Cours Droit De La Famille

DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION

§1 : Le fait familial.

A- Les multiples visages de la famille

Exemple : loi sur le mariage homosexuel, définition même débattue

Il n’existe pas de définition de la famille dans le Code civil en tant que telle, et il existe encore moins de définition générale.

→ Aucune définition juridique de la famille dans les textes ou la jurisprudence.

1- L’histoire de la famille

a- Evolutions

La famille a subi des mutations : en Occident, il y a une tendance à une diminution et à un rétrécissement relations familiales.

Plus le temps a passé, plus la famille s’est resserrée → Famille conjugale.

• Antiquité :

Genis : comprend tous les habitants de la maison

Groupe politique, économique, placé sous l’autorité du paterfamilias (pouvoir absolu de vie et de mort sur l’ensemble du groupe).

• Moyen Age

Famille encore très étendue.

Influence du christianisme qui impose un modèle familial centré sur le mariage → Insiste sur la liberté des époux de se marier.

Rétrécissement de la famille vers le couple conjugal.

• Fin Ancien Régime jusqu’à nos jours

Le couple et l’amour sont recentrés.

Passage d’une société rurale à une société urbaine : la famille se constitue des enfants et des parents.

Adoucissement des relations entre les parents les enfants : l’affectif va primer sur les liens de hiérarchie et de domination.

L’Eglise interdit la polygamie, ce qui provoque une égalité dans le couple.

Révolution : « seul l’amour doit fonder la famille », la philosophie individualiste célèbre l’amour.

La femme n’est plus soumise à son mari, et les enfants deviennent autonomes face aux parents.

b- Fluctuations

Tout au long du 19ème-20ème siècle : retour de l’autorité du père

Mai 1968 : émancipation des mœurs.

Période de crise de guerre : renforcement des liens familiaux

2- Sociologie de la famille

Aucune famille ne se ressemble, chacune a un mode de vie différent. En effet, chaque famille est faite d’habitudes, de rites, et d’usages.

Dimension humaine et profonde de la famille, ce qui explique qu’elle peut être souvent en conflit.

Selon l’INSEE en 2011 :

- « familles traditionnelles » : composées d’un père, d’une mère et des enfants issus de cette union. Ces familles représentent plus de 70% des familles avec mineurs

- « familles monoparentales » : parent seul avec enfants.

→ Ces familles peuvent devenir des « familles recomposées ».

- La famille prend un autre visage : fait cohabiter un couple et des enfants issus d’une même union.

Représentent 9% des familles

- « famille fondée sur l’adoption »

- « couple homosexuel élève des enfants » : adoption, PMA, GPA

Immense diversité : lien objectif avec lien subjectif (lien d’éducation ou d’affection)

Au sein de l’Europe, il y a une grande différence entre les pays du nord qui sont progressistes, alors que les pays du sud sont conservateurs.

En Afrique et au Moyen-Orient, la polygamie est admise et l’adoption est rejetée.

B- Les traits communs de la famille

1- Le socle familial commun

• L’enfant fait la famille

Famille : un encadrement de la sexualité. Toujours des règles morales

→ Exemple : interdiction inceste omniprésente, c’est la «Première règle de toute culture »

Organisation des liens familiaux : cela correspond à tous les liens de parenté et d’alliance qui vont relier les individus

- Lien de parenté : lien unissant des personnes ayant un auteur commun.

o Ligne collatérale : Vont avoir un ascendant commun (frère, sœur, cousins)

o Ligne directe : ce qui descendent des uns des autres.

- Lien d’alliance : horizontal. lien qui va unir deux époux mais aussi qui va unir chaque époux avec les parents de son conjoint.

→ Exemple : Lien d'alliance belle-mère/gendre ; belle-mère/ fille de son mari …

Obligation entres les alliés : il faut les secourir, les aider. La solidarité matérielle existe : les personnes ont la charge d’autrui.

Même si la famille varie, elle a toujours la même structure.

2- Les fonctions de la famille

- Fonction humaine : la famille est source de vie. Sur ce point, la famille est irremplaçable (seul Homme et Femme capables de procréer).

o Enracinement de l’individu : la famille donne à l’individu une place, une origine et un avenir à prolonger → Donne une identité à chaque individu.

o Permet à l’individu de se réaliser dans l’ordre affectif

o Sanctuaire de l’union

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