devoir de fidélité entre époux l'aspect juridique et moral dissertations et mémoires
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Devoir Communication Bts Cned
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Management Des Entreprises Devoir 2 Bts Com Cned
Management des entreprises Devoir 2 Analyse du contexte Le groupe IKEA 1) Caractérisez l'organisation IKEA : type, métier, taille, champ d'action, ressources et présentez sa finalité. TYPE : Entreprise privée non coté en bourse. De droit hollandais, cette entreprise est à but lucratif. METIER : IKEA est un distributeur, un producteur mais aussi un designer. TAILLE : IKEA dans le monde possède plus de 231 magasins. Cela représente un chiffre d'affaire de 12 milliards de
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Devoir Droit: analyse d'une décision de la Cour de Cassation
Questions de cours : 3 points Cas pratique : 8 points Analyse d'une décision de la Cour de Cassation : 8 points Qualité de la rédaction (présentation, orthographe et syntaxe) : 1 point Première partie : questions de cours (3 points) 1. Citez les régimes d’imposition de l’exploitant agricole. Réponse : Il existe trois régimes d’imposition de l’exploitant agricole : – le régime du forfait ; – le régime du réel simplifié ; – le
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Code Civil : les personnes physiqes et les personnes morales
d’obligations. Il existe en droit, les personnes physiques et les personnes morales. Les personnes physiques sont les seuls êtres vivants qui ont la personnalité juridique c’est-à-dire l’aptitude à être titulaire de droits et la capacité d’assumer des obligations. Les droits des personnes physiques peuvent être des droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux et l'une des obligations des personnes physiques est l'obligation de se faire identifier. En principe, la personnalité juridique s’acquiert à la naissance dès lors que
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Devoir De Management: cas entreprise FENETREA
Management 1°) Analyse de la situation de l’entreprise 1°) LA matrice d’ansoff offre des choix stratégique pour atteindre des objectif qui se diviser en 4 grand catégories : pénétration de marcher, développement de marché, développement de produits, diversification A partir de ces 4 grand catégories FENETREA adopte 2 stratégique de spécialisation c’es-a-dire le développement du produits en effectuant des innovation sur les gammes des porte et fenêtres e proposant des nouveaux produits comme « LE
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Devoir Management Des Entreprises: cas du groupe Alès
Management des entreprises Devoir 01 : Le cas Ales Groupe Analyse du contexte : 1. Identifiez et caractérisez les logiques entrepreunariales et managériales mises en oeuvre dans le groupe Alès. Fondée en 1969 par son PDG Patrick Alès détenant alors le pouvoir de direction et de décision. A ce jour il est président non éxécutif et actionnaire principal du groupe possédant toujours 67% du capital, conservant également son pouvoir de décision, il est à sa
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Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal
Ordre des Experts Comptables de Tunisie Réalisé par : Kais CHERIF Contrôleur de Stage Maitre de stage : M. Houcine GAMRA M. Mohamed JEDIDI Premier Semestre 2004 Sommaire Remerciements ………………………………………………………………..……3 Introduction…………………………………...…………………………..…………4 Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal…………4 1-1 Définition ………………………………………………………..…………….5 1-2 Référence Légale ………………………………………………………..………5 1-3 Les raisons du recours à l'audit fiscal ………….………………………..……….5 1-4 Les objectifs de la mission d'audit fiscal ………………………….……………..7 1-5 La responsabilité de l'expert comptable…………………………………….……10
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Devoir Anglais BTS CI: l'augmentation de la vente automobile
Anglais Devoir 1 Partie 1 Compte Rendu en Français, 312 mots Dans cet article tiré du The Wall Street Journal du 17 Octobre 2012 rédigé par Laurie Burkitt, on peut apprendre une forte augmentation des ventes de voitures en Chine. Ce document nous fait réfléchir sur l'impact de cette motorisation de la classe moyenne sur les différents secteurs économiques. Premièrement, nous évoquerons les effets sur l'économie directement liée à l'automobile, puis nous étudierons les conséquences
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Devoir De Technologie Professionnelle
Sujet section broderie technologie machine Février 2012 1)Parmi les 03 canettes suivantes, quelle est celle que vous utilisez dans la machine piqure droite de votre atelier ? 2)indiquez la navette qui correspond à la canette précédente : 3) indiquez le nom des points de couture ci-dessous 4)citez 05 causes de casses de fils de dessus de la machine à coudre. 5)citez 05 causes de casses de l’aiguille machine. 6)expliquez comment régler la tension du fil
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Devoir D'Anglais sur le rôle du notaire
Exam practice 1: résumé en français. Ce document met en avant le rôle du notaire dans la prévention des fraudes de biens immobiliers, et nous informe que divers organisations sont associées dans cette lutte contre la falsification des propriétés. Dans un premier temps le texte nous explique comment les escrocs usurpent l’identité des propriétaires, falsifient leur signature, falsifient les documents et abusent de leur confiance pour faire signer tous types de document, au propriétaire, afin
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Devoir de droit: La réorganisation de la société T
Devoir de droit La réorganisation de la société T. 1. Tout d’abord il faut connaître les conditions de validité de la clause de mobilité, clause qui prévoit l’éventuel changement du lieu de travail du salarié : * Etre rédigé avec précision et définir la zone géographique d’action * Avoir un délai de prévenance raisonnable * Etre proportionné au but recherché et être mis en œuvre pour l’intérêt de l’entreprise Ici la clause de mobilité présente
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Cours Droit pénal Aspects Internationaux
INTRODUCTION ➢ Observations générales Tous les pays du monde sont concernés par ces préoccupations : - au niveau européen : exemple : KARADZIC et MLADIC sont présumés coupables du génocide jugé en ce moment par le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) - au niveau africain : • exemple 1 : affaire Issen HABRE, qui est un dictateur qui c’est enfuit au Sénégal à la fin de son mandat = la question est de savoir
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Devoir sur le Droit Des Affaires
Droit des affaires Examen : 10 points questions théoriques (5 points petites définitions / 5 points petites questions avec des vrais ou faux) 10 points avec 2 cas pratiques ou 1 grand cas Ne pas rappeler les faits en cas pratiques, avoir des termes juridiques, citer les articles, les règles juridiques Introduction Section 1 : Définition et domaine du droit des affaires 1) Définition du droit des affaires A) Définition droit commercial Ensemble des règles
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Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt
Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les
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Atelier Relation Commerciales devoir 1
ATELIER RELATIONS COMMERCIALES DEVOIR 1 Question 1 : méthode du QQOQCP Nous allons dans un 1er temps analyser le contexte de ce travail avec la méthode du QQOQCP. QUI : les personnes concernées sont la société Eden Création car elle édite le magazine, les commerces de proximités du 16eme arr. de paris car ce sont eux qui vont faire appel à l’attaché commercial (moi) pour remplir leurs besoins de communication, les habitants du 16eme car
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Devoir sur une narration
se mouche comme un vilain3; cinquièmement, en ce qu’il est plumé comme un galeux ; sixièmement, en ce qu’il a toujours une quantité de petits grès carrés dans la bouche qu’il n’a pas l’esprit de cracher ni d’avaler ; septièmement, et pour conclusion, en ce qu’il lève en haut tous les matins ses yeux, son nez et son large bec, colle ses mains ouvertes la pointe au ciel plat contre plat, et n’en fait qu’une
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La règle De Droit Doit-elle être Morale
La règle de Droit doit-elle être morale ? « Tout a une morale si on cherche bien. » C'est ce que prétendait Lewis Carrol dans son ouvrage d'Alice au pays des merveilles. Si on part de ce principe cela inclut la règle de droit dans ce tout. Ces deux règles se définissent de manière différentes. La règle de droit est caractérisée par trois principes. La qualité d’être générale, cela signifie qu'elle s'applique à tout le
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Logique Et Méthode Juridique - Licence 1 Droit
Introduction général: - syllogisme juridique: 3 temps: appliquer règle de droit à une situation. = COEUR DU RAISONNEMENT. * la majeure: règle général * la mineure: cas d'espèce: situation données * conclusion: lien que l'on fait avec la majeure et la mineure (Ex: Tous les hommes sont mortels Socrate est un homme Donc Socrate est mortel) §1: Pourquoi est- il important de faire de la logique? - faire son droit: raisonner comme un juriste -
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Epreuve E5 Cned Devoir: cas CARREFOUR
EPREUVE E5 DEVOIR N°1 : QUESTION 1 : CARREFOUR CONTACT CARREFOUR CITY - magasin de proximité de moyenne surface - situé à l'entré ou au cœur des petites villes et village - magasin du quotidien - permet de trouver tout les produits du quotidien permettant la préparation des repas - produit frais - boucherie - ouvert toute la journée (de 8h à 20h) - organisé en espace « boutiques » ( boulangerie, cave, soins beauté, etc...) pour montrer et
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Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »
Partie 1 L’article s’intitule « l’axe euro-méditerranéen » et a été publié le 24 mai 2010 dans le journal Cambio 16. Il porte sur le projet de construction d’une ligne ferroviaire traversant l’Union Européenne. Celle-ci partirait d’Algeciras, au sud de l’Espagne, jusqu’à Stockholm en Suède, avec une extension jusqu’à St Petersburg en Russie. Dans un premier temps le journaliste met en avant les avantages de cet axe euro-méditerranéen au niveau européen. En effet, cet
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Devoir Culture générale Et Expression: Analyse des documents et extraction des idées à retenir
1.Analyse des documents et extractions des idées à retenir 1.1 Le document 1 est un essai de type argumentatif écrit par Armand Colin en 1986. L'auteur nous parle ici de l'augmentation des enfants abandonnés au XVI et XVII siècles et explique les raisons de cette augmentation. Dans cet essai Armand Colin nous parles des enfants abandonnés au XVI et XVII siècles. Tout d'abord il nous apprend qu'à cette époque les abandons d'enfant sont des faits
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Devoir d'économie-droit: la croissance
Devoir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de
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La personne juridique
La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. La personnalité juridique est une fiction juridique attribuée aux personnes physiques (êtres humains) et aux personnes morales (groupements tels que : entreprises, associations, État et ses subdivisions). Qu'elles soient physiques ou morales, les personnes juridiques ont des caractéristiques communes : une naissance et une mort (par exemple : date de création et de dissolution pour les entreprises), une identité propre (nom et
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Devoir d'Anglais
Anglais 5.) _______ like to act. a.) The Young b.) Young c.) Those young d.) These young 6.) Oliver was always _________ his brother Orlando by the way he speaks. a.) running into b.) running down c.) running after d.) running over 7.) She was ______________ by a bus while going to the market. a.) run over b.) run after c.) run down d.) run at 8.) I went to ____________ my friend at the
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Analyse Diagnostique Des Marchés étrangers Devoir 1 CNED
Partie 1 : Marketing international (20 points) I. Marketing stratégique/marketing opérationnel (8 pts) 1. Définitions (1 pt par définition) Le marketing stratégique désigne la démarche qui se déroule en trois temps à partir de l’analyse du marché : – identification des différents segments actuels ou potentiels de la demande avec le repérage des positions des concurrents ; – choix du ou des segments cibles ainsi que sélection des caractéristiques qui singulariseront l’offre proposée par l’entreprise
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