L’Etat, résultat de la volonté divine

1/L’Etat, résultat de la volonté divine

- Pdnt lgtmps, le postulat de départ a été que le pvr vient de Dieu

C’est encore le cas des certains états comme le Vatican

- Pr auteurs chrétiens, le pvr avait été créé par Dieu pr lui permettre, via dirigeants, d’accomplir ses volonté.

= Dès lors, L'obéissance au pvr, la soumission

- Certains comme BOSSUET (627-704)

- D’autres avaient vision souple qui permettait d’envisager la possibilité d'un pvr d'obéissance

Si monarchie était svt soutenue par Eglise, de nbx théologiens avaient affirmé que d'autres formes de gvmts étaient envisageables COMME St Augustin

2/Etat, Résultat de la Volonté Humaine

Au 16e siècle a commencé à être dvpé idée selon laql Etat pouvait être le résultat non de la vlté divine mais d’1 CONTRAT conclu entre des vlté humaines.

= MONARCHOMAQUES

Au 16Ie siecle MONARCHOMAQUES ont imaginé un contrat conclu ds des temps anciens entre futur monarque et futur sujets.

Ce contrat prévoyait que sujets acceptent d'obéir échange du respect par monarque d’1 certain nb de liberté minimum.

En cas de non-respect du contrat sujet autorisé à résister

Idée basé sur contrat vt se dvp au 17e avec philo lumières :

John Locke dvp sa théorie ds ses Traités sur gvmt civil ( 690) et va reprendre idée de contrat pour limiter pvr du monarque et ds sa théorie hommes vivent heureux dans état de nature cad avant société MAIS ils vt creer etat pr vivre encore plus heureux aka bonheur collectif = permet aux individus atteindre bonheur collectif en plus du bnr individuel = monarque doit respecter ses sujet et en caq de non rspect par monarque ET BIEN INDIVIDUS PEUVENT LUI RÉSISTER +

Hobbes ds "Léviathan" paru en 651 dvp idée contrat pr la tourner faveur de absolutisme = monarchie donc il met en place contrat, hommes créent etat pr mettre ordre en place et monarque est là pour éviter le désordre et Contrat conclu entre H pr faire régner ordre ds Etat

JJ Rousseau publi contrat Social en 762 et va baser sa théorie sur idée de contrat pcq pr lui Hommes st ds etat de nature cad sans regles et ds cet etat de nat st heureux libres et égaux MAIS il estime que ds cet etat de nat rapport entre H ont tendance a se dégrader, ils décident alors de rédiger contrat entre individus. Contrat qu'ils concluent cest pr obéir à la vlté gnrle et pas pr monarque.

Ds cette théorie, l’homme na rien perdu sa liberté, elle a seulement changé de nature:

- Etat est la pr que chacun participe a decision collective

Citoyens ft la loi pcq LOI est expression de vlté gnrle

Roi est la exécuter la LOI

Si Roi respecte pas Vlté GNRL ya abus de pvr, la encore citoyens vt avoir possblté de résister.

3/Etat, Phénomène naturel

Certains auteurs estiment que Etat nest pas le fait fruit vlté humaine mais qu’au contraire, il est apparu progressivement et naturellement.

1ères préfigurations de Etat st les CE grecques qui annoncent avènement de l’Etat moderne.

Apres cités grecque, on peut citer Empire Roro

A un mmt donné de hist, homme ou un grp assoit son autorité sur un territoire et une populat°.

II) Les formes organisation territoire du pvr

Etat peut-être organisé selon diff formes, cad quil peut exister sur un terri étatique plusieurs façons d'organiser les échelons territoriaux.

Le pvr de décision peut être situé ds un endroit unique : on prl alors de centralisat° du pvr ou au contraire réparti sur territoire et partagé avec des autorités locales comme regions ou Etats fédéré

On distingue traditionnellement en droit constit Etat Unique ds leql on trv qu’1 seul centre de pvr et Etat composé ds leql coexistent plsrs centres de pvr = Etat unique// Etat fédéré

Les Etats unitaires

Ds un Etat unitaires, ts citoyens st soumis au mm pvr et donc en pcpe a un droit identique quelque soit lieu où ils habitent.

En pcpe, on trv Parlement unique MAIS est svt + complexe

Ex: Etat fr na qu’1 seul parlement.

Ds etat unitaire on trv division terri qui ont competences et tellement de compétence qu'on est à  la limite de Etat federal.

3 formes possibles d’Etats Unitaires: centralisé/ décentralisé/ régional

1/Etat unitaire centralisé

 EUC : Etat ds leql ttes decisions st prises par centre.

Système totalement centralisé est difficile a faire fonctionner et est difficilement compatible avec démocratie.

Etats unitaire ont mit en place syst de Déconcentration des pvr.=

Ex: FR

=Etat délègue des pvr a des autorités locales, des agents nommés par Etati et qui restent sous son contrôle hiérarchique.

Pvr central va mettre en place agents qu'il va envoyer sur territoires pr faire appliquer

Agents agissent aux nom de Etat

Autorité déconcentrée : Préfet/ Recteur = Préfet qui ont mission d'appliquer pol de l’etat et nommé par PDR et son sous autorité du ministre Intérieur

Mais un tel fonctionnement n'implique pas de partage des pvr.

Ds syst demo ya mécanisme distinct : celui de décentralisat°.

2 dispositifs sont pas exclusifs l’un de l'autre, ce qui signifie que l’ont peut trouver les 2 mécanismes ds un mm Etat.

Les 2 dispositif peuvent exister en mm temps

Fr avant 82 c'était deconcentrat°

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