l'appel de la fôret jack london hatier 2011 dissertations et mémoires
1 470 l'appel de la fôret jack london hatier 2011 dissertations gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Commentaire D'arrêt 28 Mars 2011: contentieux nés de l'octroi de crédits en France par des établissements de crédit belges
partie 1 Variation sur un thème connu. L'arrêt rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 28 novembre 2006 prend place dans la longue série des contentieux nés de l'octroi de crédits en France par des établissements de crédit belges dépourvus d'un agrément bancaire français, avant la transposition de la deuxième directive de coordination bancaire (Com. 28 nov. 2006, n° 04-19.244, D. 2007. AJ. 13, obs. Avena-Robardet). Mais une différence existait par
1 411 Mots / 6 Pages -
Corrige Bts 2011 Economie: Crises et finances publiques
1 Éléments de corrigé proposés à titre indicatif PARTIE ÉCONOMIQUE Crises et finances publiques Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (20 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Vous devez présenter à l'aide de vos connaissances personnelles et du dossier documentaire joint, dans le cadre d'une note argumentée et structurée, les travaux suivants: - Appréciation de l'évolution de la situation des finances publiques de la France; - Analyse des principales raisons de la
1 603 Mots / 7 Pages -
Commentaire De L'arrêt Du 16 Juin 2011: la possession d'état
La première chambre civile de la cour de cassation a rendu le 16 juin 2011, un arrêt intéressant le domaine de la filiation et plus particulièrement sur la possession d'état. La filiation est le lien juridique entre parents et enfants. Dans cet arrêt, une enfant, Mme X…, née le 16 juin 1972, reconnue par sa mère et sans filiation paternelle connue, a été légitimée plus de dix ans après sa naissance par un homme, M. Y…,
1 724 Mots / 7 Pages -
Commentaire D'arrêt, Cass.crim 18 Janvier 2011: prélèvements effectués sur le corps humain dans le cadre d’une information judiciaire
C'est à l’occasion d’un litige relatif à des prélèvements effectués sur le corps humain dans le cadre d’une information judiciaire que la chambre criminelle de la Cour de cassation, dans un arrêt du 18 janvier 2011, a été amenée à formuler sa position quant au statut des parties du corps humain prélevées après le décès. Le mari de Mme X. est décédé dans des circonstances non précisées en l’espèce. Suite à ce décès, une information
515 Mots / 3 Pages -
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 26 Mai 2011: l'autorité de la chose jugée
Commentaire d'arrêt, cour de cassation 26 mai 2011 La dimension négative ce l'autorité de la chose jugée interdit que soit soumis à nouveau à un tribunal ce qui a déjà été jugé, sous condition d'une triple identité de parties, de chose demandée et de cause visée à l'article 1351 du code civil. C'est de l'appréciation de cette notion de cause dont il est question dans l'arrêt rendu le 26 mai 2011 par la deuxième chambre
2 393 Mots / 10 Pages -
Fiche d’arrêt Cour d'appel de Caen, du 30 mai 1998, N°971584: le prénom de l'enfant
Fiche d’arrêt Cour d'appel de Caen, du 30 mai 1998, N°971584 Les faits M. Pascal X et Mme Lawrence Y se voient refuser le prénom donnée à leur fille, Tokalie, car jugé non-conforme aux intérêts de l’enfant. Et pour cause, le prénom en question provient d’un bâtiment religieux situé en Turquie, Le « Tokali Kilisé ». M. X et Mme Y estimant que ce prénom ne va pas à l’encontre des intérêts de leur enfant,
561 Mots / 3 Pages -
Commentaire Arrêt TC 2011 Sté BLV Consulting: la notion de service public comme critère de détermination de la compétence du juge administratif
COMMENTAIRE D'ARRÊT Tribunal des Conflits 2011 "Société BLV Consulting" ________________________________________________________________ L'arrêt rendu par le Tribunal des Conflits le 14 novembre 2011 traite de la notion de service public comme critère de détermination de la compétence du juge administratif. En l'espèce, une société a demandé son inscription sur la liste annuelle des prestataires habilités à réaliser des bilans de compétence; mais cette demande n'a pas été prise en compte par le Fonds de gestion du congé
1 433 Mots / 6 Pages -
Commentaire Cour d'appel Paris 12/10/1999: Dans quelles mesures la légitime défense est-elle applicable ?
L’article 122-5 alinéa 1 du code Pénal énonce « N’est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d’elle-même ou d’autrui, sauf s’il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l’atteinte ». Ainsi l’exigence légale de proportionnalité signifie qu’il doit exister une juste mesure dans la réaction de
1 905 Mots / 8 Pages -
Commentaire d'arrêt de la cour de cassation. Crim, 8 Mars 2011: l'agent de surveillance
Commentaire d’arrêt : Cass. Crim, 8 mars 2011. En l’espèce, un agent de surveillance générale de la SNCF patrouille dans un wagon encombré accompagné de son chien de service muselé et attaché. Or, le chien d’une passagère, qui est un croisement d’un chien de garde et de défense catégorie 2, qui c’est démuselé attaque le chien de service de l’agent. Après plusieurs essais infructueux de la part de l’agent et de la propriétaire de séparer
1 027 Mots / 5 Pages -
Tendances olfactives 2011-2012
Dossier d’olfaction ISIPCA Les tendances olfactives 2011-2012 Le parfumage est né avec les eaux de Cologne au XIIème siècle. Celles-ci avaient pour but premier de guérir par les huiles essentielles qu’elles contenaient. Petit à petit le parfum fût utilisé dans un but de plaisir. Les produits parfumés eux sont arrivés plus tôt, lors du Vème siècle. C’est ainsi que la société islamique du Moyen d’âge développait un goût exquis pour les fleurs, les plantes et
4 454 Mots / 18 Pages -
Commentaire arrêt cour de cassation 27 avril 2011: la cession du fond de commerce
COMMENTAIRE ARRET C CASS,Comm, 27 avril 2011 Faits: La société Theray s'est engagé le 27 septembre 2007 à reprendre la fond de commerce de M X que ce dernier exploitera jusqu'au 1er Octobre 2007. Monsieur X estime que le contrat de vente est conclu, il demande à la société Theray le 26 décembre 2007 de régulariser la cession du fond de commerce, mais en vain. Procédure: Monsieur X assigne alors la société Theray en réparation
1 690 Mots / 7 Pages -
Jack Kerouac - Sur la route (1960)
Document 1 : Jack Kerouac, Sur la route (1960) Jack Kerouac a publié On The Road n 1957 aux États-Unis. Le roman est traduit en français trois ans plus tard sous le titre Sur la route. Il vaut aujourd’hui encore à son auteur une renommée mondiale. Le narrateur-personnage principal effectue la traversée des États-Unis... Aussi allais-je à l’Y pour avoir une chambre ; ils n’en avaient pas et, d’instinct, je descendis en flânant du côté
310 Mots / 2 Pages -
La cour d'appel
t d'irrecevabilité (si la cour estime l'appel tardif ou irrégulièrement formé, elle le rejette art 514 al 1 du CPP). - -d'un arrêt de confirmation (si la cour estime que l'appel bien que concevable n'est pas fondé, elle confirme le premier jugement art 514 al 2 du CPP). - d'un arrêt d'infirmation (si la cour estime l'appel fondé, elle infirme le 1er jugement art 515 du CPP). - Si seul le ministère public a fait
379 Mots / 2 Pages -
Commentaire D'arrêt De La Cour D'appel De Douai Du 8 Juin 2007: les agressions sexuelles
Commentaire d’arrêt de la cour d’appel de Douai du 8 juin 2007. D’après le haut conseil à l’égalité entre les hommes et les femmes, 16 % des femmes et 5 % des hommes déclarent avoir subi des rapports sexuels forcés ou des tentatives de rapports forcés au cours de leur vie. Si les agressions sexuelles sont clairement réprimées par le code pénal, la répression est plus compliquée lorsqu’il s’agit d’une tentative d’agression sexuelle. Le problème
1 470 Mots / 6 Pages -
Les Travailleurs Migrants En Chine (2011)
I) Vue d’ensemble de la situation socio-économique des travailleurs migrants en Chine : Depuis 2009 en Chine, de nombreux mouvements sociaux ont éclaté, notamment des grèves. Ces mouvements touchent les ouvriers et les travailleurs migrants qui, d’une part, endurent des conditions de travail parfois inhumaines, et, d’autre part, sont rémunérés la plupart du temps en dessous du revenu minimum de la province dans laquelle ils travaillent, quand ils ont la chance de trouver un employeur qui
2 101 Mots / 9 Pages -
Les appels d’offre
Plan Introduction 4 Partie 1 : les appels d’offre I. Définition 5 II. les étapes de l’appel d’offre dans le marché privé 6 III. La démarche des appels d’offres dans les marchés publiques 9 1. Typologie des marches publiques 9 2. L’élaboration du dossier de Marché: 12 3. Le choix de la procédure de passation des marchés 13 4. Le déroulement de la procédure d’appel à la concurrence 15 5. Composition et attributions de la
3 951 Mots / 16 Pages -
Nouvelle Fantastique : La Forêt De L'ombre
La forêt de l’Ombre -La forêt, c'est ma mère qui m'en parlait. Elle me disait qu'il existait un endroit rempli de feuillages et à perte de vue. Je m'appelle Henry, oui Henry! Personne toute modeste, orphelin de 15 ans qui a vécu dans le monde de la famine et la torture. Mais malgré cela, j'essaie d'appréhender la vie sous un angle différent, comme étant un monde merveilleux plein d'aventures et de bonnes choses. Je rêvais
1 177 Mots / 5 Pages -
Constitution Du Maroc 2011
LA CONSTITUTION 2011 INTRODUCTION La constitution : définition Définition La Constitution est le texte qui fixe l’organisation et le fonctionnement d’un état, elle a généralement une valeur supérieure à la loi, elle est l’acte politique et la loi fondamentale qui régit et organise l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés. Elle protège les droits et les libertés des citoyens contre les abus des pouvoirs des gouvernants aussi bien exécutif, législatif que judiciaire. Constitution : caractéristiques
660 Mots / 3 Pages -
Les Appels D'offre
PARTIE 1 : TRAITEMENT DE L’APPEL D’OFFRES A. QU’EST-CE QU’UN APPEL D’OFFRES ? 1 – Définition L’expression « appel d’offres » exprime deux choses en une, c’est à la fois une procédure de conclusion de marché er un document émis par un acheteur potentiel dans lequel il exprime les besoins tant sur le plan technique, financier que commercial. Ce sont les administrations publiques, les organisations internationales, les grandes entreprises qui réalisent une partie de leurs
1 518 Mots / 7 Pages -
L'Appel, la voie de recours ordinaire
L’appel est une voie de recours ordinaire qui repose sur le principe d’assurer au justiciable qui y recourt une juste appréciation de sa cause en fait et en droit. L’appel est aussi une voie de réformation du fait qu’elle aboutit à un deuxième examen du litige par la juridiction du second degré. Son but est de confirmer la décision du premier ressort, la modifier ou de l’annuler selon le cas. La cour d’appel connait donc,
499 Mots / 2 Pages -
Est-il envisageable de comparer les régimes fascistes avec le régime communiste, à tel point de les appeler régimes totalitaires ?
Hannah Arendt a écrit dans son essaie Les Origines du totalitarisme : « La terrifiante originalité du totalitarisme, ne tient pas à ce qu’une nouvelle « idée » soit venue au monde, elle tient à des actes en rupture avec toute notre tradition qui ont littéralement pulvérisé nos catégories politiques comme nos critères de jugement moral. » Les régimes autoritaires de l’entre-de-guerres sont les deux régimes fascistes, l’Italie de Mussolini et l’Allemagne du IIIe Reich,
1 640 Mots / 7 Pages -
Typologie des pays et appellations
Pays en développement Aller à : Navigation, rechercher Pays à hauts revenus Pays à revenus moyen-supérieurs Pays à revenus moyen-inférieurs Pays à bas revenus Dans la typologie la plus courante, les pays en développement ou pays du Sud sont des pays moins développés économiquement que les pays du Nord ou pays développés (économiquement). L'expression remplace des dénominations antérieures, jugées inadéquates, obsolètes ou incorrectes : les pays du tiers monde, les pays sous-développés. Elle s'est substituée
2 066 Mots / 9 Pages -
Rapport Secteur D'assurance 2011
RAPPORT D’ACTIVITE 2011 1 RAPPORT D’ACTIVITE DES ENTREPRISES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE AU MAROC 2011 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE المملكة المغربية وزارة الإقتصاد والمالية مديرية التأمينات والإحتياط الإجتماعي 2 RAPPORT D’ACTIVITE 2011 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE AVENUE AL ARAAR HAY RIAD RABAT - MAROC TEL : (212) 537.67.74.69 FAX : (212) 537.67..44 / (212) 537.67.74.70 @email : daps@daps.finances.gov.ma RAPPORT D’ACTIVITE 2011 3 Table des matières Table des
8 494 Mots / 34 Pages -
Restauration des appels d'offres
SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ PRESTATAIRE DE SERVICE 3 Services: 3 Garanties: 3 Situation: 3 Historique: 4 Informations diverses: 4 Organigrammes de l'entreprise: 5 2. REMISE EN SITUATION DE L’APPEL D’OFFRE 6 2.1. OBJET DE LA DEMANDE 6 2.2. DESCRIPTION DE L’EXISTANT 7 Plan des sites de la société ISEC 7 Les matériels et applicatifs 9 Le fonctionnement du système actuel 13 Les raisons du changement 13 2.3. OBJECTIFS DU PROJET 13 Lotissement 13
5 156 Mots / 21 Pages -
Entretien avec un groupe de Seattle appelé Nirvana
Il y a 20 ans, le 16 août 1991, mon éditeur et rédacteur en chef Drew Masters m’a offert une entrevue téléphonique de dernière minute avec un groupe de Seattle du nom de Nirvana. Leur plus récent album, Nevemind, était dû pour paraître un mois plus tard, le 24 septembre. Alors que les radios rock faisaient leurs choux gras des groupes glam métal de l’époque tel que Mötley Crue, Poison, Warrant et Cinderella, Nirvana en
1 652 Mots / 7 Pages