Le contrat

Un contrat engage les deux parties

Les contractants sont tenus de respecter leurs engagements.

Dans ce cas, les deux parties ont des obligations.

Le prestataire : Calberlogistics :

Article 1 : Calberlogistics assurera durant l’année 2017 les prestations de logistique internationale et nationale des expériences scientifiques réalisées par ce laboratoire

Article 2 : Ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance de tous ses matériels d’expérience dont le détail figure en annexe.

Article 3 : Calberlogistics s’engage à mettre en œuvre toutes ses compétences pour offrir à G&P un service fiable et compétitif.

Article 4 : Calberlogistics s’engage à fournir une réponse technique appropriée à toute demande saisie sur son site internet sous 48h, accompagné d’un devis

Le client : G&P :

Article 5 : G&P s’engage à informer sa communauté des chercheurs, administratifs et technique des modalités de ce contrat et à présenter des demande complètes, cohérents avec les réglementations nationales et internationales.

Article 6 : Il est dans l’obligation d’informer sa communauté de collaborateurs internes, des modalités de ce contrat et la réglementation qui le régit.

Article 7 : G&P s’engage à régler la somme correspondante au forfait N°2 pour l’année 2017 que Calberlogistics se réserve le droit de modifier ultérieurement.

I. Quel est l’objet de ce contrat ?

Ce contrat est un contrat entre deux parties où Calberlogistics détaille ces conditions du contrat qui sont des prestations logistiques nationales et internationales. Ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance.

L’objet du contrat est: « Calberlogistics assurera durant l’année 2017 les prestations de logistique internationale et nationale des expériences scientifiques réalisées par ce laboratoire ».

II. Quel sont les obligations des parties ?

Un contrat engage les deux parties

Les contractants sont tenus de respecter leurs engagements.

Dans ce cas, les deux parties ont des obligations.

Le prestataire : Calberlogistics :

Article 1 : Calberlogistics assurera durant l’année 2017 les prestations de logistique internationale et nationale des expériences scientifiques réalisées par ce laboratoire

Article 2 : Ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance de tous ses matériels d’expérience dont le détail figure en annexe.

Article 3 : Calberlogistics s’engage à mettre en œuvre toutes ses compétences pour offrir à G&P un service fiable et compétitif.

Article 4 : Calberlogistics s’engage à fournir une réponse technique appropriée à toute demande saisie sur son site internet sous 48h, accompagné d’un devis

Le client

...