Devoir Eco Droit Bts Com CNED dissertations et mémoires
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Recherche Objet D'etude Eco Droit
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Droit BTS AM2: le contrat électronique
Chapitre 2 : Le contrat électronique I/ Les spécificités du contrat électronique A) La formation du contrat électronique Les droits des cyberacheteurs = droits des acheteurs de Vente à distance : - Droit de connaitre les caractéristiques de l’offre (rédigées en français si produit étranger) - Droit de connaître le prix (prix de la marchandise + frais de port + douane) - Conditions Générales de Vente (Livraison...) Conditions de validité des contrats classiques : -
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Devoir Economie - Droit: la croissance
PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %)
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Devoir de Droit pénal
Doc 1 : Faits : un créancier Nicolaï avait chargé un sieur Rubio de se rendre chez un de ses débiteurs pour obtenir le remboursement d’un prêt. Craignant sans doute l’inefficacité des arguments juridiques, il avait remis à son mandataire deux revolvers pour éventuellement contraindre le débiteur récalcitrant. Rubio s’étant rendu au domicile de celui-ci ne le trouva point mais à la suite d’une altercation avec le concierge de l’immeuble, il blessa mortellement ce dernier
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Corrigé Droit BTS: les contrats
~ Correction du DM de DROIT ~ Question 1 • Rappels des faits → Un fabricant de matériel agricole souhaite assurer la pérennité de ces relations avec ses clients. Cela, il hésite entre 2 types de contrat : - Soit un contrat de location avec loyer déterminer à la rédaction du contrat, avec renouvellement du matériel tous les 3 ans. Le loyer modifiable en fonction de ces tarifs au moment du renouvellement ; -
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Devoir Economie-Droit: la croissance
devoiir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de
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Devoir économie - Droit: la croissance
Question 1: Recherchez ce qu'est la croissance potentielle. Comment doivent évoluer les facteurs de production pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3%? La croissance potentielle est "une notion de macroéconomiue désignant la corissance économique liée aux facteurs fondamentaux d'une économie, et égale en moyenne à la croissance effective". La croissance potentielle prend en compte le travail, le capital, et le progrés technique. On peut dire que la croissance potentielle est un indicateur permettant d'apprécier le
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Cours De Droit BTS CI: le choix d'un régime juridique de travail et ses conséquences
THEME 1 – L'INDIVIDU AU TRAVAIL CHAPITRE - LE CHOIX D'UN REGIME JURIDIQUE DE TRAVAIL ET SES CONSEQUENCES I. L’ACCES A UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE A. Principes et exceptions • Liberté d'accès à la profession de son choix : - liberté de commerce et d'industrie : liberté d'entreprendre (i.e. choix de l'activité) et liberté d'exploiter (i.e. exercer son activité comme on l'entend). - liberté du travail et droit à l'emploi (Constitution). - au niveau communautaire
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Devoir De droit: le contrat liant le banquier à son client
Exercice n°1 : L’entrée en relation 1.1 La convention de compte est un contrat synallagmatique entre les titulaires et la banque. Elle contient la totalité des engagements contractuels entre l’établissement bancaires et les titulaires du compte, de son ouverture à sa clôture. Elle doit contenir les services proposés et leurs tarifs, les moyens de communications utilisables entre les titulaires et la banque, les conditions de procuration, le sort du compte en cas de décès, les
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VAE Eco Droit Formation
Reconnue par le Code du travail, la validation des acquis de l’expérience (VAE) permet de faire reconnaître son expérience notamment professionnelle ou liée à l’exercice de responsabilités syndicales, afin d’obtenir un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle. Diplômes, titres et certificats sont ainsi accessibles grâce à l’expérience (et non uniquement par le biais de la formation initiale ou continue), selon d’autres modalités que l’examen. A savoir Avant de débuter une procédure de
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Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences
SUJET D'ETUDE L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Étant actuellement en terminal baccalauréat professionnel de secrétariat j'ai effectuée des stages dans différentes entreprises. Durant l'un de mes stages en entreprise j'ai eu la possibilité de participer à différents problèmes de justices que peut risquer une entreprise d'import-export. Il y a un sujet que j'ai découvert en entreprise et qui m'a particulièrement intéressé qui est « l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences » c'est
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Sujet Etude Eco Droit La Consommation Des Ménages
consommation finale des administrations. La dépense de consommation des ménages se limite aux dépenses que les ménages supportent directement. Elle comprend la part des dépenses de santé, d’éducation, de logement, restant à leur charge, après remboursements éventuels. On y inclut aussi les loyers imputés, que les ménages propriétaires de leur résidence principale se versent implicitement à eux-mêmes. Dans un premier temps, je vais vous parler de la consommation des ménages en France, extrait du journal
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Devoir d'économie BTS MUC
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Corrigé Devoir 3 E6 Bts Muc Corrigé Devoir 3 E6 Bts Muc Recherche de Documents: Corrigé Devoir 3 E6 Bts Muc Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Sephonia 28 juin 2013 Balises: Mots: 1124 | Pages: 5 Vus: 95 Voir la version complète S'inscrire Devoir 3 Question 1 : La population de base à étudier est constituée de l’ensemble
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Devoir économie droit: le secteur automobile en 2008 et 2009
DEVOIR 1 ECO DROIT Question 1 Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 en raison d’un problème de compétitivité de l’industrie française par rapport aux autres pays européens. Mais aussi à cause d’une forte baisse de la production mondiale et d’autant plus en raison d’une variation des lieux de production (une hausse de la production dans les pays en voie de développement et une forte baisse dans les pays
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Le Chomage Eco-droit
1 .Les causes du chômage Le grand dysfonctionnement de l’économie de marché et le chômage. Il se ressent de façon importante par la population à causes de ses conséquences sociales. Un chômeur est généralement un individu qui appartient à la population active, qui n’a pas d’emploi, et qui en cherche un activement. Ce fléau ne fait qu’accroître avec l’arrive de l’automatisation et d’informatisation des machines qui ne suscite pas de personnel. Les entreprises recherche la productivité
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Objet D'étude éco Droit
Pour vous expliquez le statut d'auto-entrepreneur, je commencerai par expliquer ce qu'est le statut d'auto-entrepreneur et dans quelle domaine il est applicable. Dans un second temps je parlerais des conditions requise pour souscrire au statut d'auto entrepreneur. Puis pour terminer je parlerai des avantages et inconvénients du statut d'auto-entrepreneur. I/ Qu'est ce qu'un d'auto-entrepreneur et quelle domaine d'activités concerne-t-il? Crée au 1er janvier 2009, ce statut à été crée pour pouvoir facilité la création d'activité indépendante.
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BTS CGO CNED 1 ANNEE: les constructeurs automobiles
1)Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduits leurs capacité de production est d'une part pour faire face à la crise économique de 2008/2009,les constructeurs automobiles de la plupart des pays industrialisés ont baissé leurs productions pour faire face à la chute de la consommation des ménages.La raison principale est de maintenir leurs activités au dessus de leurs seuils de rentablité en réajustant l'offre à la demande. Ils veulent éviter une 'surproduction'. En effet,
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Devoir Economie Droit Muc: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
Devoir écrit 01 Epreuve d’économie Question1. Les constructeurs ont réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 à cause de la crise économique mondiale. Effectivement, de près de 62 millions de véhicules et au Etats-Unis la baisse a été d’environ 50% par rapport à 2007. Du à la demande qui a fortement baissé, il fallut rééquilibre donc produit moins de véhicules. Cette crise à touché de nombreux domaines d’activité notamment l’automobile qui reste
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Objet D'etude Eco Droit BAC Pro Comptabilité
MOROSAN OANA 1ère Bac Comptabilité 18/03/2012 Thème : La Grève. Support 1 Support 2 Support 3 Idées principales (voir annexe1) -La grève se définit comme une collective est concerté du travail. -La grève est un moyen de pression des salariés pour exprimer leurs mécontentements. -Les salariés en grève se manifeste dans les rues pour ce faire entendre. -La grève est un droit reconnu est encadré. -Certains métiers non pas le droit de se mettre en
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Management Des Entreprises Bts Ci Cned
Question 1) Jusqu’à présent, Alès groupe avait une logique entrepreneuriale, dirigé exclusivement par la famille Alès depuis sa fondation en 1969 par Patrick Alès qui en était le Directeur général. Selon ses dirigeants, la volonté de dynamisation de l'entreprise leur fait prendre un nouveau cap. Apres avoir connu quelques difficultés suite à des lancements de nouveaux produits qui n'ont pas obtenu de bons résultats, Alès groupe veut se recentrer sur ses marques fleurons et sur
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BTS Cgo CNED Management Première Année: Identifictation et caractérisation des logiques entrepreneuriales et managériales du groupe Alès
1 – Identifictation et caractérisation des logiques entrepreneuriales et managériales du groupe Alès. Jusque début 2008, le groupe Alès était dirigé selon la logique entrepreneuriale. En effet, le fondateur dirigeait le groupe en cumulant le pouvoir de gestion et de décision. A l’heure de la retraite, son héritier ne souhaitant pas prendre sa suite, Patrick Alès a du chercher une autre solution pour assurer la poursuite des activités du groupe. Il met donc en œuvre
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La Non Discrimination Eco-droit Objet D'etude
SUJET DE L’ÉTUDE : Mon objet d’étude n°2 porte sur la non-discrimination à l'embauche : l’employeur est libre d’embaucher le candidat de son choix mais il doit le faire en fonction de critère professionnel et non personnel. PROBLÉMATIQUE : Comment pouvons-nous arrêter la discrimination à l'embauche ? ANNONCE DU PLAN : Pour commencer j’expliquerais le principe de la non-discrimination à l’embauche et puis je vous donnerai la définition de la discrimination à l’embauche pour finir
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BTS COM : Analyse Et Production Du Message
ANALYSE ET PRODUCTION DU MESSAGE 1/Analyse du message (10 points) 1) Le thème principal sur lequel se structure le message est la protection de la nature et de l’environnement. L’entreprise suédoise Tétra Pak, spécialiste dans la fabrication de machines à emballer et d’emballages en particulier pour les liquides comme le lait et les jus de fruits, se préoccupe de l’environnement. Tétra Pak s’est engagé depuis l’année 2005 à respecter et à protéger la nature en
1 645 Mots / 7 Pages -
Droit BTS: Cas Stragrue
Question 1 : La société Stragrue est une entreprise industrielle de conception et fabrication de machines industrielles. Un contrat sous-traitance a été signé avec la société Plectro. La société Plectro s’est engagée à respecter les termes du contrat, et est tenue de se conformer au « cahier des charges techniques» relatif aux caractéristiques des pièces et du planning prévisionnel de livraison. le problème est qu'elle doit livrer 25 pièces pour les systèmes électroniques de dans
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Devoir Processus 10 BTS CGO
DEVOIR 01 PROCESSUS 10 1°) Patte> livraison ; livrer>Cardinalités>1,n>on livre au moins un article ou plusieurs articles Patte> article ; livrer>Cardinalités>0,n>un article peut ne pas être livré ou être livré plusieurs fois Patte> client ; suivre>Cardinalités>1,1>un client est suivi par une seule agence Patte> agence ; suivre>Cardinalités>0,n>une agence suit 0 ou plusieurs clients 2°) a) Oui, une facture concerne une seule livraison et une livraison concerne une seule commande b) Oui, un article peut ne
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