La preuve de droit subjectives

Chapitre 3 : La preuve de droit subjectives

Procès = instance devant 1 juge

Résoudre 1 litige c’est donc que je prétends avoir le droit a réparation donc on prétend qu’un doit n’a pas était respecter donc que n’autre droit a était violé

Devant le juge on se prévaut d’un droit subjectif ou violation du droit subjective

On vas donc apporter la preuve du droit subjective la preuve et primordiale l’adage « si on n’a pas de preuve on a pas de droit »

Cette notion de preuve et primordiale paracerque sans preuve pas de droit

Le mots droit a deux sens : Objectifs / Subjectifs j’ai le droit de

Définition : La preuve et un moyen utilisé pour établir l’existence d’un droit subjectifs devant le juge il faut donc trouver sont droit alors pour étudier la preuve il suffit de se poser 3 questions :

1. Qui ? La charte de la preuve Article 1553 al 1

Sur qui pèse la charte de la preuve pèse sur le demandeur

2 parties : Demandeur = demanderesse   Défendeur = défenderesse

Le demandeur et celui qui cési le juge il doit apporter la preuve ce qu’il avance après cela le défendeur peut a son tour apporté ses preuves

Mais exception signifie que le demandeur sera parfois exonéré de rapporter la preuve ces exception son appelé des présomptions

Présomptions : Se sont des conséquences que la loi ou le juge tire d’un fait connu a un fait inconnu

Il y’a deux catégories de présomptions :

Légale et définie par la loi elle peut être simple cela sa veut dire qu’il est possible d’apporter par tous les moyens la preuve contraire  

Irréfragable impossible de prouver le contraire aucune

Ex : Article 312 du code civile l’enfant conçue ou née pour le mariage a pour père le marie et judiciaire il s’agit de la préemption simple légale de la paternité

Article 1282 du code civile « la remise volontaire du titre original sou signature privé part le créancier au débiteur fait preuve de la libération »
Préemption de fait : se sont les conséquences que le juge tire d’un fait connu pour présumer un fait inconnu les préemptions judiciaires sont toujours simple donc apporter la preuve contraire et elles sont souverainement apprécie par le juge

Exemple : Victime d’un accident ma voiture et blanche et j’ai des marques rouges sur ma voiture et 5 minutes plus tard on retrouve une voiture rouge avec des marque blanc c’est don un indice

Ces donc une préemption irréfragable

1. Quoi ? l’objet de la preuve

Comment ? les procédés

 Ce qu’il faut-il trouver :

Soit un fait juridique

Ou un acte juridique

Devant le juge il faut démontrer les circonstances qui ont donné naissance au droit subjectifs invoqués il ne faut pas prouver le droit en lui-même mais son origine or un droit subjectif provient soi d’un acte juridique ou d’un fait juridique

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