La modulation

SOMMAIRE

1. La modulation : C’est quoi ? Pour qui ? Pourquoi moduler ? 3

1.1 C’est quoi ? 3

1.2 Pour qui ? 3

1.3 Pourquoi moduler ? 4

2. Organisation de l’activité sur la période 7

2.1 Les Prérequis à la modulation 7

2.1.1. Vérification des données 7

2.1.2. Informations nécessaires à la planification 9

2.1.3. Positionnement des semaines fortes par le manager 9

2.2 Distribution des fiches de souhaits aux collaborateurs 10

Le manager va remettre aux collaborateurs de son UT : 10

2.2.1. Distribution des fiches de souhaits Semaines Fortes (SF) 10

2.2.2. Distribution des fiches de souhaits d’absences 11

2.3 Les choix des collaborateurs 11

2.4 Contrôle et validation des souhaits par le manager 12

3. Traitement des souhaits des collaborateurs 13

3.1 Saisie des absences longue durée 13

3.2 Saisie des absences prévisionnelles dans le planning collectif 13

3.3 Saisie et validation des semaines fortes par le manager pour chaque collaborateur 14

3.4 Planning de l’UT avant saisie horaire 15

3.5 Comment saisir les heures hebdomadaires à effectuer ? 16

4. Présenter la modulation au CE du magasin 18

4.1 Contexte 18

4.2 Consultation du CE 18

4.3 Informations à fournir 18

4.4 Distribuer la programmation indicative 19

5. Validation nationale de la modulation 19

6. La gestion quotidienne de la modulation 20

6.1 Définition des compteurs de modulation : 20

6.2 La gestion des heures AJEC : 20

6.3 L’incidence des évènements 20

Annexe 1 : Modèle d’ordre du jour d’une réunion du CE 22

Annexe 2 : Rétro planning de préparation de la modulation 23

1. La modulation : C’est quoi ? Pour qui ? Pourquoi moduler ?

1.1 C’est quoi ?

La modulation : il s’agit de faire varier l’horaire hebdomadaire sur l’année en utilisant les différentes typologies de semaines (fortes, normales, faibles,…) pour obtenir une moyenne hebdomadaire de 35 heures par collaborateur sur toute la période de modulation.

La période de modulation : elle s’établit sur 1 an au plus proche du 1er Février N jusqu’au 31 Janvier N+1. Pour le calcul des heures, elle commence obligatoirement un lundi et se termine un dimanche.

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