Archives du BAC
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Droit en fac
Méthodologie -Droit des personnes et droit constitutionnel : épreuves au mois de janvier aux alentours du 8 (3h chacune) => travaux dirigés dans chacune des matières -Introduction Générale au droit : épreuve début novembre -Toutes les autres matières : épreuves avant les vacances de noël (dépend des profs) 3 TD
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DROIT ET EQUITE
SUJET : DROIT ET EQUITE La règle de droit n‟est pas la seule règle de conduite sociale ; il existe bien d‟autres prescriptions qui ont également pour but d‟assurer le fonctionnement harmonieux des relations humaines, sans pour autant ressortir de la sphère du droit. Ainsi en est-il notamment des règles
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Droit et passion du droit sous la Vème République
Titre de l’œuvre : Droit et passion du droit sous la Vème République Auteur : Jean Carbonnier Date : 1996 Nature : Extrait de livre historique et juridique Edition : Flammarion Pages de l’œuvre : 276 Jean Carbonnier est un grand juriste français, né le 20 avril 1908 à Libourne
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Droit et réglementation banque et assurance.
Droit et réglementation banque et assurance. CHAPITRE 1. I- Introduction à la réglementation bancaire. • Antiquité: -3000 ans avant J-C en Mésopotamie -l‘histoire de la banque suit les étapes de l’histoire de la monnaie -7ème siècle en Grèce: les trapézites effectuaient des opérations courantes de banque, à savoir des dépôts,
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Droit et société
La société évolue t elle au même rythme que le droit ? Notre pays a connu durant les dernières décennies une évolution remarquable au sein de la société ; accompagnée d’une évolution du droit. Cette période a été marquée par l’élargissement du champ du droit positif vis-à-vis de la charia,
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Droit europeen de l'environnement
Droit communautaire de l’environnement Bibliographie * Droit européen de l’environnement, Thierry, Brulant de Bruxelles 2014 * Ouvrages généraux, Michel Prieur, Droit de l’environnement droit durable * Revue européenne de droit de l’environnement * Romi Raphael, droit international et européen de l’environnement 2013 * Droit de l’environnement de l’UE, Truiche Marengo
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DROIT FISCAL CAS
Droit fiscal – L3 AES DROIT FISCAL Partiel : 3h, un sujet (mini dissertation) Julian.messier@gmail.com Julian.messier@dgfip.finances.gouv.fr INTRODUCTION Le droit fiscal est un droit plus facile à définir qu’à pratiquer : ensemble des règles de droit relatives aux impôts. La difficulté majeure est, qu’à l’inverse du droit civil et public, il
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Droit immobilier
En conséquence, aucune déclaration de plus-value ne sera déposée à l’appui de la formalité, conformément aux dispositions de l’article 150 VG III du Code général des impôts ». Toutefois, j’ai eu à calculer la contribution de sécurité immobilière. On sait que selon l’article 881 K du Code général des impôts,
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Droit juridique
Morgenstern Tom Dissertation, Presentation d’Esther Duflo Présentation de notre économise français préféré (ses idées) ça peut être un économiste connu ou non. Le but étant de faire aimer notre économiste. I – Pourquoi Esther Duflo ? Esther Duflo est une économiste française de 46 ans, son parcours est édifiant. Classe
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Droit L1 droit des personnes et de la famille, Chapitre 2 : l'identification des personnes physiques
Chapitre 2: L’identification des personnes physiques Le nom, le sexe, la domesticité, la nationalité et le prénom. Le droit français contient des éléments qui constituent l'état des personnes cad l'ensemble des éléments qui sont importants pour être inscrit à l’état civil. La religion peut dans certains pays être un élément
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Droit Les romains
Introduction -Les romains ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels de l'europe -Racine de la reflexion juridique en Grece -Fondements cartésiens a Rome -Ds le proche orient, les plus anciens témpoignages d'une legislation qui se réalise dans le cadre d'empire qui apparaissent au 4
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Droit maritime
REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE UNION-DISCIPLINE-TRAVAIL arstm2 ACADEMIE REGIONALE DES SCIENCES DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA MER COURS POUR ELEVES INGENIEURS PREMIERE ANNEE THEME : DROIT MARITIME CHARGE DE COURS : Lt colonel PATE Jean Joseph Administrateur des Affaires Maritimes et Portuaires MAI 2016 SOMMAIRE SOMMAIRE. 2-4 INTRODUCTION GENERALE. 5-12
39 942 Mots / 160 Pages -
DROIT MUC
Chapitre IV Les effets juridiques du travail A - Pour les salariés : Le contrat de travail est un accord entre un salarié qui s’engage à fournir un travail sous la direction d’un employeur qui s’engage à lui verser une rémunération. La remise d’un contrat écrit au salarié n’est pas
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Droit note structurée
Droit Note structurée Pierre, un étudiant en fin d’étude de droit, ne sait pas vers quel métier se diriger. Trois parcours différents en termes de travail mais aussi de responsabilité s’offre à lui. Les différents parcours pouvant l’intéresser sont : le métier de juriste en entreprise, d’avocat ou de magistrat.
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Droit pénal
B) L'acte de complicité 1) L'élément matérielle Le complice doit accomplir l'un des actes décrit à l'article 121-7 du code pénal. a) La complicité par aide ou assistance Le complice qui apporte son aide ou son assistance facilite la préparation ou la consommation de l'infraction. Il peut s'agir de la
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