L'existence du droit civil

PART 1 : L'EXISTENCE DU DROIT CIVIL.

TITRE 1 : LA NOTION DE DROIT CIVIL.

suppose a titre liminaire sur un concepte = notion de Droit puis nous envisageons en détaille l’une de c’est branché le Droit civil et les autres droit pv.

CHAPITRE 1 : LE DROIT

Le droit est une notion polymorphe son appréhension est variable selon les acteurs qui toute a chacun a sa façon particulière d’envisager ce phénomène aussi la def choisi est le résultat d’un ensemble coordonné de pensé qui forme très souvent une théorie.

L’identification du D doit ainsi être assimilée au résultat d’une équation de différents théorèmes.

Les grands concepteurs ( la doctrine = auteur) ont des théories diff qui explique le droit.

Il convient absolument de comprendre les principales théorie du D pour comprendre les diff def que pourra recouvrir le D. ( manichéen = bien ou mal )

( théorie avec rhétorique chronique série canal + )

P1 Les principales théories renvoient littéralement à celle d'une construction intellectuelle hypothétique et synthétique, organisée en système et vérifiée par un protocole, la théorie est ainsi un ensemble de lois forment un système cohérent est servent de base a la science .

En D différente pensée théorique on était nourrie par une certaine Y de ce que devait être le D bien que la réalité est beaucoup plus complexe.

A notre niveau, il conviendra de distinguer 2 grandes théorie :

NATUREL

POSITIVISTE

LA THÉORIE DU DROIT NATURELLE.

Les différentes théorie qu’il convient de classer dans la famille du D N ( dis aussi théorie du D jusnaturaliste ) ensemble de ces théorie sont construite avec c’est quatre présupposé:

l’affirmation que le D N procède de la nature.

l'existence de principes non écrits supérieure au D positif et qui s’impose à lui.

la primauté de la justice “idée du juste” sur le respect d’égalité.

permanence de certaine valeur qui l’emporte sur celle consacrée à un instant T que l'on consacre à un gouvernement.

L’école jusnaturaliste est issu de la Y idéaliste se courant est profondément attaché à la morale et essaye identifier certain principe dans la nature des faits immuable.

Donc dès que ces principes sont immuables il s’applique le D en vigueur.

L'idée du D N procède de l’institution qu’il existe une ordonnance idéale de la nature. L’idée est de projeter l’idéal sur la vie sociale selon la doctrine de l’idéalisme les H pourrait se soustraire aux règles qui enfreignent les principes supérieurs du droit idéal.

Cette Y exprime “L’Antigone” de Sophocle, “De republica” de Cicéron cela renvoie à cette maxime (summum jus, summa injuria) l’application excessive du droit conduit à l'injustice.

Ou trouve cette idée là dans déclaration des droits de l’H et du citoyen de 1957 D de résistance à l'oppression .

Du point de vue historique la Y idéaliste c’est développer à l'antiquité, au moyenne age, au XVII et XVIII siècle ainsi qu'à l'époque moderne bien que son contenu ait évolué.

Sans qu’il ne soit intéressant de décrire l’intégralité de ces Y. Il convient de présenter cette facette les plus marquantes.

Pour Platon:

Le droit est destiné à découvrir ce qui est juste entre les hommes et dans la conscience intellectuelle. Si bien qu’une harmonie s’impose entre la justice et le droit.

Pour aristote:

Le droit doit s'inspirer de l'harmonie de l’ordre naturel pour lui ce qui est juste c’est ce qui est conforme à l’ordre naturel est ce déduit de l’observation des choses des êtres et des sociétés humaines.

La méthode aristotélicienne dégage donc le droit naturel d 'une approche réaliste et souple du monde. Mais cette méthode implique l’établissement d’une loi humaine destinée à compléter ce droit naturel.

Pour la doctrine chrétienne exprimé par saint augustin:

Elle introduit une distinction entre les lois et le prim

Cette idée s'inspire de celle de saint thomas d'aquin pour qui la lois naturel est un reflet de la lois divine qui ordonne le monde. ( Dieu source du droit )

Une autre pensé se développe au XVII et XVIII siècle a partir de la pensé de Grotius :

Le droit naturel ne procède plus alors de Dieu mais de la nature sociale de l’homme dont la raison humaine dégage les principales règles du droit naturel universel et immuable.

Idée: homme créé société qui crée des comportement règle moral

Néanmoins, Grotius admet l'existence d’un droit volontaire issu du consentement des peuples.

Théorie dite (chrétienne) du contrat social développé par John Lock et Jean-Jacques Rousseau :

Cette théorie centrée sur l’homme à l'état de nature et non sur le monde reconnaît que les lois naturelles dérivent de l’être humain de sa liberté et de sa volonté.

C’est précisément à cette réaction au droit naturel que le positivisme c’est construit.

B. LA THÉORIE POSITIVISTE.

Comme le droit naturel, la pensée positiviste est en réalité composée de plusieurs pensées. Il y a un auteur Herbert Hart à dégager différents critère permettant de reconnaître et identifier les différentes pensées théorique positiviste.

Les différent critère :

indépendant

il n’est pas nécessaire

...