Principes généraux Du Système Judiciaire Marocain dissertations et mémoires
3 482 Principes généraux Du Système Judiciaire Marocain dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Consignes De rédaction Du Système Documentaire
OBJET : Ce mode opératoire a pour objet de définir la partie documentaire. Il définit les modalités de rédaction des procédures, des modes opératoires et des données et enregistrements DOMAINE D’APPLICATION : Ensemble du Cecic VOCABULAIRE : Pas de vocabulaire particulier DIFFUSION : Intranet Cecic Classeur qualité "Maîtrise documentaire" DOCUMENTS DE REFERENCE : PR-01 : Maîtrise des documents FO-01-002 à FO-01-004 : Modèles de documents MO-01-001 : Codification des documents 1. Architecture documentaire du système
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Etude Comparative Entre Le Système Américain Et Le Système Français En Droit De La Concurrence
Etude comparative entre le système américain et le système français en droit de la concurrence Introduction 1ére partie : Les politiques de la concurrence en droit américain et droit français A- Le droit de la concurrence aux états unis a) Sherman Anti-Trust Act b) Clayton Antitrust Act B- Le droit de la concurrence en France (l’union européenne) 2éme partie : Une réelle convergence transatlantique A- Convergence et non pas conflit a) Les raisons historiques d'une
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La Colonisation Européenne Et Le Système Colonial Du Milieu Du XIXe Siècle
INTRODUCTION La 2e moitié du XIXe siècle est marqué par une course à la colonisation. L'Europe domine alors le monde et le marque de son influence. Le système colonial prend des formes variés mais il porte en lui-même de nombreuses contradictions. Comment s'exerce la domination de l'Europe sur le monde ? Dans quelle mesure la colonisation peut-elle être accepté par les peuples dominés ? I) Les facteurs de l'expansion européenne. A) Une forte vitalité démographique.
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Lean Product Development System (LPDS) : "capturer" le besoin du client
Lean Product Development System (LPDS) : "capturer" le besoin du client Dans leur nouveau livre sur le Product Development chez Toyota, Jim Morgan et Jeff Liker présentent 13 principes caractérisant le Lean Product Development System (LPDS). Le premier de ces principes porte sur la maîtrise du besoin du client qui permet en suite au constructeur de déterminer ce qui a de la valeur aux yeux du client afin de supprimer tout ce qui est de
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Système d'information commerciale
Système d’Information Commerciale. I] Descriptif du système d’information commerciale interne. La relation entre les fournisseurs, « Dacem groupe kesa » et le siège : Le groupe « Dacem groupe kesa » commande et achète les produits aux différents fournisseurs. Le siège quand à lui il communique les résultats des négociations, et, définis les besoins et les budgets de Darty. Le groupe envoie les produits commandé à l’entrepôt, qui sont par la suite stockés. La relation
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Analyse d'un système
Vue d’un système • Statique – Décrit les états observables du système – Pris en compte par les données (MCD, NIAM) • Dynamique – Représente les interactions entre les différents constituants du système – Pris en compte par les contraintes de temps, d 'exclusion, de synchronisation (MCI, RdP, Automate à états) • Fonctionnelle – Définit les relations entre les entrées et les sorties du système – Pris en compte par un diagramme de flux (DFD,
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Système d'Information Commerciale de chez Intersport
Annexe 1: Système d'Information Commerciale de chez Intersport 1. Analyse des flux d'information L'information entrante Les sources d'information La nature des informations Le traitement des informations Clientèle - Force de vente - Marché et environnement - - 2. Le traitement de l'information Système informatique et techniques utilisées. Services Matériel Logiciels A l’accueil du magasin 1 PC connecté à internet + 1 téléphone JEEVES, traitement de texte Aux caisses 4 PC au serveurs et à internet+
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Commentaire D'arrêt 24 Novembre 1989: le principe de l'impulsion du procès
De nombreux conflits surviennent entre le principe de l'impulsion du procès qui appartient aux parties selon les articles 1 et 2 du Code de procédure civile et le principe de l'office du juge. L'arrêt rendu en assemblée plénière par la Cour de cassation en date du 24 novembre 1989 en est un très bon exemple. En l'espèce, les avocats des deux parties, chargés de plaider une instance de divorce, avaient demandé, conjointement, le renvoi de l'affaire
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Plaidoirie Libertés Fondamentales Principe De Dignité
Plaidoirie type: Libertés fondamentales; principe de dignité Nous sommes réunis, en ce jour du 28 mars 2012 afin de débattre sur la requête de leur client, monsieur Scheperd. Pour commencer, nous rappelons les raisons de l'enfermement de leur client. Monsieur Scheperd est actuellement détenu en France, à la prison de Seattle. Poursuivi dans le cadre d’enquêtes relatives à plusieurs attentats terroristes commis en France, le requérant a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité
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BTS NRC: Principes et spécificité d'une étude de cas
L’ETUDE DE CAS PRINCIPES ET SPECIFICITE D'UNE ETUDE DE CAS : Un cas est la description courte d’une situation réelle d’entreprise. Objectifs pédagogiques : positionnement en termes de savoirs, savoir-faire, savoir-être. Un cas doit faire surgir plus de questions qu’il n’apporte de réponses : ce qui compte, c’est la démarche (heuristique) de questionnement. Finalité des études de cas : Améliorer la capacité à appréhender une situation réelle de management, à prendre des décisions, à communiquer.
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Système D'Information Commerciale - Auchan
Système d'Information Commerciale 1. Les flux d'information L'information entrante Les sources d'information La nature des informations Le traitement des informations Clientèle - Appels par téléphone et Fax - Envoi de mail Demande de renseignements sur un produit. Réception de l'appel par les caissières, les chefs de rayon, orientation vers un responsable de rayon. Réponse par la responsable de secteur Info commerciale - Elaboration des fiches clients - Concurrence Identifiants clients, historique des ventes et des
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Plan comptable marocain
?sommaire PLAN COMPTABLE MAROCAIN Mohammed ABOUTAHIR Professeur de l'ENSET de Mohammedia Classe 1 : Comptes de financement permanent Classe 2 : Comptes d'actif immobilisé Classe 3 : Comptes d'actif circulant (hors trésorerie) Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie) Classe 5 : Comptes de trésorerie Classe 6 : Comptes de charges Classe 7 : Comptes de produits Classe 8 : Comptes de résultats Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis Classe
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Historique de la qualité,principes et définitions
Historique de la qualité INTRODUCTION Principes de qualité Définition de la Qualité Outils de gestion de la qualité : Le diagramme de Pareto Les observations instantanées La méthode QQOQCP La méthode des 5S La roue de Deming I. Historique de la qualité Un aperçu des grands jalons De tous les temps, l’homme a cherché à améliorer ses façons de faire et ses méthodes de production. Mais c’est surtout vers la fin du XIXe siècle
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Principes Fondamentaux Pour Un Contrôle Bancaire Efficace
PRINCIPES FONDAMENTAUX POUR UN CONTROLE BANCAIRE EFFICACE Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Bâle Septembre 1997 Table des matières Page Avant-propos: Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace (Principes fondamentaux de Bâle) .............................................................................. 1 Liste des principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace ....................... 4 Section I Introduction ......................................................................................... 8 Section II Conditions préalables à un contrôle bancaire efficace ......................... 10 Section III Procédure d'agrément et approbation des changements dans la structure de propriété
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Principe De Subsidiarité
Principes de subsidiarité et de proportionnalité (plan détaillé) Il n’y a pas trop de problème lorsque la compétence exercée appartient soit uniquement à l’Union européenne, soit uniquement aux Etats, c’est-à-dire lorsqu’elle est exclusive et réservée. Dans ces cas là, il n’y a aucune condition à l’exercice de cette compétence. Ce qui est problématique c’est lorsqu’à la fois l’Union européenne et à la fois les Etats sont compétents : c’est ce qu’on appelle le partage des
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Liberté De Conscience Et Principe De Neutralité
Les principes souvent qualifiés de « Lois du service public », systématisés par le professeur Louis Rolland dans la première moitié du XX e, s'appliquent à tous les services publics, quelle que soit leur nature. Sans doute les règles de fonctionnement des services publics ne se réduisent-elles pas à la trilogie des principes de continuité, d'égalité, et de mutabilité du service public, mais ceux-ci en constituent le cœur. D'autres règles, tels le principe de neutralité et celui
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Le marché de la publicité Marocain
Avec des dépenses publicitaires atteignant 562,1 millions de dollars, soit 17.6 dollars par habitant en 2009, le Maroc est le plus grand marché de la publicité en Afrique du nord.Ce marchéa connu une croissance moyenne de +10% lors des 5 dernières années. Ce taux moyen cache une évolution irrégulière qui a atteint les 25% en 2008 et seulement 5% en 2009, baisse liée essentiellement à a crise économique. Mais au-delà des chiffres et, pour apprécier
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Le champ d'application de la Fiscalité Marocaine
DEFINITION: La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire sans l'existence d'un support juridique qui lui donne la légitimité adéquate. LE CHAMP DE LA FISCALITE MAROCAINE Les prélèvements à caractère fiscal recouvrent un champ assez vaste compte tenu de l'entité qui bénéficie des recettes procurées par ces prélèvements, qu'elles soient de type direct ou indirect. A ce titre trois niveaux peuvent
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BTS MUC: SIC(Système d’Information Commerciale ) sur le cas CASTORAMA
SIC Système d’Information Commerciale I] Analyse des flux d’informations entrantes : Les principales sources d’information en provenance de :Les sources des informations :Nature des informations : Clientèle Source: Téléphone, carte de fidélité, questionnaire fin de caisse, passage en caisse, Internet Nature: Produits ou services : retour, avoir, commandes, Informations clients Du réseau Source: Intranet, réunion, courrier, courrier électronique Nature: Evolution du chiffre d’affaires, Chiffre d’affaire mensuel Le personnel Source: Tableau d’information, réunion Nature: détermination d’objectifs,
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PSE, création d'un système électrique pour un quartier de semi-liberté
Académie : Aix-Marseille BTS ELECTROTECHNIQUE Établissement : Session : 2008/2010 CFAI84 d’Avignon Epreuve E5 Projet technique industriel DOSSIER PROJET Equipe pédagogique : - M. CHMARGOUNOF - M. SARTORI - M. NELIAS Titre : CREATION D’UN SYSTEME ELECTRIQUE POUR UN QUARTIER DE SEMI-LIBERTE Partenaires du projet : - Ministère de la Justice - Eiffage Construction Nombre d’étudiants : 1 Montant estimé du projet : N.C. Source de financement : N.C. Typologie du projet : □ Construction
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Principe d'élimination des résultats internes au groupe
Principe d’élimination des résultats internes au groupe Selon la norme IAS 27 « les soldes et transactions intra-groupe ainsi que les profits latents qui résultent doivent être intégralement éliminés, les pertes latentes résultant de transaction intra-groupe doivent également être éliminées à moins que le cout ne puisse pas être recouvré. » En effet, l’élimination des résultats réalisés à l’intérieur du groupe est obligatoire puisque nous sommes dans une logique d’établissement des comptes d’un ensemble, comme
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Faut-il Préférer Le Principe D'équité à Celui D'égalité Pour Assurer La Cohésion Sociale Dans Notre Société d'aujourd'hui?
Dans nos sociétés démocratiques, il est difficile d'assurer la cohésion sociale et l'intégration des individus. Pour parvenir à cette cohésion sociale, on peut privilégier deux modèles : l' égalité et l'équité. On a souvent du mal à différencier ces deux concepts, cependant ils n'ont pas vraiment la meme signification. L'équité c'est l'égalité juste, l'égalité des chances. Tout le monde doit avoir cette meme chance de réussir, sans forcément arriver au meme niveau, pour qu'il y
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PFE Logistique Et Systéme D'information
Introduction…………………………………………………………………..……7 Chapitre I : Logistique …………………………………………………….……8 I. Présentation de la logistique et ses types...…………………………………9 1. Etymologie du mot LOGISTIQUE…………………………………... .9 2. La Logistique a une Histoire…………………………………………...11 3. Définitions de la logistique ……………………………………………12 4. Les prestataires logistiques…………………………………………….13 5. Rôle des services logistiques de l’entreprise……………………………14 6. Les différents types de logistique……………………………………….16 7. Les enjeux de la logistique………………………………………………17 II. Stratégie logistique et stratégie d’approvisionnements……………………..19 Chapitre II : système d’information……………………………………………..23 Introduction …………………………………………………………………….24 I. Présentation des systèmes d’information…………………………………..24 1. Définition
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Système Bancaire Au Maroc
Message de S.M. le Roi Mohammed VI aux participants à la commémoration du 40ème anniversaire du système financier marocain (16 novembre 1999) "Louange à Dieu ‘’Que la prière et la bénédiction soient sur le Prophète, sa famille et ses compagnons, Mesdames et messieurs les participants à la célébration du 40ème anniversaire de l’établissement du système financier marocain, Quarante années se sont écoulées depuis que Sa Majesté le Roi Mohammed V, que Dieu l’ait en Sa
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Le secteur bancaire Marocain
Historique du secteur bancaire Marocain L'ouverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19ème siècle. L'Acte d'Algésiras, signé en 1906 par les délégués de douze pays européens, des Etats-Unis d'Amérique et du Maroc, a institué la Banque d'Etat du Maroc qui sera effectivement créée, à Tanger, en 1907 sous forme de société anonyme, dont le capital était réparti entre les pays signataires, à l'exception des Etats Unis. Outre les opérations
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