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Dernière mise à jour : 13 Septembre 2025
  • Trame – Soutenance du projet - Terminale STMG option gestion finance

    Trame – Soutenance du projet - Terminale STMG option gestion finance

    Trame – Soutenance du projet - Terminale STMG option gestion finance * Introduction au projet – 30 secondes Mon projet s’intitule « … ». Il s’agit d’un travail effectué par groupe de 3 élèves * Analyse du contexte – 2 minutes Caractériser l’entreprise pour la présenter. Enoncer le problème du projet Lister les objectifs Lister les contraintes * Répartition des activités (30 secondes Montrer un tableau avec les tâches réalisées chaque membre du groupe Nous

    284 Mots / 2 Pages
  • COM 2005- travail noté 2

    COM 2005- travail noté 2

    Au Québec comme dans le reste du Canada, l’histoire de la radiodiffusion et des télécommunications ont fait jaser et ont amené plusieurs lois et règlementations dans la société. C’est ainsi que plusieurs acteurs sociaux ont eu des occasions en or de faire valoir leur point de vue et de faire connaitre leurs opinions par rapport a les conceptions de l’acces a l’espace médiatique et aux technologies de communication. De la radio a l’internet, l’histoire des

    2 477 Mots / 10 Pages
  • COM 2005- travail note 2

    COM 2005- travail note 2

    Au Québec comme dans le reste du Canada, l’histoire de la radiodiffusion et des télécommunications ont fait jaser et ont amené plusieurs lois et règlementations dans la société. C’est ainsi que plusieurs acteurs sociaux ont eu des occasions en or de faire valoir leur point de vue et de faire connaitre leurs opinions par rapport a les conceptions de l’acces a l’espace médiatique et aux technologies de communication. De la radio a l’internet, l’histoire des

    2 453 Mots / 10 Pages
  • Cours complet de droit administratif

    Cours complet de droit administratif

    DROIT ADMINISTRATIF Bibliographie : * Le GAJA (Les grands arrêts de la jp administratives) chez Dalloz. * Droit administratif de Benoit Plessix (fortement conseillé) * Bertrand Seiller (livre pédagogue, clair et simple) en DA. INTRODUCTION : SECTION 1 : La difficulté de définir le droit administratif et l’administration §1 : Quelques représentations courantes du DA On dit souvent que c’est un droit spécial, exorbitant du droit commun. On dit que c’est un droit autonome par

    32 446 Mots / 130 Pages
  • COM 1001 TN2

    COM 1001 TN2

    (2 points par réponse) 1. Selon l’auteur du manuel, quels sont les points communs et les points de divergence entre le modèle théorique de Gustave Le Bon et celui de Jean-Marie Domenach ? Les théorie des Gustave Le Bon et de Jean-Marie Doumenach ont beaucoup de choses en communs. D’abord, Doumenach a déterminé que la propagande hitlérienne avait connu un succès grâce au caractère essentiellement féminin et irrationnel de la foule. Cette analyse descend directement

    1 126 Mots / 5 Pages
  • Cass com 25 juin 2013

    Cass com 25 juin 2013

    TD Droit des biens Séance n°3. Commentaire de Cass. Com., 25 juin 2013, n° 12-17037 L’article 1128 ancien du code civil disposait qu’« il n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l'objet des conventions ». C’est sur la base de cet article que la Cour de cassation rend un arrêt le 25 juin 2013. En l’espèce, une société (Bout-Chard) avait constitué un fichier de clientèle contenant des données personnelles

    2 420 Mots / 10 Pages
  • Arrêt Cass, com., 10 février 1998, n° 95-21906

    Arrêt Cass, com., 10 février 1998, n° 95-21906

    La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt en date du 10 février 1998. En l’espèce, la société ED Le Maraîcher regroupe l’activité de distribution de fruits et légumes de la société Erteco, dont elle est la filiale. Cette dernière a proposé à ses salariés d’exploiter sept fonds de commerce ainsi créés, en échange d’un loyer mensuel ainsi qu’une redevance. Cependant, des différends naissent de ces contrats, notamment du fait de

    310 Mots / 2 Pages
  • Cours de droit des affaires complet

    Cours de droit des affaires complet

    Droit Administratif Les TD commencent la dernière semaine de septembre / Partiel : choix entre commentaire d'arrêt et dissertation (3h) / Colle : choix entre commentaire d'arrêt et dissertation (1h30) Le droit administratif est essentiellement jurisprudentiel. Bibliographie : - Que sais-je? Le droit administratif, P. WEIL et POUYAUD - Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative (GAJA) - Le Droit Administratif Français, P. TIFINE Partie 1: Le Domaine du Droit Administratif Titre 1: L'Objet du

    60 772 Mots / 244 Pages
  • COM, 12 mars 1985

    COM, 12 mars 1985

    Identification : La chambre commerciale de la Cour de cassation du 12 mars 1985 a rendu un arrêt de cassation relatif à l’identité du nom patronymique et nom commercial. Les faits : Deux frères associés ont fondé une société qui est devenue par la suite, une société anonyme portant la dénomination « Editions Bordas » le 23 janvier 1946. A la suite de son licenciement par cette même société, un des frères a demandé à

    268 Mots / 2 Pages
  • Cass. Com. 28 mars 2006

    Cass. Com. 28 mars 2006

    TD 4 La pluralité de sujets : La solidarité. Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 28 mars 2006 Dans un arrêt du 28 mars 2006, publié au bulletin, la chambre commerciale de la Cour de cassation s’est prononcée sur un litige relatif à la solidarité passive et, plus précisément, sur les effets d’un accord transactionnel sur des codébiteurs solidaires. En l’espèce, une société confit l’exécution de travaux à une seconde société. Cependant, le paiement de ces

    2 645 Mots / 11 Pages
  • Introduction au droit, cours complet

    Introduction au droit, cours complet

    Cours Plan : Titre I : Du droit (en général) Le terme de droit est utilisé de façon fréquente dans la langue française pour désigner des réalités distinctes, possiblement en relation les unes avec les autres mais pas nécessairement parfaitement synonymes, Le droit en tant que nom peut permettre d’évoquer un ensemble de principes, de normes, de notions, de régimes qui régissent les rapports des hommes entre eux on dira une société civilisé doit être

    9 907 Mots / 40 Pages
  • Droit pénal, cours complet

    Droit pénal, cours complet

    +Droit pénal. INTRODUCTION I) Les caractères spécifiques du droit pénal. Le droit pénal est appelé "droit des malandins" (= voyous, voleurs) car son étude permettrait d'éviter certaines infractions et de palier le vide juridique. Le code de procédure pénal est fait pour les honnête gens. On oppose le droit pénal a la procédure pénal. C'est un droit qui pose les interdits fondamentaux nécessaire à la paix publique et à la cohésion sociale. C'est lui qui

    25 672 Mots / 103 Pages
  • Cas Micro-com

    Cas Micro-com

    CAS : micro-com Identification de la problématique Suite à la lecture du cas de monsieur Robert Legris, plusieurs problématiques semblent faire surface en lien avec les sérieuses difficultés du chiffre d’affaire de la compagnie Micro-Com. Il est possible de percevoir une baisse d’environ 7% des bénéfices de la compagnie par rapport aux différentes ventes réalisées. Une telle détérioration peut entrainer de sérieuses conséquences sur l’avenir de sa compagnie. Il est clair que la problématique générale

    327 Mots / 2 Pages
  • CV complet

    CV complet

    LEMAIRE Véronique 6 rue Léon Lemaire Appt 176 02100 Saint-Quentin 06.79.72.92.15 lemaire.veronique.02@outlook.com AGENT DE PRODUCTION COMPETENCES : -Travailler à la chaîne -Réaliser des opérations répétitives -Respecter une cadence : assurer la continuité du flux (tapis roulant) -Emballer, étiqueter, scotcher -Comptabiliser les emballages -Respecter la conformité des produits et des normes -Respecter les règles d'hygiène et de sécurité -Contrôler la qualité du produit machine et du produit main -Anticiper les anomalies -Nettoyer l'espace de travail -Vérifier

    658 Mots / 3 Pages
  • Droit des sociétés, cours complet

    Droit des sociétés, cours complet

    DROIT DES SOCIETES COURS : DROIT DES SOCIETES INTRODUCTION le texte de base se situe à l'article 1832 du code civil dont la version actuelle, c'est à dire du 11 Juillet 1985, précise que la société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter une entreprise commune des biens de leur industrie ( = de leur travail) en vue de partager le bénéfice ou de profiter des revenus économiques dégagé.

    25 094 Mots / 101 Pages
  • Etude des pièces : Le Barbier de Séville et Phèdre, bac option théâtre

    Etude des pièces : Le Barbier de Séville et Phèdre, bac option théâtre

    ABDULLA Farida Terminale scientifique Collège De La Mère De Dieu Baccalauréat 2018 EXPRÉSSION DRAMATIQUE THÉÂTRALE Table de Matières 1-le théâtre et le moi 2-Une séance type cours de théatre 3-Le projet de cette année 4-L'école du spectateur 5-Une problématique théatrale Le Théâtre et le moi Cette année, j'ai participé à la classe de théâtre. Ce qui m'a vraiment encourage à participer à cette classe cette année c'est que l'année dernière, j'ai regardé une représentation d'une

    3 612 Mots / 15 Pages
  • Cass com 28 septembre 2010

    Cass com 28 septembre 2010

    Selon une jurisprudence abondante, le dirigeant doit se comporter de manière prudente, diligente et active. La chambre commerciale de la cour de cassation rend un arrêt de cassation le 28 septembre 2010, portant sur la responsabilité personnelle du dirigeant. En l’espèce, M. et Mme X ont confié à la société STS, qui avait Mme.Y pour gérante, la réalisation de travaux de rénovation dans un immeuble leur appartenant. Ces derniers ont par la suite constaté diverses

    1 473 Mots / 6 Pages
  • Intro com note de cour

    Intro com note de cour

    INTRODUCTION À LA COMMUNICATION Le destinateur et le destinataire : Le destinateur est celui qui émet le message. Le destinataire est celui qui reçoit le message. Lors d'une conversation. Chaque personne devient tour à tour destinateur et destinataire. Le message : est le contenue de la communication. –> mots, gestes, signes assez tangibles. Le message est l'élément le plus matériel de la communication. La signification du message dépend du code à partir duquel il est

    1 006 Mots / 5 Pages
  • Com., 21 décembre 1987

    Com., 21 décembre 1987

    Com., 21 décembre 1987 Il s’agit d’un arrêt rendu par la cour de cassation de la chambre commerciale daté le 21 décembre 1987. La société TV, qui est filiale de la société Tolra, a emprunté du fonds de la société Sodler trois fois. Le premier emprunt avait été remboursé mais pour le deuxième et la troisième, ils sont cautionnés par une lettre d’intention signée par société Tolra. Après la pronociation de la société TV de

    264 Mots / 2 Pages
  • COM 1001 - TN3

    COM 1001 - TN3

    Questions de compréhension (20 points) 1. Globalement, comment la théorie communicationnelle se complexifie-t-elle ? Globalement, la théorie communicationnelle se complexifie pour trois raisons1 : * l’accumulation et la contradiction des théories. En fait, les nouvelles théories s’inscrivent en faux contre celles qui les ont précédées. Par exemple, le fonctionnalisme rejette le fondement de la théorie du stimulus-réponse. Celui-ci doit raffiner sa propre théorie de la société, ce qui amène la théorie communicationnelle à se complexifier.

    2 708 Mots / 11 Pages
  • Fiscalité : Options de défiscalisation

    Fiscalité : Options de défiscalisation

    MSc 1 Management Commercial 2018 / 2019 Fiscalité des Affaires 06/11/2018 I – Énoncé Un groupe de sociétés de plomberie présente l’architecture suivante : Figure 1 : Organigramme du groupe de sociétés de plomberie ; (CA = chiffre d’affaires, RCAI = résultat courant avant impôt, le pourcentage indiqué correspond à la part possédée par la société mère). *Lors du dernier conseil d’administration, les actionnaires se sont mis d’accord pour ne remonter que 50% du résultat

    2 283 Mots / 10 Pages
  • Commentaire d'arrêt com 3 mars 2009

    Commentaire d'arrêt com 3 mars 2009

    Commentaire d’arrêt : Com, 3 mars 2009 L’article 1224 de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des obligations dispose que la promesse unilatérale est le contrat par lequel une partie, le promettant, accorde à l'autre, le bénéficiaire, le droit d'opter pour la conclusion d'un contrat dont les éléments essentiels sont déterminés, et pour la formation duquel ne manque que le consentement du bénéficiaire. » cet article donne la définition de la promesse unilatérale, il

    1 848 Mots / 8 Pages
  • Arrêt Cass, com., 28 avril 1998, n° 96-10.253

    Arrêt Cass, com., 28 avril 1998, n° 96-10.253

    La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt de cassation en date du 28 avril 1998. En l’espèce, la Société générale méditerranéenne d’entreprise (la société Sogea), titulaire d’un marché de construction d’un groupe immobilier pour le compte d’une société HLM, a sous-traité un lot plomberie-chauffage à la société Sonis, s’étant fait livrée des chaudières avant d’être placée sous liquidation judiciaire et devenant par conséquent en situation de cessation de paiement. Le

    277 Mots / 2 Pages
  • FR Commentaire

    FR Commentaire

    Français Séquence 1 : Edmond Rostand Cyrano de Bergerac 1 1. Théâtre antique 1 2. Le Théâtre romain 2 Le Moyen âge et la renaissance 2 Le 17ème Siècle 2 4. Le 18ème siècle Le Théatre et les lumière 3 L'homme face à son inhumanité 21 L'argumentation indirecte 23 1. Séquence 1 : Edmond Rostand Cyrano de Bergerac Histoire des formes théâtrale de l'antiquité à nos jour Le mot théâtre vient du grec theatron c'est

    5 562 Mots / 23 Pages
  • Ecriture Personnelle BTS Hôtellerie Option B

    Ecriture Personnelle BTS Hôtellerie Option B

    Écriture personnelle L'Homme partage avec les animaux certains point commun tels que la reproduction, ce déplacer grâce à ses membres ou bien encore ce nourrir. Mais on peux constater quand même quelques différences flagrantes dans ne serait ce que notre quotidien, notre vie de tout les jours ou bien encore nos emplois. Il semblerais que l'Homme par sa capacité à apprendre,à connaître, a analyser, réfléchir et par sa culture, l'Homme se distinguerais des autres animaux,

    467 Mots / 2 Pages