Police Administrative

I) Définition du terme police

Etymologiquement, police vient du grec, donnant le mot «cité». Les grecs avaient une manière d’organiser une relation entre les individus et les pouvoirs publics basé sur la discrimination. En effet, le droit n’était pas universel, mais l’Homme était dans un statut personnel. Les droits qu’il détient le sont en fonction de sa fonction dans la cité. La cité grec, la police, est un lieu qui a une dimension politique très forte. En outre, le mot cité s’oppose à la ville.

➜ Il y a donc une idée d’unité politique, autour de laquelle s’articuler la vie politique de la Grèce et tous les droits qui y ont attraits.

Etymologie Indo-Européenne que l’on trouve dans la racine «pur» ou «pir» que l’on pouvait définir par forteresse. Il s’agissait du lieu élevé et sacré où se faisait la rencontre entre Dieu et l’Homme. Il y a donc un lien très fort avec la cité, qui est le lieu digne de protection (dimension politique et quasi sacrée). De cela, on en déduit que la cité est le lieu qui doit être organisé.

Le citoyen, chez les grecs et chez les romains, est l’individu qui est prêt à mourir pour la cité. C’est ce que l’on retrouve alors chez le policier, qui est là pour protéger la sécurité des personnes et des biens. C’est donc cet individu qui était opposé à d’autres catégories d’individus, comme les barbares, les métèques, les esclaves... Karl Schmitt avait lui défini la fonction politique comme étant la désignation de l’ennemi (mais pas forcément dans une vision guerrière).

Chez le Grec, le citoyen est donc celui qui a des droits dans la cité, qui vit dans la cité, et à contrario, les barbares sont ceux qui sont étrangers à la cité, ce sont les non grecs.

➜ Discrimination entre ceux qui font partie du corps politique et ceux qui n’en font pas parti.

Les Grecs opposés les citoyens aux métèques, alors que ces derniers vivaient dans la cité sans avoir de droits politiques. Toutefois, ils pouvaient avoir des droits de nature civils, patrimoniaux... C’est alors ce qu’à dit la DDHC de 1789, car elle organise une inégalité, considérant que la source du pouvoir est le citoyen qui paie l’impôt. La Constitution de 1791 consacrait elle le suffrage censitaire. C’est bien pour cela que l’égalité n’est pas un droit de l’Homme, mais il s’agit simplement de la propriété, de la sureté, de la liberté et de la résistance à l’oppression.

La DDHC de 1789 consacre donc l’égalité civile que l’on retrouvera dans l’article 1134 du code civil. Par conséquent, il y a bien une inégalité à travers la souveraineté nationale, car certains n’exerçait pas cette souveraineté.

Donc, cette idée que l’on va discriminer en fonction du statut de la personne, est une idée qui va perturber tout au long de l’ancien Régime. Selon Platon, il existe 3 ordres :

- Ceux qui défendent la cité par l’esprit

- Ceux qui défendent la cité par les armes

- Ceux qui nourrissent la cité.

Selon lui, on trouve au dessus de tout cela les philosophes

Le Métèque a donc des

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