Famille Traditionnelle dissertations et mémoires
1 058 Famille Traditionnelle dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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TD Le divorce (droit de la famille)
Droit civil Séance 4 – Le divorce Quelle est la place du notaire dans la procédure de divorce par consentement mutuel ? Pour un divorce par consentement mutuel, les époux n'ont pas besoin de passer devant le JAF sauf si un enfant des époux demande à être auditionné par le juge. Une convention doit être rédigée entre les époux et par leur avocat respectif. La convention établie sera déposée chez un notaire. L'avocat adresse à
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Cas pratique droit de la famille
DROIT DES PERSONNES & LA FAMILLE 1. QU’EST-CE QUE L’ADOPTION SIMPLE ET LUCIE PEUT-ELLE « RENIER » LILY ? 20 LIGNES L’adoption simple permet d’établir un lien de filiation entre l’adopté et l’adoptant. Contrairement à l’adoption plénière, l’adoption simple est permise quel que soit l’âge de l’adopté (article 360 du Code civil.) Une autre particularité c’est que l’adoption simple ne confère pas à l’adopté un lien de filiation substitutif à son lien de filiation avec
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Histoire des institutions : Les forces traditionnelles (l'église, l'empire et la royauté)
Histoire des Institutions – Semestre I Chapitre IV:Les forces traditionnelles (l'église, l'empire et la royauté) Le moyen âge féodal doit tenir compte de 3 puissances qui tout en participant au mécanisme s'inscrivent dans un cadre plus large que la seigneurie et répondent à des buts différents: il s'agit d'une part de l'empereur et du pape qui exercent leur influence sur toute l'Europe occidentale. L'autre puissance c'est évidemment le roi de France. La royauté est aux
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RIN2013 - TN1 Conciliation emploi-famille
RIN 2013 Conciliation emploi-famille et temps de travail Feuille d’identité Travail noté 1 Consignes : 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité et enregistrez-la sous ce nom : RIN2013_TN1_VOTRE NOM. Ce document deviendra ainsi votre document de travail. 2. Rédigez votre essai sur la problématique de l’articulation emploi-famille en vous référant aux informations et consignes présentées à la semaine 5, sur le site Web du cours. 3. Sur le site du cours, cliquez sur Déposer un
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Cas pratique : droit de la famille
Cas pratique : droit de la famille Un homme du nom de Frank Sylvestre s’est marié le 1er juin 2000 avec une femme nommée Lola Hirch. De leur union est né leur fils Hugo âgée aujourd’hui de 21 ans. Cependant, l’épouse se sentant délaissée depuis quelques temps trouva réconfort auprès de la nounou de son fils prénommée Estelle Hoai âgée de 30 ans. Quelques temps plus tard, Hugo surpris sa mère avec son ancienne nounou
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Cas pratique droit de la famille
Cas pratique : droit de la famille Un homme du nom de Frank Sylvestre s’est marié le 1er juin 2000 avec une femme nommée Lola Hirch. De leur union est né leur fils Hugo âgée aujourd’hui de 21 ans. Cependant, l’épouse se sentant délaissée depuis quelques temps trouva réconfort auprès de la nounou de son fils prénommée Estelle Hoai âgée de 30 ans. Quelques temps plus tard, Hugo surpris sa mère avec son ancienne nounou
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Cas Pratique Droit de la Famille
1) Aya et Damien ont deux ans d’écart et se connaissent depuis l’enfance. Très jeune Damien a rencontré des difficultés, difficultés qui ont conduit, à sa majorité, à ce qu’il soit placé sous curatelle. Alors qu’Aya a 17 ans et Damien 19, Aya tombe enceinte. Les deux jeunes gens se marient en cachette. Ce n’est que 9 mois plus tard que leurs parents respectifs découvrent leur union. Furieux, ils souhaitent en obtenir l’annulation. Le jeune
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Coutanceau, R., & Salmona, M. (2021). Violences conjugales et famille (Psychothérapies). DUNOD.
Fiche de lecture Ouvrage : Coutanceau, R., & Salmona, M. (2021). Violences conjugales et famille (Psychothérapies). DUNOD. Quel est l’objet que se propose de traiter les auteurs ? En France, la problématique des violences conjugales apparait avec trois prises de conscience successives : la reconnaissance des victimes, l’intérêt de la prise en charge des auteurs et l’impact sur les enfants exposés à la violence. Ainsi, cet ouvrage traite des violences conjugales et de l’impact que
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Quelle place pour la volonté individuelle en matière de nom de famille?
Quelle place pour la volonté individuelle en matière de nom de famille? Introduction S’il est une chose que nous possédons tous et qui prétend définir celui ou celle que nous sommes, c’est bien un nom. L’article 57 du code civil tend à marquer l’universalité du nom par le moyen de l’obligation pour les parents, et ce dès la naissance, d’inscrire un nom de famille et un prénom dans l’acte de naissance du nouveau-né. Le prénom
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Introduction du droit civil de la famille
DROIT CIVIL DE LA FAMILLE INTRODUCTION La famille est la cellule de base de la société et reflète un certain nombre de ses conceptions et de ses valeurs « le droit de la famille est ke miroir d’une société. Le d de la famille a pour mission d’organiser juridiquement ces famille. Le d de la famille relève du droit prive, du droit civil. Le droit civil se distingue du droit commercial et du droit du travail.
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Cours droit de la famille
Matière : droit de la famille Chapitre : introductif • La famille est un pilier essentiel du droit puisqu'elle tient au plus profond de notre être. L'histoire que nous allons retracer part de Rome jusqu'au grandes réformes contemporaine (fin XXe siècle depuis XXle s)Rome est très importante dans l'histoire de notre civilisation occidentale car c'est à Rome qui naît en l'an O • Jesus-Christ qui a engendrée le Christianisme, l'histoire du droit de la famille
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Cas pratique en droit de la famille
Galop d’essai : Droit de la Famille Cas Pratique Sujet Arianne d’Aulbe et Adrien Deume, qui s’étaient rencontrés à l’occasion de cure thermale en 2013, avaient décidé de conclure un pacte civil de solidarité, rédigé par acte notarié et enregistré devant notaire le 5 avril 2014. Le couple, qui s’était installé à Bordeaux depuis le début de leur union, vivotait dans un quotidien qui n’était guère trépidant, mais rassurant, jusqu’à ce qu’Arianne fasse la rencontre,
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Droit de la famille
Mme Leroyer CM Droit de la famille Intro au droit de la famille : 1. Un autre regard 1. Anthropologie de la famille Françoise Héritier : famille davantage un phénomène culturel qu’un fait de nature. Un groupe de personnes est selon elle une famille si l’organisation sociale de ce groupe est autour de plusieurs fonctions plus ou moins cumulatives : fonction sexuelle (encadre les relations sexuelles entre autorisations et interdits), fonction biologique de reproduction, fonction
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Cours droit de la famille
Mme Leroyer CM Droit de la famille Intro au droit de la famille : 1. Un autre regard 1. Anthropologie de la famille Françoise Héritier : famille davantage un phénomène culturel qu’un fait de nature. Un groupe de personnes est selon elle une famille si l’organisation sociale de ce groupe est autour de plusieurs fonctions plus ou moins cumulatives : fonction sexuelle (encadre les relations sexuelles entre autorisations et interdits), fonction biologique de reproduction, fonction
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DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
Droit des personnes et de la famille Introduction Année 1970 -> droit qui a beaucoup évolué dans tous les domaines / et droit qui change beaucoup (tous les 18 mois) Loi de 1972 Loi de 2001 Loi de 2005 1993
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L'emploi et la famille
Introduction L’articulation emploi-famille est un sujet important, qui ressort de plus en plus dans la vie de tous les jours. Ce conflit, s’explique par le manque de temps auquel sont confrontés les parents et qui les oblige à faire un arbitrage entre les moments qu’ils affectent au travail et ceux qu’ils consacrent ou qu’ils souhaitent consacrer – à la famille et d’autres activités. Il y a plusieurs facteurs, qui accentuent cette problématique. Pour commencer, l’évolution
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La famille
SOMMAIRE : Introduction I. La famille, des définitions diverses A. Histoire de la famille a. Plusieurs définitions pour la famille - Étymologie - Historique du mot - Synonyme/ Homonyme - Termes connexes b. Le modèle patriarcal B. les fonctions de la famille a. De reproduction b. Affectives et de solidarités c. Sociales d. De transmission du patrimoine e. Économique f. De production et de consommation C. Les différents types de famille a. Nucléaire b. Mono
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Cas pratique droit de la famille
Cas pratique : Une homme et une femme se rencontre le 12 mai 2019 , un an après la femme donne naissance a une fille . Le couple veut alors se marier et vivre ensemble et en font part a leurs amis . 1 an plus tard l’homme eut un grave accident , il décide pendant son hospitalisation de demander en mariage sa concubine devant le médecin . Celle ci accepte . Quelques mois plus
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Droit civil de la famille
Commentaire d’arrêt Il s’agit d’un arrêt de cassation, rendu le 23 septembre 2015, par la première chambre civile de la Cour de cassation Après que le jugement d’un divorce aux torts partagés des deux époux est été prononcé ; un appel est interjette. Puis un pourvoi en cassation est formé contre l’arrêt du 12 mars 2014 rendu par la Cour d’appel de Poitiers. La femme partie au divorce fait grief à l’arrêt de la Cour
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Taxis traditionnels et taxis de plateforme
Faculté de Sciences Économiques Option Web Science & Digital Economy Mémoire de Master Taxis traditionnels et taxis de plateforme : Concurrence ou complémentarité ? Préparé par : Fawzi Abou Moussa Sous la direction de : Madame Loubna Oueidat Monsieur Stéphane Bazan Juin 2019 ________________ ________________ Remerciements Ce mémoire est le résultat d’un travail de recherche de près d’un an et demi. En début, je veux adresser tous mes remerciements aux personnes avec lesquelles j’ai pu
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Conciliation emploi-famille et temps de travail
RIN 2013 Conciliation emploi-famille et temps de travail Feuille d’identité Travail noté 3 Consignes : 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité et enregistrez-la sous ce nom : RIN2013_TN3_VOTRE NOM. Ce document deviendra ainsi votre document de travail. 2. Rédigez votre essai sur la problématique de l’articulation emploi-famille en vous référant aux informations et consignes présentées à la semaine 14, sur le site Web du cours. 3. Sur le site du cours, cliquez sur Déposer un
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Droit des mineurs et de la famille
Droit de la famille & des mineurs Table des matières Introduction 2 Section 1 : La notion de famille 2 A/ La famille et le lien de parenté 2 B/ La cellule familiale et son evolution 3 Section 2 : Les sources du droit de la famille 4 A/Les sources législatives 4 B/ Les sources supra législatives 4 C/ Les sources jurisprudentielles 5 Partie I -> Le Couple marié 5 CHAPITRE 1 : La formation
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Essai architecture traditionnelle : Retour des immeubles en pierre de taille/ d’architecture parisienne.
Retour des immeubles en pierre de taille/ d’architecture parisienne. Paris est une ville unique, elle attire des touristes du monde entier venus voir les merveilles architecturales dont elle regorge. En particulier, ses immeubles en pierre de taille, reconnaissables entre mille. Mais depuis des décennies, Paris voit son identité disparaitre. Les quartiers historiques sont grignotés par des immeubles modernes, sans âmes, de vitre et d’acier. Souvent, ils cassent les perspectives des rues. Cette mesure consiste donc
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Histoire droit de la famille
MATIERE : HISTOIRE DROIT DE LA FAMILLE Cours du 09/09/2021 La famille est un tronc essentiel du droit puisqu’il tient de nôtre être. 1789 : rupture avec l’Ancien Régime (monarchie) et l’époque contemporaine et annonce des nouveaux droits tels que la DDHC. Rome va naître en 4 avant JC avec une royauté. 27 avant JC naissance de l’Empire Romain. Rome est le 2ème élément important de l’histoire du droit français avec notamment le christianisme qui
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Fiche td : Perception juridique de la famille
Séance 1 PERCEPTION JURIDIQUE DE LA FAMILLE Objectif de la séance : saisir les enjeux d’une réglementation juridique de la famille, se familiariser avec la méthodologie juridique. 1. la notion de famille Document n° 1 : Fr. Héritier, V° « Famille. Les sociétés humaines et la famille », Encyclopédie Universalis, extraits Document n°2 : S. Vallon, « Qu'est-ce qu'une famille ? Fonctions et représentations familiales », VST - Vie sociale et traitements, 1/2006 (no 89),
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