Régime des obligations

REGIME DES OBLIGATIONS :

BIBILOGRAPHIE :

Ouvrage généraux des droits des obligations :

Terré de chez Dalloz

Cujasse 2011

Ouvrage de BENABANT 2010

Ouvrage de Carbonnier 2000

Ouvrage spéciaux :

Obligations chez économica tome 4 « les obligations régime général » Jérome FRANCOIS 2011

Traité de droit civil de Jacques Gestin « le régime de créance et des dettes » 2005

SAVAUX : volume 3 : « le rapport d'obligation » 2011

L'obligation est le lien de droit en vertu duquel le créancier peut exiger du débiteur qu'elle donne (transfert la propriété) qu'elle fasse ou qu'elle ne fasse pas quelques choses. L'obligation est un lien interpersonnelle entre le débiteur et le créancier.

Progressivement l'obligation a acquis un caractère patrimonial, des éléments de richesse, c'est un bien qui peut être l'objet de certains nombre d'opération.

Comment se lien particulier peut naitre ? Question des sources des obligations. Certains font l'opposition entre l'acte et le fait juridique qui correspond à des sources volontaires et des sources non voulu d'obligations, l'obligation nait sans que le sujet le recherche par l'effet de la loi quand arrive un accident. Pour les sources non volontaires il y a les quasi contrats et surtout la responsabilité civile.

Une fois que l'obligation est né, que le rapport particulier de créancier a débiteur est apparu il y a un certains nombre de règles et de principes qui régissent ce lien particulier et se sont ces règles applicables aux rapports d'obligation une fois qu'il est né, on l'étudie dans le régime des obligations ou encore dans le rapport d'obligation.

On considère généralement que ces règles qui concernent la vie et la mort du rapport d'obligation, on considère que les règles s'appliquent à toutes les obligations indépendamment de leurs sources. Il y aurait une indifférence des règles applicables aux rapports d'obligation par rapport à la source des obligations  , qu'on est a faire à une obligations contractuelle ou extra contractuelle ça ne change rien, les règles régissant le rapport d'obligation sont les mêmes.

Cette analyse est contester par une partie de la doctrine, certains autres prétendent que c'est faux disant qu'en réalité il y aurait deux catégories d'obligation n'obéissant pas aux mêmes règles : les obligatns on voulu les volontaires → opinion de Gélodé. 
Pour SAVAUX cela est inexacte il y a bien des règles qui s'appliquent aux obligations indifféremment de leurs sources notamment des règles relatives à l'extinction des obligations.

Il y a quand même des techniques, des règles qui s'appliquent plus facilement aux obligations contractuelles qu'à celles qui ne sont pas contractuelles. Elles sont plus faciles à concevoir sur le fondement d'un accord et on les trouve dans les sources contractuelle et non pas extra.

On ne trouve pas dans le code civil les textes de la matière : les effets des obligations et l'extinction des obligations se trouvent dans le titre 3 du livre 3 intitulé : « des contrats ou des obligations conventionnelles » en réalité dans ce que le code appelle les obligations conventionnelles en générale on trouve des règles qui s'appliquent à toutes les obligations. Le régime des obligations le code en traite à propos uniquement du contrats. Cela s'explique par le fait qu'en 1804 la principale source des obligations était le contrat en particulier la responsabilité civile qui n'avait pas du tout la place qu'elle a aujourd'hui et on peut dire la même chose des quasi contrat. Comme la source privilégié c'était le contrat. Ça n'a pas d'inconvénient pour la pratique car les règles régissant les obligations générales ont les trouve dans les dispositions relative aux contrats. C'est une vue plus scientifique de la matière qui distingue les sources contractuelles et extra. Cela inscrite les auteurs à distinguer les sources et les régimes et la question se posent surtout aux auteurs de projet de réforme. Dans le CC il y a une technique qui s'appelle la cession de créances est traité avant la vente → dans les projets modernes la cession de créance est sortie de la vente et ramené dans les règles générales des obligations donc problème de structures.

Le projet CATALA est construit comme le code civil, les règles générale des obligations sont rattachés aux contrats en revanche le projet gouvernementale et le projet Terré traite du contrat sans y rattaché le régime de l'obligation.

Une autre difficulté c'est de savoir ce qui relève exactement de cette matière ?

Selon les auteurs il y a des variations sensibles, on ne trouve pas les mêmes choses. Il y a des auteurs en particuliers (FLOURS ET AUBERT) qui rattachent aux régimes des obligations les effets des obligations contractuelles par exemple les sanctions de l'inexécution alors que la plupart des auteurs rattachent les effets des obligations contractuelles aux contrats et d'ailleurs → il y a des hésitations.

Dans le régime des obligations il y a des institutions et des techniques qui sont essentielles pour le droit des contrats et pour le droit privé. La condition et le termes : ces notions la vont être utiles en droit des contrats spé.

Comment un créancier peut transmettre à un tiers sont droit ? Es ce qu'un débiteur peut transmettre sa dette ? Un fond de commercial est exploité par une franchise : comment le vendeur du fond de commerce peut transmettre le contrat de franchise à l'acquéreur du fond de commerce. C'est une question fondamental car si le propriétaire du fond de commerce ne peut pas transmettre le contrats de franchise.

4 questions :

Les modalités des obligations : c'est un aménagement particulier du rapport d'obligations, quelques chose qui le modifie par certains aspects. Dans de très nombreux cas le rapport d'obligations est plus compliqué qu'une chose avec une autre : plusieurs

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