Les Civils Pendant Les Deux Guerres dissertations et mémoires
5 377 Les Civils Pendant Les Deux Guerres dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Droit Civil: Location de mobilier de bureau
1) Location de mobilier de bureau. Nature de l’opération Pour déterminer le champs d’application de la TVA , il faut tout d’abord rechercher le critère matériel. Il faut alors se pencher sur la nature de l’opération. L’article 256 -II-1° dispose que 1° Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien corporel comme un propriétaire. La livraison s’entend donc du transfert de propriété. Dans notre hypothèse,il n’y a pas transfert
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Première Guerre Mondiale
LA PREMIERE GUERRE MONDIALE I. L'Europe et le monde en 1914 A) L'Europe dominante Quelle est la place de l'Europe dans le monde au début du XXeme ? 1) Pendant la XIXeme siècle, l'Europe a connu un grand développement grâce à la Révolution Industrielle. Seuls les USA et le Japon connaissent un certain développement comparable. Les Etats Européens entrepennent alors de vastes conquêtes coloniales en Afrique, en Asie. La France et le Royaume Uni possèdent
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La Seconde Guerre mondiale
Contexte historique[modifier] Le 3 septembre 1939 débute la Seconde Guerre mondiale. L'offensive allemande en France commence au printemps 1940 et, le 22 juin 1940, le gouvernement français signe l'armistice avec l'Allemagne nazie. Commence alors une période appelée Occupation : le nord de la France est occupé par l'armée allemande : c'est la zone occupée ; le sud de la France reste libre : c'est la zone libre, où s'installe le gouvernement de Vichy dirigé par
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Commentaire De L'arret De La Troisieme Chambre Civile De La Ccass Du 6 Octobre 2004 : Les obligations et les garanties à la charge du vendeur
TD n° 5 droit des contrats spéciaux : Les obligations et les garanties à la charge du vendeur : Document 5, ccass civil 1ere 20 mars 1989 : Une société a commandé à un installateur de plomberie MX, un appareil de détartrage destiné à permettre une utilisation maximal de machines. L'appareil a été inneficace, et inadapté. La cour d'appel a prononcé la résolution du contrat de vente pour manquement à l'obligation de délivrance. La société
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Droit Civil: Commentaire comparé des arrêts de la 1ère chambre civil du 20 octobre 2011 et de la 1ère chambre civil du 27 février 2007
Commentaire comparé des arrêts de la 1ère chambre civil du 20 octobre 2011 et de la 1ère chambre civil du 27 février 2007 Il s’agit de commenter des arrêts de la première chambre civile de la Cour de Cassation daté du 20 octobre 2011 et du 27 février 2007. Il est ici question de l’erreur sur la substance de la chose, celle-ci conduisant à la nullité du contrat. Dans le premier arrêt, lors d’une vente
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Cours: Droit civil: les quasi-contrats
Droit civil : Chapitre introductif : Les quasi-contrats : Article 1371CC : Les quasi-contrats sont les faits purement volontaires de l’homme dont il résulte un engagement quelconque envers un tiers et quelquefois un engagement réciproque des deux parties. Le quasi contrat est une situation dans laquelle il n’existe pas d’accord de volonté empêchant ainsi toute formation d’un contrat mais qui va tout de même créer des engagements d’une partie envers une autre. C’est la loi qui décide dans cette
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La Seconde Guerre Mondiale
La Seconde Guerre mondiale constitue le conflit armé le plus vaste que l'humanité ait connu. Elle est provoquée par le règlement insatisfaisant de la Grande Guerre de 1914-1918 et par les ambitions expansionnistes et hégémoniques des trois États de l'Axe (Allemagne nazie, Italie). La crise de 1929 conduit les différents états à adopter des mesures protectionnistes et à se placer en position de rivalité les uns par rapport aux autres. La violence et l'acharnement des
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Our De Cassation, 2e Chambre Civile, 4 Novembre 2004
Il est de plus en plus fréquent de voir de nos jours, des condamnations de groupe de presse sur les couvertes des nombreux magazines dits « people » pour atteinte au respect de la vie privée. La France apparaît très protectrice dans ce domaine avec l’article 9 du Code civil qui dispose « chacun a droit au respect de sa vie privée ». C’est une loi datant de juillet 1970, car le phénomène de protection de la vie privée
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Les mémoires de la Guerre d'Algérie
juste voiLes historiens distinguent trois grands groupes sociaux constituant les rapatriés d'Algérie10 : les Européens rapatriés d'Algérie: communément appelés Pieds-Noirs, ils sont de loin les plus nombreux. En 1962, environ 800 000 Pieds-Noirs quittent l'Algérie dont 512 000 entre le mois de mai et le mois d'août. les Juifs rapatriés d'Algérie: souvent associés aux Pieds-Noirs, estimés a 120 000 en 1962, environ 110 000 s'installent en France en 1962. les Français musulmans rapatriés (FMR), aussi
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La Deuxieme Guerre Punique
La deuxième guerre punique Après la première guerre, Carthage doit faire face à la révolte de ses esclaves et voit la Sardaigne, la Corse et la Sicile envahi par Rome. Carthage cherche à conquérir de nouveaux territoires et se tourne vers l'Espagne, qu'elle conquière entre 237 et 219 av J.C. Les Romains leurs imposent de ne pas dépasser le fleuve de l'Ebre et de ne pas attaquer les cités alliées de Rome. Cependant, en 219
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Droit Civil: Les Personnes
DROIT CIVIL Introduction Le droit civil est un droit vivant. Dans le droit civil, on envisagera ici le droit des personnes physiques, des personnes morales et le droit des incapacités. Ces trois éléments sont des abstractions. La personne en langage juridique n'est pas celle du langage courant, ce n'est ni l'individu, ni l'être humain. Une personne est envisagée dans le droit en tant qu'acteur juridique. Elle est apte à avoir des biens, à exercer des
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La Nouvelle géopolitique, Guerres Et Paix Aujourd'hui
Depuis la chute du mur de Berlin, le monde est entré dans une nouvelle logique de la guerre et de la paix. Nous assistons à une « révolution dans les affaires militaires » au sein des principales puissances, et en particulier aux Etats-Unis. Un langage simple mais précis François Géré propose ici des clés pour comprendre les nouvelles réalités du monde. Agrégé et docteur en histoire, consultant défense de plusieurs médias français et étrangers, président
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Beaux textes pour un mariage civil
Beaux textes pour un mariage civil Vous cherchez un beau texte sur l'amour ou sur le mariage ? Vous souhaitez lire un texte lors de votre mariage civil ? Vous cherchez un texte laïc pour votre mariage religieux? En panne d'idée pour un discours, vous cherchez un texte sur le mariage ou l'amour en général? Voici une suggestion de beaux textes d'amour pour un mariage Liste des textes Le mot d'amour de
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Droit Civil: les caractéristiques des marchés publics
I.Les principes fondamentaux de la commande publique applicables pour les marchés publics A.La liberté d'accès et l'égalité de traitement des candidats B.La transparence de la procédure II.L'application de ces principes : les caractéristiques des marchés publics A.La mise en concurrence B.La publicité Résumé de l'exposé Un marché public est un contrat par lequel une personne publique ou pouvoir adjudicateur se procure des travaux, des fournitures ou des services. C’est un contrat à titre onéreux :
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Les Origines De La Guerre Froide
Les origines de la Guerre froide Les 6 et 9 août marquent un tournant dans l’Histoire. En effet, pour la première fois la bombe nucléaire est utilisée comme arme de guerre. Les bombardements d’Hiroshima et de Nagasaki mettent définitivement un terme au conflit le plus meurtrier de tous les temps, en ajoutant toutefois près de 130 000 victimes au sinistre décompte. Alors que l’invasion japonaise par les Américains était planifiée pour le 1er novembre 1945,
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Commentaire D'arrêt Civil 27 Janvier 2007: Le professionel de l'immobilier qui contracte avec un profane est il tenu de réveler à celui ci la valeur du bien qui fait objet du contrat de vente ?
Commentaire d'arret de la 3 eme chambre civile du 17 janvier 2007 sens: -Art 1116 du c.c -reference au dol -manoeuvres frauduleuses -extension: reticence dolosive si silence déloyal -cour appel a repris cette jurisprudence -cour d'appel a agit en équité puisque professionnel et non professionnel -cour de cassation : rattachement de la réticence dolosive à l'obligation d'information -Conception restrictive : applique la reticence dolosive qu'à certaines catégories de contractants En vente , pas d'obligation d'info
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Débuts de la guerre froide
Débuts de la guerre froide L'URSS durant la Seconde Guerre mondiale constitue avec les États¬-Unis et le Royaume-Uni une grande alliance afin d'abattre l'Allemagne nazie . En 1945, la défaite de l'Allemagne nazie, fait disparaître du même coup le seul point commun entre les Etats-Unis et l'URSS. Et ces derniers tentent de contrer les agressions réelles ou supposées en s’entourant d’alliés. I) La rupture de 1947 L’USA et l'URSS sont les seuls grands vainqueurs, et
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Commentaire De L'arrêt De La 1ère Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 6 Octobre 1966: Faits matériels
Commentaire de l’arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 6 octobre 1966 : Analyse Les faits Faits matériels Date Faits 11 mars 1954 Un arrêté ministériel permet d’inclure dans les marchés une clause de révision des prix de la construction 11 mars 1954 Une circulaire administrative vient préciser le mode de calcul du prix de revient d’une construction 1955 La société immobilière de La Croix-de-Berny passe un marché avec la
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Bilan De La Première Guerre Mondiale
Ouvrage conseillée : Nicolas Beaupré d’une guerre à l’autre 1914-1945 Histoire de France BELIN 2012 Période entre deux guerres est marqué par les conséquences de la guerre, et par la crainte d’un nouveau conflit. On passe d’un impossible retour à la guerre, à la montée des extrêmes. On redoute que cela recommence. La France a connu une saignée démographique aux effets prolongés. Apparaît une nouvelle catégorie, les anciens combattants. Elle a subi beaucoup de destruction et
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Pourquoi Peut-on Dire Que La 2nde Guerre Mondiale Est Une Guerre D'anéantissement
La seconde guerre mondiale est une guerre d'anéantissement. C'est à dire une guerre caractérisée par une volonté de détruire l'adversaire. Cette volonté est le plus souvent idéologique. Elle fait disparaître la distinction entre combattants et non combattants et cherche à exterminer certaines catégories de la population. Pour ce faire, elle mobilise les moyens d'une guerre totale (voir leçon précédente). Hitler engage l’Europe dans cette logique puisqu’il déclare le 30 janvier 1939, dans un discours au
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Guerre De sécession
Guerre de sécession Définition Guerre civile qui opposa, entre 1861 et 1865, la Confédération des États américains du Sud aux États du Nord, loyaux à la constitution des États-Unis d'Amérique Essentiel L'esclavage et la guerre de Sécession "Pendant le premier quart du XIXe siècle, la Frontière se déplaça vers l'ouest, jusqu'au Mississippi et au-delà. En 1828, les électeurs américains portèrent pour la première fois à la présidence un « outsider » : Andrew Jackson, issu
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Les Relations Entre Les Deux Grands Dans L'immédiat Après-guerre : De La Conférence De Yalta Au Discours De Fulton
Les relations entre les deux Grands dans l’immédiat après-guerre : de la conférence de Yalta au discours de Fulton. Les Etats-Unis et l’Union soviétique ont toujours été opposés du point de vue idéologique depuis la révolution russe de 1917 : capitaliste pour le premier, et marxiste-léniniste pour le second. Cependant, lors de la seconde Guerre Mondiale, ils ont lutté ensemble contre le nazisme d’Hitler, le fascisme italien de Mussolini et le fascisme japonais d’Hiro Hito
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Les conséquences de la Guerre de Cent Ans pour la France
Après la Guerre de Cent Ans, la France est exténuée et doit non seulement relever de nombreuses ruines, mais aussi relancer l'économie, développer l'agriculture et le commerce. Le pays est profondément désorganisé, affecté par maints bouleversements sociaux et institutionnels. Pourtant, Charles VII est désormais le roi d’un royaume réunifié, dit Charles le Victorieux ou encore Charles le Bien Servi, (né à Paris le 22 février 1403 / mort à Mehun-sur-Yèvre, le22 juillet 1461),il fut roi
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Commentaire D'arrêt cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008:La cause d'un engagement à exécution successive peut-elle disparaître postérieurement à sa formation, entraînant de fait sa caducité?
C’est un arrêt rendu par la cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008. Les faits sont les suivants M. Y à travers la rédaction d'une reconnaissance de dette se reconnaît débiteur de Mme d'une somme qu'il s'est engagé à payer par mensualités à partir du 1er décembre 1972, et ce, à titre de paiement de la pension alimentaire destinée à assurer l'entretien et l'éducation de leur fils, sachant qu'il était alors
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Fiche de lecture : Cheval de guerre, Michael Morpurgo
Fiche de lecture n°2 7°) Comment avez-vous fait votre choix dans la liste des livres? J’ai choisis ce livre parce que c’est celui-là qui m’inspirait le plus. 8°) présentez l’œuvre: son auteur, son titre, son édition( année de l’édition) et description et explication de la couverture (vous pouvez la reproduire en plus). L’auteur de ce livre est: Michael Morpurgo Le tire est: cheval de guerre L’édition est: Gallimard ( son année:1986) Sur la couverture on
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