Recours Contre Les Decision Du Conservateur dissertations et mémoires
1 828 Recours Contre Les Decision Du Conservateur dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
La Coordination Des décisions économiques
THEME 1 – La coordination des décisions économiques Volet 2 : DETERMINATION DU PRIX 1) Fixation des prix • Par l'offre et la demande dans une économie de marché. (loi de l’offre et de la demande). Prix = conséquence de la confrontation entre une offre et une demande. • En fonction de la rareté : de bien et de service + matières premières. Plus un bien est rare et plus l'offre de ce bien est
342 Mots / 2 Pages -
Devoir Droit: analyse d'une décision de la Cour de Cassation
Questions de cours : 3 points Cas pratique : 8 points Analyse d'une décision de la Cour de Cassation : 8 points Qualité de la rédaction (présentation, orthographe et syntaxe) : 1 point Première partie : questions de cours (3 points) 1. Citez les régimes d’imposition de l’exploitant agricole. Réponse : Il existe trois régimes d’imposition de l’exploitant agricole : – le régime du forfait ; – le régime du réel simplifié ; – le
1 226 Mots / 5 Pages -
Pensez-vous Que La Littérature Puisse Et Doive Avoir Pour Mission D'élever Sa Voix Contre Les Injustices ?
Pensez-vous que la littérature puisse et doive avoir pour mission d’élever sa voix contre les injustices ? en gris : intro et concl générales du devoir. en rouge : mini-intro/concl de partie = en mini-intro, la thèse, en mini-concl, récapitulation. en bleu : les arguments et leur développement. en vert : les exemples, dont vous noterez qu’ils sont développés largement à l’appui de l’idée, et pour bien en manifester l’intérêt et la pertinence. [INTRODUCTION] La
1 644 Mots / 7 Pages -
Commentaire De La décision : CE 5 Janvier 2007, Association Solidarité Des Français, n°300311
La police administrative, deuxième activité de l'Administration, a pour but la protection de l’ordre public c’est-à-dire la sauvegarde de la tranquillité, salubrité, et sécurité publiques. En l’espèce, c’est la sécurité et la tranquillité publique qui pouvaient être atteintes, dans la mesure ou la distribution de soupes à base cochon présentait un caractère discriminatoire de nature à créer un trouble à l'ordre public. Dans cette affaire, l’association « Solidarité des français » a procédé à la distribution de
1 752 Mots / 8 Pages -
La Littérature peut-elle et doit-elle avoir pour mission d'élever sa voix contre les injustice
Pensez-vous que la littérature puisse et doive avoir pour mission d’élever sa voix contre les injustices ? en gris : intro et concl générales du devoir. en rouge : mini-intro/concl de partie = en mini-intro, la thèse, en mini-concl, récapitulation. en bleu : les arguments et leur développement. en vert : les exemples, dont vous noterez qu’ils sont développés largement à l’appui de l’idée, et pour bien en manifester l’intérêt et la pertinence. [INTRODUCTION] La
1 644 Mots / 7 Pages -
L'angleterre, Pour Ou Contre, Ce Pays Au Sein De L'ue
Les femmes achètent moins de vêtements depuis 2000 Malgré une baisse des prix moyenne de 13%, elles achètent moins en volume. Les consommatrices avaient été prévenues: les prix des robes, tee-shirts et jeans devaient grimper en 2011, suite à la flambée du coton. Pour pouvoir s'acheter autant de vêtements, elles se tournent vers les enseignes premiers prix, observe l'Institut français de la mode (IFM). Lors des cinq premiers mois de l'année, les ventes de vêtements
452 Mots / 2 Pages -
La commise prononcée contre Jean Sans terre: A. aperçu de l'Histoire romaine
La commise prononcée contre Jean Sans terre : A. aperçu de l'Histoire romaine 1. Rome légende : Romulus, 3 av. JC 8e s av. JC : réunion de gentes sur le site du Latium -> regroupement en fédération, conseil, élection d'un roi avec des pouvoirs limités 7e s av. JC (=620) : invasion étrusque -> fondation de la cité, monarchie urbaine, unitaire, directe, absolue, populaire – civilisation brillante les gentes deviennent la noblesse patricienne redistribution
261 Mots / 2 Pages -
Les décisions de cour d'assises doivent-elle être motivées pour satisfaire le principe du droit à un procès équitable ?
Faits : Un homme a été condamné par la cour d'assise, après que la cour et le jury est répondu positivement aux deux questions posées par le président. Procédure : La Cour d'assises a condamné l'homme au motif qu'il avait été répondu positivement aux deux questions posées. L'homme forme alors un pourvoi devant la cour de cassation. Prétentions des parties : Il soutient dans son moyen que la formulation des questions vagues et abstraites posées
1 260 Mots / 6 Pages -
Pensez-vous Que La Littérature Puisse Et Doive Avoir Pour Mission D'élever Sa Voix Contre Les Injustices ?
Pensez-vous que la littérature puisse et doive avoir pour mission d’élever sa voix contre les injustices ? [INTRODUCTION] La littérature présente le paradoxe inhérent au fait qu’elle soit à la fois art et langage, de s’inscrire dans une dimension universelle mais aussi actuelle. Nombre de polémiques ont eu lieu, sur la fonction qu’elle devait ou non adopter, d’être utile ou d’être seulement expression artistique, sans autre légitimité que d’exister. Théophile Gautier et les tenants de
1 589 Mots / 7 Pages -
Lutte Contre L'intégrisme
J'y ai assisté ce samedi 20 octobre, convié par plusieurs amis catholiques et musulmans sétois à un repas "transcultuel" au sein de la paroisse Sainte-Thérèse dans le quartier du Triolet. Aprés le traditionnel office catholique, en présence de certains membres de la communauté musulmane marocaine, un repas a réuni prés de deux cents personnes autour d'un verre de thé à la menthe et d'un couscous. Au delà du partage des nourritures terrestres auxquelles chacun a
248 Mots / 1 Pages -
Le Football à 5 Contre 5
Désormais, le monde du ballon rond doit compter sur un invité qui n'a pas attendu qu'on lui offre un ticket en loge : le football urbain à 5. Adultes, enfants et entreprises plébiscitent ces centres privés qui poussent dans et autour des grandes agglomérations et qui proposent de jouer au football à 5 contre 5 sur un gazon synthétique le temps d'une heure, d'une journée ou d'un championnat. Aussi grand qu'un court de tennis, ce
719 Mots / 3 Pages -
Quelles Sont Les Conséquences Pour Les Banques De L'application De La 3ème Directive Sur La Lutte Contre Le Blanchiment Et Le Financement Du Terrorisme ?
Introduction La multiplication et la libéralisation des échanges internationaux dans les années 80-90 a fait prendre conscience des risques de contamination des mouvements de capitaux illicites que peut subir le développement économique et financier. Depuis les attentats de 2011 la communauté internationale a durci les règles en matière de contrôle et les a élargi à la lutte contre le financement du terrorisme. La 3ème directive publiée en 2005 a été transposée par l’ordonnance du 30/014/2009.
580 Mots / 3 Pages -
Chapitre: La gouvernance d’entreprise : parties prenantes et contres pouvoirs
Chapitre 6 La gouvernance d’entreprise : parties prenantes et contres pouvoirs. I. La définition de la gouvernance. C’est l’ensemble du dispositif institutionnel et comportemental concernant les dirigeants : de leur nomination jusqu'à leur prise de décision. Elle implique : • l’organisation des pouvoirs des dirigeants • la mise en place des règles de contrôle • la définition des droits des acteurs de l’entreprise Il s’agit donc de la mise en place de dispositifs dont l’objectif
794 Mots / 4 Pages -
Commentaire De décision sur la filiation
Fiche d'arrêt du 28 mars 2000: La Cour de Cassation se fonde sur les articles 339, 311-12 du code civil et sur l'art 146 du nouveau code de procédure civile. Il s'agit d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de Cassation, rendu le 28 mars 2000. Cet arrêt concerne la reconnaissance en matière de filiation. Un tiers reconnaît un enfant, la mère de l'enfant forme une action en contestation de cette reconnaissance
1 419 Mots / 6 Pages -
Pourquoi lutter contre les prix ?
1) Pourquoi lutte-t-on contre la hausse des prix ? L'inflation est la perte du pouvoir d'achat de la monnaie qui se traduit par une hausse g￩n￩rale et durable des prix. Plus le taux d'inflation est ￩lev￩, plus la vie cote ch￨re, et plus notre pouvoir d'achat diminue. La banque centrale se doit de maintenir la stabilit￩ des prix. Pour lutter contre l'inflation, la banque centrale doit contrler la cr￩ation de monnaie. C'est-￠-dire que lorsqu'il y
404 Mots / 2 Pages -
Les différents moyens matériels pour protéger le réseau de l’entreprise contre les risques d’intrusion par internet
I. les différents moyens matériels pour protéger le réseau de l’entreprise contre les risques d’intrusion par internet Afin d’éviter tout intrusion dans le réseau informatique d’une entreprise il y a des logiciels pour les protéger Proxy Logicielle qui sert de « filtre » entre internet et les postes informatiques, serveur ou client. Il dispose d’une adresse IP distincte de celle du serveur. Le serveur est protégé des intrusions. La DMZ (Demlitarised Zone) Zone tampon d'un
332 Mots / 2 Pages -
Affaire Grzelczyk contre centre public d'aide sociale d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, 20 septembre 2001
Affaire Grzelczyk contre centre public d'aide sociale d'Ottignies-Louvain-la-Neuve 20 septembre 2001 En 1995, Rudy Grzelczyk, de nationalité française est allé vivre en Belgique afin d'y suivre une enseignement universitaire d'éducation physique à l'université catholique de Louvain-la-Neuve. Durant ses trois premières années d'études, travaillant parallèlement à son cursus universitaire, M Grzelczyk a pu assurer lui-même les dépenses inhérentes à la vie quotidienne telles que les dépenses d'entretien, de logement, d'études, etc. Lors de sa quatrième année,
1 650 Mots / 7 Pages -
Management : Direction et décision dans l’entreprise
CHAPITRE 5 : Direction et décision dans l’entreprise I. Les décisions et le processus de décision A. Analyser le processus de décision a) Quels sont les différents types de décision ? Théoriciens : Igor Ansoff et RN Anthony : 3 niveaux de décisions selon leur horizon temporel - Décisions stratégiques : long terme - Décisions tactiques (organisation/administration) : moyen terme - Décisions opérationnels : court terme b) Comment analyser les décisions ? Les décisions prises
542 Mots / 3 Pages -
La décision Et Le Processus De décision
LA DECISION ET LE PROCESSUS DE PRISE DE DECISION. Objectifs, être capable de... > - analyser le processus de décision. - reprérer les facteurs déterminants d'une décision dans un contexte donné. 1. LA DECISION (les différents types de décision). Entreprendre (comment ?) Logique entrepreneuriale > Schumpeter: prend des risques, innove, saisit des opportunités... Logique manageuriale > Fayol: prévoit, plannifie, organise, contrôle... Finalité Management stratégique / Management organisationnel Performance > Sloan (indicateurs économiques et financiers): objectifs
944 Mots / 4 Pages -
Les effets de la variation du prix du pétrole sur les décisions des agents économiques
Les effets de la variation du prix du pétrole sur les décisions des agents économiques Contexte : Les prix des matières premières, qu’elles soient agricoles ou minérales semblent fluctuer amplement, et ce particulièrement au cours des années récentes. On a vu ainsi le prix du riz doubler au cours de l’année 2008, avant de revenir à sa valeur initiale début 2009. Le riz est un aliment de base de plusieurs pays en Afrique, notamment le
2 932 Mots / 12 Pages -
Discussion Contre Le Racisme
Le thème de ma discussion sera contre le racisme. Vous allez peut-être pensez que c’est un sujet facile à argumenter. Détrompez-vous cela reste un sujet grave et très vaste. Je vais donc en traiter une petite partie : la discrimination raciale ou le rapport entre les noirs et les blancs. Tous d’abord, le racisme c’est quoi : Le mot racisme vient de l’italien « razza »qui se rapporte à une sorte, une famille, une souche.
738 Mots / 3 Pages -
Droit: adaptation ou le reclassement du salarié préalable à la décision de licencier
II. L’ADAPTATION OU LE RECLASSEMENT DU SALARIE PREALABLE A LA DECISION DE LICENCIER Un employeur qui envisage de procéder à des licenciements pour motif économique ne peut le faire que si le reclassement des intéressés dans l’entreprise ou le groupe s’avère impossible. Avant de commencer la procédure de licenciement, l’employeur est donc tenu de tout mettre en œuvre pour former et adapter les salariés concernés à l’évolution de leur emploi et, le cas échéant, les
492 Mots / 2 Pages -
Plaidoyer contre le nazisme, le magique d’Ernst LUBITSCH : «To be or not to be» (film)
Plaidoyer contre le nazisme, le magique d’Ernst LUBITSCH : «To be or not to be». Présentation du film : Le film « To be or not to be », renommé « Jeu dangereux » en France est une comédie réalisée par Ernst Lubitsch en 1942. L'histoire se déroule en Pologne à Varsovie au début de la Deuxième Guerre Mondiale, une pièce sur la puissance d’Hitler et son influence sur l’Allemagne, est mise en place par
1 256 Mots / 6 Pages -
Philarètes Chasles, préface à l'édition de Romans et contres philosophiques, 1833
[...] Des critiques n'ont pas vu que La Peau de chagrin est l'expression de la vie humaine, abstraction faite des individividualités sociales ; la vie avec ses ondulations bizarres, avec sa course vagabonde et son allure serpentine, avec son égoïsme toujours présent sous mille métamorphoses. La même signification se trouve cachée sous les plus légers incidents de cette fiction. Outre son intérêt dramatique, le livre renferme un intérêt de philosophie allégorique qui s'attache aux plus
333 Mots / 2 Pages -
La République Contre La Monarchie 1815-1870
PBK : Comment la république réussit-elle à s’opposer à la Monarchie, malgré l’omnipotence de l’une sur l’autre ? I- Une Monarchie qui s’impose A) Une République qui fait peur : Impossible retour depuis la Terreur # Monarchie qui rassure car on fait « du neuf avec du vieux » : On connait bien, mais en même temps c’es neuf. La Monarchie au pouvoir : Louis XVIII, Charles X et Louis Philippe + Chartes. C) Des
306 Mots / 2 Pages