Le concept de Droit Social

DROIT SOCIAL

INTRODUCTION

Notre cours portera sur l'étude du droit de travail, on évoquera aussi le concept de droit social.

*A quoi renvoie ces deux concepts?

Le concept de droit de travail a un contenu qui est lié à la prestation elle même de travail. Ce concept nous renvoie à l'étude de la relation de travail entre un employeur qui offre et un prestataire, le salarié qui fournit une prestation du travail. Dans le cadre de ce concept de travail, nous allons étudier la relation individuelle du travail, et la relation collective du travail, il s'agit de 2 dimensions qui seront détaillés tout au long du cours.

*Qu'est ce que la relation individuelle?

L 'exemple concret de la relation individuelle; est le contrat de travail qui met en présence un employeur et un travailleur. Nous allons étudier avec force et détails cette relation individuelle dans le cadre du contrat dans ses différentes dimensions (les caractéristiques du contrat de travail, son classement parmi les différentes autres catégories du droit commun, la conclusion du contrat, la validité du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail, la législation du contrat de travail).

Tout cela, en nous arrêtons sur l'étude des différentes catégories de contrat de travail, en fonction de la durée, et surtout sur le droit disciplinaire et toute la procédure de licenciement avec le régime indemnitaire en matière de licenciement.

*Qu'est ce que le droit social ?

Logiquement, lorsqu'on est dans une faculté de droit, on entend aisément; l'étude du droit de travail. On peut considérer que droit social et droit du travail sont synonymes. Mais pour un juriste qui recherche l'exactitude, il est naturel de considérer que toute matière est naturellement sociale. Le terme social, peut être considéré comme le droit du travail, mais il s'agit d'un concept plus large . Parce que le droit social englobe tout ce qu'on a pu dire du droit du travail, plus une autre dimension qui est en intime relation avec le droit du travail; la sécurité sociale. Cette relation entre droit de travail et droit de la sécurité sociale est étroite. Dans un pays comme le Maroc; ou la généralisation de la sécurité sociale n'est pas établie, c'est à dire, que seuls les travailleurs salariés au sens du droit de travail, au sens du travail subordonné, peuvent bénéficier de la portée du régime de la sécurité sociale du travail.

*La relation collective du travail, contrairement à la relation individuelle, est appellée ainsi parce que la nature juridique des partis est différente, parce qu'elle met en présence; d'un côté plusieurs salariés, généralement présentés par leur syndicat, et de l'autre côté un employeur (ou plusieurs ) représentés par leur syndicat ou leur association. Mais les relations collectives englobent aussi les conflits collectifs (exp: droit de grève).

Ceci dit, ces deux parties de l'étude du droit de travail, c'est à dire, la relation individuelle du travail

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