Responsabilité Sans Faute dissertations et mémoires
2 019 Responsabilité Sans Faute dissertations gratuites 151 - 175 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Dissertation sur le théâtre: Faut-il nécessairement assister à une représentation pour apprécier le texte théâtral ?
Le théâtre prend naissance au Vème siècle avant Jésus Christ. Des auteurs antiques comme Aristophane, Euripide, ont contribué au développement de ce tout nouveau genre. Dès lors, le théâtre subit de profondes évolutions. Au moyen Age il quitte la scène théâtral pour être représenté sur le parvis des Eglises. A cette époque, sa fonction est purement religieuse, il est destiné à communiquer au peuple les idées théologiques du pays. Les dramaturges classiques du XVII siècle
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La responsabilité civile des employeurs en matière d’accident de travail.
Introduction 1ère PARTIE : La responsabilité civile des employeurs en matière d’accident de travail I - le fondement juridique 1/ - l’accident du travail. 2/ - l’accident de trajet. II - la mise en ouvre de cette responsabilité : l’indemnisation. 1/ - les frais médicaux, d’hospitalisation et pharmaceutiques. 2/ - l’indemnité journalière. 3/ - la rente 2ème PARTIE : L’assurance contre les accidents de travail I- La tarification 1/ - les
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Faut-il renoncer à nos désirs ?
Depuis toujours, le désir fait parti de la vie de chacun. Chaque être humain vit de désirs. Ce désir est pourtant source de malheur car il est le signe d’une imperfection et révèle un manque qui, lorsqu’il n’est pas réalisé, est accompagné de souffrance. De plus, il est impossible d’assouvir tous ses désirs. L’homme vit donc dans la frustration et, lorsque certains désirs sont accomplis, cela peut parfois entraîner des souffrances. En finir avec le
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Un criminel peut-il se cacher derrière son inconscient pour se dérober à ses responsabilités ?
II. L'inconscience inclut la responsabilité : ou l’homme seul est responsable de tous ses actes. Saint-Exupery disait "Etre homme, c'est precisement etre responsable", en ce sens la résponsabilité fait partie de l'inconscience puisqu'elle determine nos actes. Sartre et Alain s'opposent à l'hypotese freudienne, selon eux il n'y a pas de pensée qui s'opere en moi sans moi . Une des citations de Platon dit : « Chacun,
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Dialogue argumentatif: Faut-T-il Autoriser Le Mariage Homosexuel ?
Flora Gomond (2 de 3) le 22/12/12 Rina Issongui (2 de3) Français : Dialogue argumentatif : Note : / Commentaire : Signature des parents : Français : Préparer un dialogue ou l’on s’affronte sur une thèse (arguments des deux cotés : pour ou contre). Ce dialogue est fictif. Thèse/ Question : Faut-il autoriser le mariage homosexuel ? -Présentatrice : « Bonjour, mesdames, messieurs bienvenus sur le plateau de tournage de « c’est dans l’air »
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Faut-il oublier le passé pour se donner un avenir ?
Faut-il oublier le passé pour se donner un avenir ? Introduction : Nous allons nous poser la question de savoir s’il faut oublier le passé pour se donner un avenir ? Comment l’homme peut-il se constituer dans le temps, se projeter dans le futur ? Doit-il pour être demain celui qu’il veut devenir oublier celui qu’il a été ? Il faut nous interroger sur notre rapport au passé, tenir compte du présent pour évaluer le
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Les Sujets De Droit Et Leurs Prérogatives : Responsabilité
civile délictuelle 1. Qu'est-ce que la responsabilité en droit ? Toute personne doit répondre de ses actes si ceux-ci engendrent des dommages. La responsabilité peut être civile ou pénale. 2. La responsabilité civile et responsabilité pénale La responsabilité civile est retenue, lorsqu’un dommage a été causé à autrui. La réparation s’effectue dans ce cas par le versement à la victime de dommages-intérêts équivalant au préjudice subi. Un même acte peut être à l’origine d’une responsabilité
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Les Sujets De Droit Et Leurs Prérogatives : Responsabilité
civile délictuelle 1. Qu'est-ce que la responsabilité en droit ? Toute personne doit répondre de ses actes si ceux-ci engendrent des dommages. La responsabilité peut être civile ou pénale. 2. La responsabilité civile et responsabilité pénale La responsabilité civile est retenue, lorsqu’un dommage a été causé à autrui. La réparation s’effectue dans ce cas par le versement à la victime de dommages-intérêts équivalant au préjudice subi. Un même acte peut être à l’origine d’une responsabilité
355 Mots / 2 Pages -
Responsabilité Sociale De L'entreprise
Responsabilité sociale de l'entreprise Introduction : Les relations entreprises-société : un système complexe et interactif relation systémique : une entreprise qui interagit avec son environnement société : environnement écologique, économique, législatif, etc. interaction : les attentes ont évolué l'impact peut être délibéré ou non, positif ou négatif relations qui nécessitent une attention de la part des dirigeants (question de l'image de l'entreprise) « Social » en anglais a 2
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Faut-il craindre ce qui est nouveau et craindre ce qui est ancien?
Faut-il craindre ce qui est nouveau, rejeter ce qui est ancien ?(ou pluto donnez des statistiques en rapport avec le sujet) Question qui peut se poser pour la jurisprudence. Parmi tous les organes du corps social, seuls quelques-uns ont qualité pour exprimer la règle de droit et en affirmer le caractère obligatoire. La légitimité du droit tire sa force de la légitimité de l’organe qui en est à l’origine. Cette idée de légitimité est à
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La responsabilité civile automobile
Définition de la Responsabilité Civile Automobile Cette couverture garantit la responsabilité civile de l'assuré en raison des dommages corporels ou matériels causés à la personne ou aux biens des tiers, résultant des accidents, incendie ou explosions causées par le véhicule terrestre à moteur assuré ou par ses remorques ou semi-remorques. Cible Ce produit est destiné à toute personne physique ou morale dont la responsabilité civile peut être engagée du fait de l'utilisation- en tant que
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Droit pénal: les fautes pénales
1) Les fautes pénales Il existe depuis la réforme de 2000, aujourd'hui en droit pénal 3 catégories de fautes : faute simple prévue à l'alinéa 3 de l'article 121-3, faute caractérisée prévue a l'alinéa 4 et la faute délibérée prévue aussi à l'alinéa 4. La loi de 2000 a ainsi institué une hiérarchie entre les fautes : la faute simple est la moins grave, la faute caractérisée est celle intermédiaire, et la délibérée est la plus grave.
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De quel amour faut-il se méfier?
Introduction. Analyse des termes. Amour : a) sens général et le plus courant : attachement, désir de fusion, entre deux êtres. C'est donc quelque chose dont on attend : du plaisir, du bien, le bonheur. Domaine : affectif; sentiment, ou passion? b) sentiment : affection pour quelqu'un (amour filial; amour maternel; amour du prochain, etc) c) attachement exclusif et excessif envers quelqu'un ou quelque chose : c'est alors une passion (l'Amour-passion) Se méfier : on
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Droit: la responsabilité du fait des produits défectueux
OBJET : LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX La sécurité : Le vendeur a deux obligations : L’obligation de délivrance en mettant la chose vendue en possession de son acquéreur et qu’elle soit conforme à sa destination. Certaines charges s’assimilent à cette obligation, doivent être mises à dispositions diverses informations et conseils sur la chose en question (ex : notice d’utilisation, caractéristiques, précautions,…) ainsi qu’une obligation de sécurité. L’obligation de garantie qui
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Mutations De La Responsabilité Internationale Des Etats
INTRODUCTION : Tout ordre juridique suppose que les sujets de droit engagent leur responsabilité lorsque leurs comportements portent atteinte aux droits et intérêts d’autres sujets de droits. Surtout dans la société internationale où en vertu de la souveraineté, l'État détermine librement ses décisions et se heurte à une liberté égale aux autres États. C’est ce qui justifie la mise en place d’un mécanisme régulateur essentiel dans les rapports mutuels entre les sujets de droit international
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Faut-il perdre ses illusions ?
Sujet : Faut-il perdre ses illusions ? Dans le film Inception de Christopher Nolan, Dom Cobb et sa femme Mall sont heureux avec leurs deux enfants. Malheureusement, après une expérience de Dom sur la science des rêves, ils se retrouvent tout deux piégés dans un monde d’illusions, construit à partir de leurs rêves et leurs envies. Les deux protagonistes créent donc ce monde à leur goût pendant de nombreuses années. Mais Cobb découvre le moyen
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Société à responsabilité limitée d'associé unique.
SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE D’ASSOCIE UNIQUE AU CAPITAL DE 10.000 DIRHAMS SIEGE SOCIAL: RABAT, HAY RIAD, SECTEUR 10, RUE ETTOUT, RESIDENCE ASSAFAA, APT. N°2 STATUTS La Soussignée : . Mme : NADIA ETAKI de nationalité : Marocaine CIN n° : PH 835350 du 25/08/2005 née le : 21 mars 19 demeurant à : 4, rue des Carreaux 27200 Vernon France. a établi, ainsi qu'il suit, les statuts de la Société à Responsabilité Limitée d’associé unique
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L'assurance automobile et la responsabilité civile
Introduction Le souci du lendemain et le dessein de l’avenir soit le propre de l’homme et sous tendent le besoin de sécurité de l’assurance est relativement récente car elle repose sur une technique mathématique dont les bases n’ont été élaborés qu au XVII siècle. Dans ce travail on va savoir plus qu est ?ce que la responsabilité civile et va savoir aussi tous les conditions générales sur l’assurance automobile, cette assurance est obligatoire pour chacun
6 271 Mots / 26 Pages -
Faut-il se méfier du temps?
Faut il se méfier du temps? verbe : se méfier: idée de préjugés, absence de certitude, être sur ses gardes , craindre, être septique , douter, contraire de faire confiance ,de la naïveté, crédulité. idée de prudence, précaution et vigilence, être soupçonneux idée d'une malveillance, que quelque chose ou quelqu'un qui ns veut du mal Le temps : les temps ont changé fuite de temps, l'irréversible, le temps coule, le temps passe le poème de
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Étude du roman Bel-Ami de Guy de Maupassant: Faut-il voir en Geogre Duroy un héros ou un anti-héros?
Faut-il voir en George Duroy un héros ou un anti-héros? Intro : On le découvre dès les premières lignes comme quelqu'un de pauvre et qui n'a jamais un sous en poche. Il vient d'arriver à Paris dans l'espoir de s'y faire un nom et de l'argent et par la même occasion de trouver l'amour auprès d'une femme belle et intelligente. Tout commence plutôt mal pour lui jusqu'à ce qu'il retrouve par le plus grand des
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Qu'est-e qu'il faut contrôler ? Qualité du service au client, fiabilité des délais de livraisé, CA réalisé
Qu'est qu'il faut contrôler? la qualité du service rendu au client, la fiabilité des délais de livraison, le CA réalisé, sa progression par type de clientèle et par produit, pourcentage (%) des bénéfices réalisés dans chaque circuit de distribution. L’évaluation du travail de la force de vente selon des normes précises est indispensable pour juger de l’efficacité de son action. On a donc recours à des ratios de performance. Un ratio n’est qu’un indicateur théorique
353 Mots / 2 Pages -
Faut-il craindre une nouvelle hausse des prix de l’immobilier ?
Prisons : Le Maroc consacre 325 millions DH pour de nouvelles unités La Direction générale de l'administration pénitentiaire (DGAP) vient de lancer la 1ère partie de son programme d'urgence de construction de nouvelles unités carcérales. Le budget alloué à ce programme s'élève à 325 millions DH. A noter que, selon des sources médiatiques, c'est le groupe Miloud Laâlej qui a été retenu pour la réalisation de cette 1ère partie. Immobilier : le coût de construction
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RSE résponsabilité Sociale Des Entreprises
5.2.1 Qu’est-ce que la RSE/DD au Québec et quels en sont les fondements ? En revanche, il ressort une profonde préoccupation pour la responsabilité sociale de l’entreprise à l’égard des employés, c’est-à-dire une volonté ferme d’assurer le bien-être des individus en milieu de travail. Cette dimension de la responsabilité sociale de l’entreprise est évoquée par les praticiens notamment par des expressions comme « responsabilité sociale interne » et « performance sociale interne ». Sous ce
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Que Faut-il Faire De La Tradition
Victor Hugo disait : « A mesure que l'homme avance dans la vie, il arrive à une sorte de possession invétérée des idées et des objets, qui n'est autre chose qu'une profonde habitude de vivre. Il devient à lui-même sa propre tradition. » Cette citation présente une notion de position dans le temps de la tradition. En effet, la tradition est un élément du passé transmis par les générations précédentes (tradition vient du latin traditio
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Commentaire de l’arrêt rendu par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 9 mai 1984 (arrêt Derguini): la faute civile
commentaire de l’arrêt rendu par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 9 mai 1984 (arrêt Derguini) S’inscrivant dans une série de décisions rendues le même jour, l’arrêt prononcé en Assemblée plénière le 9 mai 1984 dans l’affaire Derguini a contribué à donner une nouvelle définition de la faute civile. En l'espèce, en 1976, une jeune victime, Fatiha Derguini, alors âgée de 5 ans, a été mortellement blessée par une voiture alors qu’elle se
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