Mariage Et Société

UNIVERSITÉ Jean Moulin – Lyon 3

FACULTÉ DE DROIT

Année universitaire 2014-2015

3ème année de Licence en droit

Droit civil - La famille

Cours : W. DROSS

TD : E. Bougenot ; B. Cagnon ; D. Pelet

Séance n° 2 : Le mariage

Dissertation : « Mariage et société »

Pour vous aider (liste non exhaustive) :

- A.LEFEBVRE-TEILLARD, « Mariage », in Dictionnaire de la culture juridique sous la direction de D. Alland et S. Rials, éd. Lamy Puf.

- Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe.

- La lettre des 170 juristes aux sénateurs (accès électronique)

- P. BRUNET, « Mariage pour tous : les juristes peuvent-ils parler au nom du Droit ? », Recueil Dalloz, 2013, p. 784.

- R. LIBCHABER, « La Cour de cassation n’est plus gardienne du mariage ! », Recueil Dalloz, 2012, p.59.

- C. EOCHE-DUVAL, « Faut-il dépénaliser les célébrations religieuses effectuées sans mariage civil ? » Recueil Dalloz, 2012, p.2615.

- P. MALAURIE, « Le mariage pour tous et la « décrétinomanie » contemporaine », Petites affiches, 05 avril 2013 n° 69, P. 11.

- X. LABEE, « L’infidélité conventionnelle dans le mariage », Recueil Dalloz, 2000, p.254.

- V. AVENA-ROBARDET, « Mariage, pacs et divorce : les chiffres », AJ Famille 2012, p.122.

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