Les sources du droit communautaire

1 les source du droit communautair

la structure mme du drouit communautaire est originale en ce sen quil existe un droit originaire celui qui resulte directement des traites qui ont institue lue et ce quon appelle un droit dervie qui correspond aux regles qui sont elaborees par les organes de l’ue qui ont été institués et qui fontionnent sur la base du droit originel ainsi par exemple dit le texte qui sont pris par la commission europeenne et ou par le p        arlement europee

1. Le droit originaire :

Les regles dirctement isuues des traites

Le projet dune union politique et juridique entre certains pays europeens apparait des le lendemainde la snde g mds lesprit de certains h politiques qui voient ds un tel projet le plus efficace dassurer une paix durable grace a une prosperite commune des 1951 plsrs etats europeens signent un traite mettant en place la communauté europeenne du charbon.. c en &Ç(È QUE CELLE-CI EST TRANSFORMEE EN COMMUNAUTE ET .. EUROPEENNE CEE PAR LA SIGNATURE DU TRAITÉ DE ROME c le premier traite fondateur comme son nom lindique son but est de mettre en place un marche uni au fil des diff traites postérieurs le champs des atieres relevant ede la competence augmente pogressivement tandis que lintitule de la communaute et economie europenne changent pour devenir la communaite europeenne pr devenir encore l’union europeenne grace au traite de mastrich 1982en parallele les matieres ds lesquelles la regle de lunanimit qui est au depart systematique est ecartee au prfit dune majorité complexe de la mme facon un traite denomme constitution europeenne et qui comprend la charte du droit fondamental et signee par les etats membres par la suite il nest pas rtifie par un nbre suff detats membres ce qui empechera lentree en vigueur par la suite c le traite de lisbonne signe en 2007 qui vient a nv transformer larchitecture de l’UE tt en integrant un certain nbre de dispositions qui figuraient ds le traite de rome de 2004 lensemble de ces traites constituent ce qon appelle e droit communautaire originel c lui qui determine les objectifs de l’UE et procedures qui doivent etre suivies ds ce but et qui y instituent un certainnombre d’organes charges demettre en ouvre la poetique et les instruments juridiques pr cela

1. Le droit derive : les regles elaborees par les organes de l’ue

Le droit originaires (les traités) instituent 7 organes europeen principaux le parlement europeen qui a pr role de representer les populations de etats membres, le conseil de l’uz QUI REPRESENTES LES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES ET EN QUEL SIEGE EN FONTION DE LORDRE DU JOUR LES MINISTRES COPETENTS de chaque gouv, la commisiion europeenne qui represente les interets communs et qui pour cela est compsee de commisaire jouant le role de « gouvernement » mais sous l’autorité du conseil de l’UE, la cour de justice de l’UE qui est lorgane juridique meme auxquels sont ajoutes la cour des comptes europeenne la banque centrale europeenne chargee dinterner la politique monetaire et enfin le conseil europeen a ne pas confondre ac le conseil europeen (chfs des etats membres)

Ce droit derive principalement elabore par la commission europeenne etbpar le parlement europeen prend trois formes principales la premiere est le reglement cmmunautaire ou le reglement europeen qui est un instrument duni… juridique en effet le reglement est un acte de portee generale qui definit des regles obligatoires et directement applicables telle quelle ds les differents droitss nationaux autrememnt dit en presence dun reglement europeen celui-ci sapplique ds son integralité et telle quelle en France sans quil soit besoin quaucun texte interne ne soit pris c en quelque sortes «  une loi europeeene » qui est donc exactement la mme pr tous les pays compte tenu de la force juridique dun tel texte il nintervint pas en pratique ds nimportequel domaine tandis que la plupart du temps il exige un retard a lunanimite la deuxieme … de textes prend la formede directives europeennes qui sont elles un instrument dharmonisation juridique il ne sagit plus de dterminer un corps de regles qui sappliqueraient indifferemment ds chaque etat membre mais de fixer un certain nbre dobj commun et obligatoire pr chaque pays membre tandis que les moyens a mettre en œuvre seront librement determines par chaque etat membre ainsi en droit francais les directives europpeennes font lobjet dune loi de transposition qui est un texte legislatif pris par le parleent francais mais dont libet est deterine par les obj definis par la directive en pratique ce sont les directives qui sont les plus nombreuses tandis quelles nterviennent ds des domaines extremement varies et principalement pr ce qui interresse le dr pv dune part en matiere de libre.. et dautre pat en matiere de protection du consommateur enfin la 3eme  variete de texte de dr derive prend la forme des decisions europennes lesquelles sont … d’individualisation comme leur nom lindique elle concerne une ou plusieurs personnes determinees lesquels en pratique vont etre… eco majeurs auxquels lue va imposer telle ou telle contrainte sur la base des dispositions resultant des traintes (droit otriginaire)

Le droit de l’UE

La caracteristique pricipale du dr de lue reside ds son autorite a legard des droits nationaux des etats membrs cette autorite particuliere sincarne par deux mecanismes complementairesle premier est celui du principe dapplicabilité directe du droit de l’UE il … que mme en labsence dune norme juridique interne telle que par ex une loi de transposition le juge national doit fonder sa decision en prenant en consideration une directive europeenne dont les objectifs sont clairs ainsi par exemple la cour de cassation francais a eu plsrs fois loccation de rendre des decisions ds lesquelles elle a je cite interprete telles dispositions du dr fr que si a la lumiere des dispositon de telles directives de l’UE autrement dit ce princie dapplicabiluté directe justifie l’existence de ce quon pourrait appeler des jurisprudence ou de transposition cette autorite particuliere passe egalement par la primaute du dr de l’UE sur les nomes de lordre juridique interne de tt etat memmbre

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