Union Européenne Approfondissement dissertations et mémoires
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Grands courants de a culture européenne
LAP-S2 Mr - quastana Grands courants de a culture européenne GRANDS COURANTS DE LA CULTURE EUROPEENNE Existe-il une culture européenne ? Les congressistes du Congrès de La Haye en 1948 souhaitaient, dans un le contexte particulier de la fin de la 2ème GM, construire une Europe comme lieu de paix, et de fonder sur la culture de l’Europe une Europe de la culture. Dans ce domaine, à plus de 60 ans de distance, le vœux
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Union économique et monétaire
TD 14 : docs p.136 INTRODUCTION: Avec une population de 502 millions d'habitants, l'UE est le premier exportateur mondial et la première terre qui accueille les investissements direct à l'étranger. L'UE est considérée comme un espace d'intégration écq évolué avec l'existence de marché intérieur et de la monnaie unique. Malgré cela, certains pays de la zone euro connaissent des difficultés et des déséquilibres pour leurs financement. Quelle est alors l'importance actuelle de l'Union Economique et
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Droit des institutions européennes
Droit des institutions de l’UE Droit institutionnel : au sens large ce droit permet l’étude des institutions de l’UE, mais aussi l’étude de la nature des règles, l’impact de ce droit sur les Etats membres et les mécanismes de l’ordre juridique. Examen : écrit (1h30) 3 questions de cours : 1 grande question (1h) + 2 questions (30min) Introduction L’UE est le fruit de la construction européenne, que l’on peut définir comme le processus qui
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Fiche de jurisprudence Les sources européennes du droit administratif
Fiche de jurisprudence : CE, Ass., 8 février 2007, Société Arcelor 1. Faits Suite à un décret n°2004-832 du 19 août 2004 du Conseil d’Etat, dont l’article I rend applicable le système de quotas aux installations du secteur sidérurgique et ce décret touche donc la société Arcelor Atlantique et Lorraine important producteurs d’acier, et plusieurs de ses filiales. 1. Procédure Les entreprises de sidérurgies ont demandé aux Président de la République, le Premier ministre, le
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L'émmigration européenne au 18ème
Au début du XXème siècle, l’Europe a connu une forte croissance d’émigrants venant de tous les pays tel que la Suède, l’Irlande ou encore l’Italie, partant de leurs pays à cause de multiples raisons telles que la famine ou la crise économique. Les émigrants partent pour un meilleur avenir. Ils espèrent trouver mieux, et vivrent peut être dans de meilleures conditions, dans un paysmeilleur que le leur. Leur émigration est favorisée par la production de
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L’interprétation dynamique de la cour européenne des droits de l’Homme
B. L’interprétation dynamique de la cour européenne des droits de l’Homme La CEDH aujourd'hui ne peut être envisagée qu’à la lumière de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’Homme. La CEDH et la jurisprudence de la cour ne font qu’un. Très rapidement, la cour européenne des droits de l’Homme à souligné qu’elle devait interpréter la convention de façon évolutive, à la lumière des conditions de vie actuelle. Autrement dit, la CEDH de
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La poursuite de l’intégration européenne prend en compte la construction d’une « Europe sociale » au service des citoyens des états membres
L’union européenne est un processus d’intégration de différents modèles, intégrant les activités économiques et monétaires. Ce processus n’intègre pas l’Europe sociale, désignant les politiques publiques en matière sociale entreprises au sein de l’intégration européenne. Depuis la croissance économique des trente glorieuses, l’aspect social de l’union européenne a pris du retard, condamnant à la mise en place de mesures comme les fonds structurels pour la redistribution et la solidarité sociale. Ces mesures vont tout de même
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Existe-t-il une citoyenneté européenne ?
Exposé de Droit Constitutionnel Sujet : Existe-t-il une citoyenneté européenne ? Le Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne énonce, à son article 20, qu’il « est institué une citoyenneté européenne ». La citoyenneté est la faculté d’un individu de jouir, par son statut de citoyen, des droits civiques et politiques sur le territoire de l’Etat dont il relève. En 1992, le Traité de Maastricht institue une citoyenneté particulière, la citoyenneté européenne, à toute personne
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Institutions européennes
________________ Institutions européennes. Thème 1 : L’approche historique de l’UE. Plans et traités européens sur moodle Etymologie UE : Europe = princesse grecque s’appelait Europe → légende. L’idée d’une Europe, d’un continent qui serait unifié, est ancienne. Les vraies réalisations, par contre, sont relativement récentes : 20ème siècle après la seconde guerre mondiale. 1. Les origines 1. Les origines anciennes L’idée de l’unification d’un territoire est ancienne. Un des premiers personnages se revendiquant comme le
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European Union
Virginia Gómez Argenti 2º ADE 12/12/2014 Practice 6: The budget of the EU 1. Following table 1 comment on the evolution of expenditures in the European financial perspectives. This table shows the changes of the structure of expenditure along the twenty-five years that elapse between 1980 and 2006. We can see in this table the evolution of the process of European integration and budget priorities. The financial perspective sets the budgetary ceilings for the major
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Organisations européennes
TITRE 1 : LES ORGANISATIONS A VOCATIONS GÉNÉRALES INTRODUCTION : PANORAMA DES ORGANISATIONS EUROPÉENNES (Examen de connaissance d’une heure : 4 questions a traité en moins de 10minutes pour verrouiller 7 points. 2 questions pour développer un acronyme (un sigle) pour avoir 3 points. 2 questions de traité : 1 sur le traité fondateur d’une organisation) pour 2 points (date et ville). La seconde question est du type : quelle organisation ? Qui a crée
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Institutions de L'union Européene
Union europeene : Blumann :Droit institutionnel de l’UE. Problematique l’UE est ce un pays ou une organisation internationale ? Supranational :toutes les decsions prises par l’UE visant a harmonisé les legislations s’imposent aux etats c’est imperatif,il faut qu’il y’ait un transfert de competences vers une organisation distincte des Etats.De plus les normes europeenes prime sur les normes nationales.De plus L’Ue dispose d’un pouvoir de coercition cad que l’UE peut sanctionner un etat ou une entreprise
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La démocratisation des sociétés européennes 1870 1914
DISSERTATION La démocratisation des sociétés européennes (1870-1914) L'idée de Patrie a pour première chose un fondement naturel et, pour ainsi dire, une base physiologique ou physique ; – mais elle a aussi une base traditionnelle, un fondement historique ; – et enfin, nous n'avons pas peur de le dire, un fondement mystique sans lequel elle pourrait très bien être une société d'assurances ou de mutualité » c’est par ces termes que Ferdinand Brunetière, auteur phare du
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Les Articles de l'Union de l'Ormée (1652)
Léo Mordant L3 Histoire Histoire Moderne Olivier Rouchon Les Articles de l'Union de l'Ormée (1652) Vue de Bordeaux à la fin du XVIe siècle, Sébastien Münster, Cosmographia Universalis (édition française de 15 par François de Belleforest). Bibliographie Ouvrages généraux sur la période : - CORNETTE Joël, L'affirmation de l’État absolu (1492-1652), Hachette, Paris, 2009. - NASSIET Michel, La France au XVIIe siècle, société, politique, cultures, Belin Histoire, Paris, 2006. - RANUM Orest, La Fronde, Seuil,
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Organisations européennes cas
ORGANISATIONS EUROPEENNES * Christophe Lescott et Arald, institutions européennes Organisations Européennes Organisations de coopération Organisations d'intégration Organisations spéciales Organisations générales L'Union Européenne sécurité et économique Conseil de l'Europe défense Introduction : Organisation : idée de l'organisme, qui fait référence à ce qui est vivant, opposition à ce qui est mécanique, inerte. Organisme vivant => idée d'autonomie. Usage métaphorique => on crée artificiellement une organisation capable de se préserver par elle même. Institution : ce qui
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Les positions nationales face au projet d’union monétaire
________________ CHAPITRE 4 Les positions nationales face au projet d’union monétaire 1. L’opposition de principe de la Grande-Bretagne 2. Le « oui mais » de la République fédérale d’Allemagne 3. Le « oui » de la France de l’Italie et de la Belgique (Même combat) La France ne nie abs pas le fait : rigueur monétaire = monnaie stable Idée d’introduire les jalons = 3% de déficit budgétaire Comme l’all veut une rigueur mais elle
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Citoyenneté européenne
2. Qu’est-ce qu’un Citoyen européen? Est citoyen de l’Union toute personne ayant la nationalité d’un État membre. La citoyenneté européenne complète mais ne remplace pas la citoyenneté nationale. C’est une citoyenneté de superposition. Elle existe depuis le Traité de Maastricht de 1992 : « Est citoyen de l'Union toute personne ayant la nationalité d'un État membre ». Tout comme la nationalité, elle a des droits associé : -Droit de voter et d’être élu à une
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Généralités sur le droit des institutions européennes
INSTITUTIONS EUROPÉENNES Semestre 4 Introduction générale 1§. Généralités sur le droit des institutions européennes Quel(s) droit(s) ? Ce cours d’IE relève du droit public, plus particulièrement de la branche du droit public externe i.e. le droit international public et le droit européen. Dans la rubrique droit européen, il existe des distinctions à faire : il y a des droits européens. * D’abord le droit de l’Union européenne i.e. l’ensemble des règles juridiques relatives à l’organisation,
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Les unions hors mariage
TD de civil séance n°4 Les unions hors mariage Cass Civ 1 27 avril 2004 C'est un arrêt de la 1er chambre civile de la cour de cassation datant du 27 avril 2004 faits : Mlle Y a contracté des prêts, et à assigné son concubin M X car il ne l'aide pas à rembourser ses prêts à l'entreprise CETELEM. procédure :on suppose que Mlle Y a assigné son concubin M.X et que celui ci
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Les institutions européennes cas
PARTIE 2 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES Différence entre organisation et institutions * Organisation : structure de coopération régionale destinée à un ordre restreint d’Etat * Organes et structures mises en place par les Etats du continent Européens en vue de réaliser des objectifs d’intérêt commun * Plusieurs type : * À compétence générale, (conseil de l’Europe, union euro) * Technique Chapitre 1 : Les institutions de l’UE Mentionnée à l’art 13 du TUE : *
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Le concubinage est une union de fait
« Le concubinage est une union de fait » c’est ce qu’énonce l’article 515-8 du code civil, cet article traduit donc la liberté d’union ou de désunion du concubinage. L’ordonnance de référé du Tribunal de Grande instance de Lille dans la décision du 5 juin 2002 rend une décision unique car c’est une première jurisprudence vis-à-vis du devoir de fidélité dans le couple pacsé. En espèce, un personne homosexuel pacsé entretient des relations adultères. Cependant son conjoint
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Livre Ier, chapitre XXVIII - « Une extraordinaire union d’âmes » de Montaigne
La question de l’homme dans le genre de l’argumentation Texte 1 Montaigne / 16ème siècle / Genre didactique (essais)/ Courant de l’humanisme Les essais : 1595- livre Ier, chapitre XXVIII - « Une extraordinaire union d’âmes » Intro : Ecrit en 1580, « Une extraordinaire union d’âmes » est tiré de Les Essais, et rend hommage à La Boétie, grand ami de Montaigne. Puis, au fil des années, Montaigne ajoutera des notes écrites sur son
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Construction Européenne
Vatré Ella Construction Européenne 1. Introduction Séance 1 : Les Europes Introduction générale : Les frontières de l’Europe et les origines de la construction européenne 1. Les frontières de l’Europe (géographie) Pourquoi parle-t-on des Europes ? Exemple 1 : le Grande-Bretagne est membre de l’UE, elle appartient aussi au Conseil de l’Europe mais elle ne fait ni partie de l’espace Schengen ni de la zone euro. On se retrouve face à un pays qui participe
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L'influence européenne et mondiale de la france
L’INFLUENCE DE LA FRANCE LGV : sont des lignes ferroviaires réservées aux trains à très grande vitesse. 1. L’INFLUENCE DE LA FRANCE EN EUROPE 1. La France s’intègre dans l’Europe grâce aux transports. . En France, les réseaux de transports sont organisés en étoile par rapport à Paris (TGV, autoroutes, LGV) ; Paris est donc un carrefour national. . L’axe Lille-paris-Lyon-Marseille est un axe majeur de la France car il relie le nord au sud.
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Remarques terminologiques & conceptuelles sur la notion d’institutions européennes
INSTITUTIONS EUROPEENNES INTRODUCTION : § 1 : Remarques terminologiques & conceptuelles sur la notion d’institutions européennes A : Traits généraux des organisations internationales Principaux acteurs des relations internationales : états. Coopèrent de façon informelle ou inorganique à l’occasion de rencontres épisodiques (sommets..) et grâce à la conclusion de traités. Parfois, existence de solidarité plus forte entre certains états qui les conduisent à donner un caractère organique à la coopération, s’institutionnalisent, se dotent d’organes : ils
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