La règle de droit

la régle de droit est la base de la théorie du droit objectif, elle se distingue des autres règles (l'instinct, les injonctions, interdictions morales et religieuses) par les éléments de dispositif légal et objet lègal

1-Dispositif lègal

la régle de droit est un dispositif lègal puisqu'elle trace par des moyens artificiels les modèles de conduite sociale, auquel les personnes doivent obéir (exp le code de la route). l'instinct s'appui sur un dispositif interne contrairement à la règle de droit qui s'appui sur un dispositif externe. il est vrai que les injonctions, interdictions morales ou religieuses s'appuient sur des dispositifs externes, mais ils sont seulement à titre indicatif et non pas normatif . les règles de l'instinct, de la morale, de la religion tracent tous des modèles de conduite sociale, mais il ne sont pas obligatoire

une sanction légale est imposé seulement pour ceux qui violent les règles de droit

2-l’objet légal

la conduite rendu obligatoire par la règle de droit (textes juridiques) est l’objet légal de cette règle de droit (exp : arrêt au passage piétant) . L’objet légal signifie l’objet juridique de plus la règle de droit protège l’intérêt de certaines catégories de personnes (ne pas utilisé les biens des autres sans …, ne pas insulter) aussi (protégé l’espace des non fumeurs, ne pas jouer le foot dans la rue), (ne pas porter atteinte aux droit des personnes), la conduite sociale se fait entre 2 person ou plus par contre la conduite personnelle est intime et privé de plus la conduite sociale est apparente (exp : liberté d’expression). Les règles de la morale ne sont pas obligatoires, ils sont immoral . Les limites de la liberté d’expression, une fois dépassé on est en situation anormale par rapport à la loi. Un comportement externe ne peut être une conduite sociale que lorsqu’il y’ai un fait juridique ou un acte juridique .

Fait juridique est un geste qui produit des effets juridiques indépendamment de la volonté de son auteur .

Acte juridique est un comportement par lequel l’auteur cherche à créer lui-même des conséquences juridiques .

L’acte juridique privé : contrat, acte unilatéral (acte de volonté).

L’acte juridique public : traité, convention internationales (entre état)

Les caractéristiques de la règle de droit :

Générale, impersonnel, abstraite, coercitive

La règle de droit est obligatoire et légale par contre les décisions judiciaires et administratives et les contrats sont obligatoire mais pas légale.

3-Caractère général

Le caractère général signifie que la règle de droit impose (édicte) une règle de conduite générale et non pas parce qu’elle s’adresse au citoyens d’une manière générale. La géneralité de la règle de droit est differente de son impersonnalité car leurs caractère sont differentes .

la généralité a un caractère qui correspond aux dispositions qu’elle édicte par contre l’impersonnalité correspond aux personnes aux quelles s’adresse.

toute règle est générale dans ses dispositions. pour les décisions judiciaires, administratives et les contrats, en cas d’ambiguïté on peut recourir aux autorités qu’ils l’ont créer pour les éclaircir. mais les règles de droit on ne peut pas recourir aux législateurs pour un éclaircissement, et les exécuteurs (juges) des règles de droit sont sensé à retenir le sens de la règle de droit .

4-Le caractère impersonnel

La règle de droit ne désigne pas une personne nommée, mais plus tôt une catégorie de personne reconnue par leur situation juridique, par contre les décisions judiciaires, administratives et contrats sont personnel.

le caractère impersonnel veut dire que les personnes aux quelles s’adresse la règle de droit doivent s’y conformer sans aucune considération à leur rang social, couleur, niveau intellectuel, religion . dans certains système (anti rachidien, laïco-protestant), il est admis d’échapper à la règle de droit, il s’agit des personnes protégés contre la loi . il existe des cas ou la règle de droit concerne le statut de la personne tel que le Roi et le 1er ministre.

5-Le caractère abstrait

La règle de droit a un caractère abstrait parce qu’elle édicte une règle de conduite sans désigner un par un les personnes pour lesquelles elle s’applique. la règle de droit est dite abstraite car elle vise une situation qui est capable de se produire mais elle ne décrit pas une situation réelle. (Exp : les citoyens peuvent voter à partir de 18 ans , donc toute personne qui entre dans le champs de cette règle de droit peut voter, aussi, lorsque un achat dépasse 10000 dhs doit être fait par un écrit) . alors que les décisions judiciaires, administratives et contrats édictent des dispositions particulières aà des cas déterminés .

6-Le caractère coercitif

Le caractère coercitif signifie que les citoyens sont tenu de faire ou de ne pas faire sous la menace d’une sanction applicable par la puissance publique, cette sanction peut être civil, pénal, administrative ou international . donc pour obtenir le respect du droit, des contraintes et des sanctions sont prévues . lorsque une violation de droit est constaté par l’autorité juridiciaire, cette dernière demande la puissance publique pour intervenir et imposer au fautif le respect du droit, donc les pouvoirs publics peuvent utiliser la force publique pour faire respecter une RD et sanctionner toute personne qui manque à l’obligation de son respect . la carac coercitif n’est pas un critère qui permet de faire la distinction entre la RD et règles religieuses et morales, car autre fois des religions et des idéologies ont appliquées la sanction légal pour imposer les devoirs religieux et le respect des valeurs morales, mais on peux faire la distinction par le critère de l’objet légal . le carac coercitif est tjr lié à la puissance publique mais ce n’est pas le cas pour les decisions judi , admin, contrats car ces dernières doivent passer par le tribunal et les autorités compétentes pour demander leur exécution, aussi ces dernières se font entre 2 parties ou plus et ils sont obligatoire . Exp une décis judici qui condamne une personne à verser un dédommagement ne peut être exécuter qu’aprés l’intervention de la puissance

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