Cas Pratique de Droit Fiscal: l'IR (Impôt sur le Revenu)

Adam Smith : Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations

Adam Smith est un philosophe et économiste britannique des Lumières. Il reste dans l’histoire , pour la plupart, comme le père des sciences économiques modernes, dont l'une des œuvres principales, « Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations », est un des textes fondateurs du libéralisme économique. Ce texte qui inspire les grands économistes suivants, ceux que Karl Marx appellera les « classiques » et qui poseront les grands principes du libéralisme économique.

Adam Smith est le fondateur du courant de pensée économique des libérales.

Deux raisons principales expliquent pourquoi les Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations d’Adam Smith, dont la première édition date de 1776, ont été considérées comme le texte fondateur de la pensée économique classique. La première tient à l’ampleur de l’ouvrage qui aborde de manière systématique l’ensemble des questions relatives à l’économie politique, telles qu’elles se présentent à la fin du 18ème siècle. Cette synthèse d’idées anciennes et nouvelles a largement contribué non seulement à son succès, puisque plusieurs éditions se sont succédées du vivant de Smith, mais aussi à en faire le livre de référence pour tous les économistes suivants, aussi bien en Grande-Bretagne que sur le Continent. La cible principale des critiques d’Adam Smith est la politique qui prédomine alors en Grande-Bretagne et sur l’ensemble du continent européen : la politique mercantile.

Parmi les caractéristiques de la Grande-Bretagne contemporaine d’Adam Smith, il convient de mentionner qu'elle est une des principales puissances mondiales.

Les contradictions de classe s’expriment de façon évidente. La classe ouvrière est surexploitée, les paysans appauvris migrent vers les villes industrieuses où les manufactures sont en plein développement. Les artisans rejoignent la condition prolétarienne.

Cette apprauvrissement de la classe prolétarienne est dûe en grande partie à un impôt excessif mal administré, dévoyé et étant l'objet de nombres de moyens pour s'en détourner.

Adam Smith, l'auteur, s'est donc questionné pour connaître de l'état d'un impôt meilleur.

Il établira une taxation de l'impôt sur le revenu (I) selon certaines règles, avant d'étudier le fonctionnement dudit bon impôt (II) selon sa doctrine.

I) La taxation de l'impôt sur le revenu

Adam Smith dans son ouvrage, fait état d'un impôt qu'il considére comme plus juste envers le contribuable, cet impôt doit respecter les quatres règles fiscales immuables tendant vers un impôt roportionnel (A) tandis qu'il soutient que la rentabilité de l'impôt n'est assurée que s'il est non progressif (B).

A) Les quatres règles fiscales immuables : pour un impôt proportionnel

« Les sujets de l'Etat doivent contribuer au soutien du gouvernement, chacun le plus possible en proportion de ses facultés, c'est à dire en proportion du revenu dont il jouit sous la protection de

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