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Archives du BAC

43 543 Archives du BAC dissertations gratuites 11 056 - 11 070

  • Droit en fac

    Droit en fac

    Méthodologie -Droit des personnes et droit constitutionnel : épreuves au mois de janvier aux alentours du 8 (3h chacune) => travaux dirigés dans chacune des matières -Introduction Générale au droit : épreuve début novembre -Toutes les autres matières : épreuves avant les vacances de noël (dépend des profs) 3 TD

    269 Mots / 2 Pages
  • DROIT ET EQUITE

    DROIT ET EQUITE

    SUJET : DROIT ET EQUITE La règle de droit n‟est pas la seule règle de conduite sociale ; il existe bien d‟autres prescriptions qui ont également pour but d‟assurer le fonctionnement harmonieux des relations humaines, sans pour autant ressortir de la sphère du droit. Ainsi en est-il notamment des règles

    2 088 Mots / 9 Pages
  • Droit et passion du droit sous la Vème République

    Droit et passion du droit sous la Vème République

    Titre de l’œuvre : Droit et passion du droit sous la Vème République Auteur : Jean Carbonnier Date : 1996 Nature : Extrait de livre historique et juridique Edition : Flammarion Pages de l’œuvre : 276 Jean Carbonnier est un grand juriste français, né le 20 avril 1908 à Libourne

    341 Mots / 2 Pages
  • Droit et réglementation banque et assurance.

    Droit et réglementation banque et assurance.

    Droit et réglementation banque et assurance. CHAPITRE 1. I- Introduction à la réglementation bancaire. • Antiquité: -3000 ans avant J-C en Mésopotamie -l‘histoire de la banque suit les étapes de l’histoire de la monnaie -7ème siècle en Grèce: les trapézites effectuaient des opérations courantes de banque, à savoir des dépôts,

    8 443 Mots / 34 Pages
  • Droit et société

    Droit et société

    La société évolue t elle au même rythme que le droit ? Notre pays a connu durant les dernières décennies une évolution remarquable au sein de la société ; accompagnée d’une évolution du droit. Cette période a été marquée par l’élargissement du champ du droit positif vis-à-vis de la charia,

    622 Mots / 3 Pages
  • Droit europeen de l'environnement

    Droit europeen de l'environnement

    Droit communautaire de l’environnement Bibliographie * Droit européen de l’environnement, Thierry, Brulant de Bruxelles 2014 * Ouvrages généraux, Michel Prieur, Droit de l’environnement droit durable * Revue européenne de droit de l’environnement * Romi Raphael, droit international et européen de l’environnement 2013 * Droit de l’environnement de l’UE, Truiche Marengo

    6 811 Mots / 28 Pages
  • DROIT FISCAL CAS

    DROIT FISCAL CAS

    Droit fiscal – L3 AES DROIT FISCAL Partiel : 3h, un sujet (mini dissertation) Julian.messier@gmail.com Julian.messier@dgfip.finances.gouv.fr INTRODUCTION Le droit fiscal est un droit plus facile à définir qu’à pratiquer : ensemble des règles de droit relatives aux impôts. La difficulté majeure est, qu’à l’inverse du droit civil et public, il

    14 952 Mots / 60 Pages
  • Droit immobilier

    Droit immobilier

    En conséquence, aucune déclaration de plus-value ne sera déposée à l’appui de la formalité, conformément aux dispositions de l’article 150 VG III du Code général des impôts ». Toutefois, j’ai eu à calculer la contribution de sécurité immobilière. On sait que selon l’article 881 K du Code général des impôts,

    403 Mots / 2 Pages
  • Droit juridique

    Droit juridique

    Morgenstern Tom Dissertation, Presentation d’Esther Duflo Présentation de notre économise français préféré (ses idées) ça peut être un économiste connu ou non. Le but étant de faire aimer notre économiste. I – Pourquoi Esther Duflo ? Esther Duflo est une économiste française de 46 ans, son parcours est édifiant. Classe

    571 Mots / 3 Pages
  • Droit L1 droit des personnes et de la famille, Chapitre 2 : l'identification des personnes physiques

    Droit L1 droit des personnes et de la famille, Chapitre 2 : l'identification des personnes physiques

    Chapitre 2: L’identification des personnes physiques Le nom, le sexe, la domesticité, la nationalité et le prénom. Le droit français contient des éléments qui constituent l'état des personnes cad l'ensemble des éléments qui sont importants pour être inscrit à l’état civil. La religion peut dans certains pays être un élément

    2 892 Mots / 12 Pages
  • Droit Les romains

    Droit Les romains

    Introduction -Les romains ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels de l'europe -Racine de la reflexion juridique en Grece -Fondements cartésiens a Rome -Ds le proche orient, les plus anciens témpoignages d'une legislation qui se réalise dans le cadre d'empire qui apparaissent au 4

    1 577 Mots / 7 Pages
  • Droit maritime

    Droit maritime

    REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE UNION-DISCIPLINE-TRAVAIL arstm2 ACADEMIE REGIONALE DES SCIENCES DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA MER COURS POUR ELEVES INGENIEURS PREMIERE ANNEE THEME : DROIT MARITIME CHARGE DE COURS : Lt colonel PATE Jean Joseph Administrateur des Affaires Maritimes et Portuaires MAI 2016 SOMMAIRE SOMMAIRE. 2-4 INTRODUCTION GENERALE. 5-12

    39 942 Mots / 160 Pages
  • DROIT MUC

    DROIT MUC

    Chapitre IV Les effets juridiques du travail A - Pour les salariés : Le contrat de travail est un accord entre un salarié qui s’engage à fournir un travail sous la direction d’un employeur qui s’engage à lui verser une rémunération. La remise d’un contrat écrit au salarié n’est pas

    3 019 Mots / 13 Pages
  • Droit note structurée

    Droit note structurée

    Droit Note structurée Pierre, un étudiant en fin d’étude de droit, ne sait pas vers quel métier se diriger. Trois parcours différents en termes de travail mais aussi de responsabilité s’offre à lui. Les différents parcours pouvant l’intéresser sont : le métier de juriste en entreprise, d’avocat ou de magistrat.

    354 Mots / 2 Pages
  • Droit pénal

    Droit pénal

    B) L'acte de complicité 1) L'élément matérielle Le complice doit accomplir l'un des actes décrit à l'article 121-7 du code pénal. a) La complicité par aide ou assistance Le complice qui apporte son aide ou son assistance facilite la préparation ou la consommation de l'infraction. Il peut s'agir de la

    3 846 Mots / 16 Pages
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