Principes fondamentaux du droit

I_ LE DROIT : NOTION ET DIVERSITE

a) Fondements

Les droit peut être comparé a la religion dans sa forme. Puisque, dans la religion, les gens ont foi en Dieu, mais pourquoi on-t’il foi en dieu ? Car pour eux Dieu existe. Donc ils croient. C’est pareil pour le droit; le droit existe parce qu’il y a du droit, (une une tautologie, il s’explique par lui même) des lors qu’il faut le démontrer, c’est plus compliqué. C’est le Droit en soi.

Qu’est-ce qui conditionne le droit ?

Le droit est un fondement abstrait, on s’intéresse donc au « concept » de droit. Le droit est formé d’une hypothèse de base à partir de laquelle tout va se construire. C’est le PRESUPPOSE.

Le présupposé étant le fait que le droit est par essence social. Le droit apparait dans une société humaine, et non dans la nature, le droit est là pour régler les rapports humains. Nous pouvons prendre l’exemple de Robinson Crusoe, qui n’avait pas de droit sur son ile lorsqu'il était seul, mais des lors que vendredi est arrivé, le droit à du intervenir pour organiser leurs rapports. Le Droit suppose donc l’existence d’une société. La société est donc une condition de l’existence du droit. Cele permet une organisation sociale, ainsi que des règles pour faire fonctionner un groupe. (La société).

ATTENTION : Oui il faut une société mais toutes les règles sociales ne sont pas du Droit

Ex: les règles de politesse, la culture, les traditions …

Pourquoi faut-il qu’il y est du droit ? Pourquoi on va respecter ses règles ? Qu’est-ce qui donne leur légitimités ?

Dans un groupe social, on reconnait ses règles comme du droit. La question de valeur du droit se trouve simplement dans le fait que la société existe. Par exemple si un tyran est en tête de sa société alors il fait ce qu'il veut, et ses règles font parties de la loi. Pourtant c'est illégitime. On ne croit donc pas en ce droit.

Cependant, dans une monarchie absolue, ou une démocratie, le pouvoir est controlé par d’autres règles, ce qui le rend donc légitime. On croit donc en ce droit. Le droit est fondé sur la légitimité. Avec certaines valeurs, ceux qui sont sujet à ce droit, l’accepte. Mais tout dépend des conceptions philosophiques et politiques de chacun, qui font qu’on reconnaît que c’est du droit légitime.

Il y a différentes conceptions pour que le droit soit appliqué :

Le respect des autres, on accorde a chacun la même valeur (égal)

Le présupposé, qui régule le droit

La force, la force triomphe souvent (loup et l’agneau). La force est supérieure et extérieure aux individus.

Dans la tradition « occidentale », le fondement se trouve dans l’antiquité romaine tout d’abord, puis le Christianisme s’est ajouté, suivie de l’humanisme, rationalisme, et enfin les révolutions industrielles. Tout cela modifie la conception du monde du Droit.

Cependant, il existe 2 grandes conceptions philosophiques :

Le Droit donné

Le Droit construit

Le droit donné :

Ce droit donné est donné aux Hommes par une sorte de révélation. C’est un fondement extérieur et supérieur aux Hommes. Dans ce cas, le droit pré-existerait à l’homme, et se dévoilerait donc que par révélation.

Il y a 2 sous conceptions a ce droit donné :

La conception Divine, qui est donc la révélation du droit par Dieu, au travers d’ouvrage (Bible, Coran,…, qui sont donc des textes de droit). Cette révélation est donc divine, ou dans les société archaïque (phase initiale de dvlpt), c’est la nature qui dicte à l’Homme les règles pour vivre. ==> la Charia par ex, existe comme une source de droit divin.

La conception humaniste, qui trouve donc son origine dans la raison humaine. Notre raison nous donnerait donc l’ensemble des valeurs naturelles c’est inné, qui serait donc l’essence de la condition humaine. Donc les règles du droit serait révélées par la raison. C’est le courant rationaliste. Cette conception est la tradition du Droit naturel (les Droits de l’Homme, qui est un droit universel). On partagerait donc tous la même condition ==> C’est le droit universel.

Concernant la conception rationaliste, elle va se développer en Europe, au travers du code civil de 1804 (Napoléon, sacré empereur des Français cette année). Il existe un article dans le livre préliminaires du projet du code civile qui stipule :

« Il existe un droit universel et immuable [qu’on ne peut bouger], source de toutes les lois positives; il n’est que la raison naturelle en temps qu’elle gouverne tous les Hommes. »

Les lois positives étant les lois posées, les lois en application, en vigueur.

Le droit construit :

Ce droit construit, est plus pragmatique (qui ne relève pas de considération fondée sur la raison mais fondée sur les fait, la pratique) que le droit donné. C’est en regardant la société que l’on va induire les règles, principes, juridiques. Ici le droit est le résultat de la vie en société, il se développe en même temps qu’elle.

Il y a 2 sous conceptions a ce droit construit :

La conception Etatique, qui nait donc de la création de l’Etat moderne. L’Etat moderne, est un Etat rationnel, il établi la conception du droit (Max WEBER). L’origine du Droit vient alors de l’Etat, il se trouve dans la Constitution, qui est elle aussi fabriqué par l’Etat. Sans Etat il n’y aurai donc pas de Droit, selon la conception étatique. Le droit est posé par l’Etat, et appliqué par lui-même, ce qui le justifie et le rend légitime. Cette justification du droit vient du pouvoir de l’Etat, puisque c’est lui qui gère la vie sociale, et la vie civile, donc c’est lui qui donne le Droit. Dans la conception Etatique, il n’y a pas de droit universel, naturel, puisque c'est une conception relative. (Cf tyran et démocratie). La conception Etatique est vivante au jour d’aujourd’hui, le droit n’est donc pas autre chose que les règles données par une puissance supérieure, quelqu’elle soit, capable de donner des ordres à une population. l’Etat est ici

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