exemple d'engagement unilatéral retenu à la charge d'une entreprise de vente par correspondance... » M. Nahm …

… Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, …

… L’OBJET(art 1126 et suivants) L’objet du contrat désigne l’opération juridique que les parties ont voulu effectuer (article 1126 …

… I) Objet et actualité du cours A) Objet du cours 1 - Précisions préliminaires Le droit communautaire est le droit qui régit les …

… Droit constitutionnel Le droit constitutionnel a trois significations. Par exemple : les hommes ont des droits, la faculté d’acc …

… DROIT CONSTITUTIONNEL Aboulaye.soma@univ-ouaga.bf - Louis Favoreu et autres , Droit constitutionnel 2012 - Gorges Burdeau et aut …

… Droit Constitutionnel Introduction à la théorie de l’Etat: On parle de principes abstraits qui s’appliquent partout sur la planè …

… Qu'est ce que le Droit constitutionnel? C'est le droit qui a vocation à étudier l'ensemble des principes et mécanismes juridique …

… CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation …

… A) Définition au sens matérielle Ensemble de règles les plus importantes à l’organisation et aux fonctionnements d’un Etat. Règl …

… Dans chaque Etat on trouve un certain nombre d’hommes t de femmes. Ce nombre est plus ou moins considérable. Cela importe peu, l …