Devoir 2 Eco Droit Bts Cned dissertations et mémoires
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Droit BTS am chapitre 6
________________ Thème 1 : l'imagerie la dans les relations économique ________________ ________________ Chapitre 1 : l'offre commerciale électronique. ________________ Mise en situation page 8 1-L'offre commerciale électronique et ses dangers 1. les spécificités du contrat électronique C'est la loi sur la confiance dans l'économie numérique ( LCEN) de juin 2004 qui définit le commerce électronique . Les offres sur internet se sont considérablement développer et sous des formes variées. Les entreprises se livrent doc a
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Cours droit BTS Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle
Partie 1 : l’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle Une personne accède à une activité professionnelle, en devenant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant, ces 3 régimes juridiques ainsi que leurs modalité d’accès sont définies par la lois et les convention collective. Convention collective : Texte négocié par des syndicats de salariés avec des syndicats, groupement d’employeurs ou avec des employeurs directement. Elle apporte des avantages par rapport au minimum prévu
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Résumé droit bts AG
Société Loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 Mandat Ad hoc : pas de cessation de paiement mandataire par le tribunal de commerce, accord amiable, gérant garde la gestion mais est assisté par le mandataire, possibillité de tout arrété Procédure de conciliation : article 611-4 et 611-6 : cessation de paiement depuis moins de 45 jours, accord de conciliation Vice de consentement Erreur : doit porter sur l ‘objet du contrat, l’essence du
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Devoir: Les droits de l'enfant - Culture générale Expression
Étude des paratextes 14 points 1.1. Dans le premier document, relevez et identifiez précisément tous les éléments du paratexte en indiquant leur fonction, c’est-à-dire les informations qu’on peut en déduire avant même de lire le texte de Prévert. Vous pouvez organiser votre réponse en distinguant les renseignements qui concernent la provenance ou l’auteur de ceux qui ont trait au contenu. Enumérons donc les éléments du paratexte : * Premier et deuxième paragraphe (due à l’auteur
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Devoir de droit commercial
Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest/Saint Michel Licence 2/ Droit Economique des Affaires Devoir de droit commercial Dossier n°1 M. Ngom est un gérant d’une société, dès sa prise de fonction il a demandé à son service contentieux de lui faire parvenir les dossiers litigieux. A la lecture de ces dossiers quelques affaires ont particulièrement retenu son attention. La première affaire est liée aux relations d’affaires de la société avec M. Fall qui gère une
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Etude éco-droit - La discrimination à l'embauche.
Étude n°2 : Discrimination à l’embauche Sujet: Ma deuxième étude portera sur la discrimination à l'embauche : Un employeur se doit d'embaucher un candidat à l'embauche selon des critères professionnels et non personnels. Problématique : Comment lutter contre la discrimination à l'embauche ? Comment la discrimination peut-elle être arrêtée ? Déroulement de l’étude: En premier je développerai la définition de la discrimination à l'embauche et ses différents types de discrimination, en suite je détaillerai la
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Les sources du droit (bts tourisme)
Première partie : Les sources du Droit. 1. Dans l’ordre chronologique les sources du droit qui règlementent les chèques vacances sont : en premier lieu une ordonnance du 26 mars 1982 qui a crée le concept de chèques vacances puis une loi du 12 juillet 1999 qui a modifié l’ordonnance du 26 mars 1982 pour ouvrir aussi aux petites entreprises les chèques vacances et enfin le 22 juillet 2009 lors de la modernisation du
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Devoir: institutions et réseaux (CNED)
1)Indiquez sur quoi repose la diversité et l'organisation des établissement de santé, en précisant les différentes structures qui participent au service public hospitalier et les missions des établissement de santé Nous pouvons dire que l'organisation des établissement de santé est complexe puisqu'il existe des établissement publics et des établissement privés a but non lucratif.Les établissement publics sont des personnes morales de droit public avec une autonomie administrative et financière ce qui signifie qu'ils sont gérés
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CAS PRATIQUE droit BTS AM
DROIT. CHAPITRE 3 CAS PRATIQUE PAGE 34-35 1. Les faits qualifiés Saïd, personne physique, est fonctionnaire et occupe le poste de chef de projet informatique. Il souhaite créer une petite entreprise dans son domaine, et occuper deux postes en même temps. 1. Le problème juridique Saïd est-il en droit d’accumuler à la fois son activité d’auto entrepreneur et son métier de fonctionnaire ? 1. La ou les règle(s) de droit applicable(s) Le droit pose comme
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Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.
management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes en exercice quel que soit leur statut. Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques: le salarial, la fonction publique, ou le
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Devoir Economie-Droit.
Devoir 1 :Économie-Droit. Première partie – Économie générale Les chocolatiers des pays développés sont sur le pied de guerre: une pénurie de cacao s’annoncerait d’ici 2020. De plus le prix du cacao a fortement progressé depuis le début des années 2000. tout ceci entraîne une inquiétude des consommateurs mais également des entreprises chocolatières. Nous étudierons en première partie les caractéristiques du marché du cacao et expliquerons les évolutions de prix, en deuxième partie que le
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Test, projet éco-droit.
IPROJET ECO-DROIT 1activité. 2. 3. QUESTIONS REPONSES Quel est l’effectif de l’entreprise ? 1 Effectif réel : 9 Quel est le statut juridique de l’entreprise ? SARL Pourquoi avoir choisis ce statut ? Choix de ce statut car c’était le plus simple, et par la suite, possibilité de passer en SAS avec des actionnaires Quels sont vos domaines d’activité ? Développement Web : développement mobile et sites, sites vitrines) Web marketing : (référencement naturel, payant),
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ECO DROIT N°1
Économie Générale Le marché du cacao est un marché qui pourrait connaître des difficultés d'ici 2020. Pour tenter d'expliquer cela, nous allons tout d'abord étudier les caractéristiques du cacao et expliquer pourquoi une telle évolution des prix en utilisant la notion d’élasticité qui mesure la variation de la demande en réaction à une variation de prix. Tout en expliquant cela, nous pourrons montrer qu'une hausse de prix est susceptible d’entraîner une hausse de l'offre.
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Cas de droit BTS AG PME-PMI
LEMEE GUILLEMIN BT1 Audrey Pauline La société Barba s'étend Mise en situation : La PME Barba, située à Marseille, produits des composants électroniques qu'elle vend à ses nombreux clients dans toute la France. Le directeur, M. Barbaroux, rencontre diverses difficultés dans la gestion de ses salariés. Vous effectuez un stage à ses côtés et il s'adresse à vous pour obtenir des conseils en droit du travail. 1. La salariée était-elle en droit de refuser la
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Devoir d'Histoire-Géographie (CNED)
Réponses aux quatre questions ⦁ Ce document est une chronique de la vie des immigrés ayant quitté l’Europe vers l’Amérique au début du XXe siècle. L’auteur, Upton Sinclair est un écrivain américain qui a vécu de 1878 à 1968. Son ouvrage date de 1906, il est donc contemporain des faits évoqués ici. Cet extrait traite des raisons qui poussent des Russes à quitter leur pays natal pour émigrer en Amérique. ⦁ Les motivations de ces
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Devoir 1 E4 bts muc
Devoir 1 : Management et gestion des unités commerciales Ouest Bricolage Partie 1 : Les cycles d’exploitation 1) Cycle d’exploitation Cycle d’investissement Cycle de financement * Vente au comptant d’un salon de jardin à un particulier * Encaissement d’une vente de matériels de menuiserie * Paiement facture d’entretien pour le chauffage * Règlement facture EDF * Règlement des loyers de la période * Règlement coût assistance téléphonique de la période * Encaissement des factures mensuelles
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Devoir 1 communication BTS AG PME PMI
Veneault Vanessa Devoir 1 SOCIÉTÉ OTOTEST Le siège de la société Ototest est situé 46 route Principale à Craon (53400). Elle est spécialisée dans le contrôle technique des véhicules. Elle possède cinq établissements dans la région composés en moyenne d’un responsable d’agence, d’une secrétaire et de deux à quatre contrôleurs. Vous êtes assistant(e) de gestion au siège de cette entreprise dirigée par Gaëtan Cugnot. Dossier 1 Votre chef d’entreprise a créé récemment le site Internet
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Eco droit, questions et réponses.
Eco droit Réponse des questions : 1) Les droits des salariés évoqués dans ce document sont : -l’employeur doit fixer les conditions de consultations de messagerie en cas d’absence, -l’employeur doit respecter le secret des correspondances. 2) Non, ce n’est totalement interdit de faire un usage privé de leur messagerie. 3) L’utilisation d’Internet sur les lieux de travail des salariés est considérée comme professionnelle 4) La seule exception à ce principe est les magistrats considèrent
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Devoir 1 Marketing BTSCOM CNED
1ier travail : connaissance de l'entreprise Question 1 : NOM : Michel et Augustin est juste les prénoms des créateurs. Rien d’exceptionnel mais un nom qui s'oublie pas. Le nom de la marque n'est pas novatrice mais le nom des produits le sont avec : la vache givrée, l'incroyable pot de crème ect.. SEGMENT : Snacking, crémerie, desserts frais à partager, épicerie salée et épicerie sucrée. PRODUITS : 15 gammes et 80 références : Petit
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Corrigé Devoir 1 Matématiques BTS
Exercice 1 1. Entre 2005 et 2006, la production a augment. de 2,46 %. Déterminer le nombre de voitures particulières produites en 2005, au millier près. Notons et le nombre de voitures en milliers de l'année 2006 et 2005 respectivement. Nous avons soit ↔ → au millier près → 2. a) Calculer le taux d’évolution global de la production entre 2006 et 2013. Donner le résultat à 0,01 près. La production en 2006 () est
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Eco droit: le marché du cacao.
PREMIERE PARTIE – ECONOMIE GENERALE Le marché du cacao Face à l’impact de la pénurie qui s’annonce d’ici 2020, le marché mondial du cacao va prendre une nouvelle tournure. En effet, depuis les années 2000 le prix du cacao a fortement progressé ainsi que la consommation dans les pays émergents tel que la Chine et l’Inde. La demande de consommation devient plus élevée que la production ce qui provoquerai la pénurie de cacao annoncée en
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Devoir 1 de francais CNED
Vos coordonnées Nom : Marion Prénom : Albane Adresse : 68 Hillside Avenue - Chatham NJ Code postal : 07928 Pays pour l'étranger : Etats Unis Références du devoir Indicatif : 260 - 60 - 0154 - 3 Matière : Français onde Code de la matière : FR20 N° du devoir : Devoir n1 (tel qu’il figure dans le fascicule devoirs) Pour les devoirs de langues étrangères, Double-cliquez dans les zones bleues pour saisir les
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Ecriture d'invention (16/16) au devoir 4 de français CNED 1ère
A l'instant précis où je repose la tasse sur la soucoupe de porcelaine blanche avec un tintement familier, celui-ci est recouvert par un crissement de pneus sur les graviers de la cour. La position de la fenêtre entrouvert de la salle à manger m'empêche d'identifier les occupants de la Fiat bleu Roi qui vient de s'arrêter. Malgré les reflets du soleil qui blanchissent les carreaux et en révèlent la saleté, je reconnais A..., mon épouse,
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Q° sur le corpus devoir 4 1ère S CNED (3.5/4 pts)
Les quatre extraits de romans du corpus, La Princess de Clèves de Madame de Lafayette (1678), Notre Dame de Paris de Victor Hugo (1831), La chartreuse de Parme de Stendhal (1839), et La Jalousie,d'Alain Robbe-Grillet (1957), mettent en scène des observations, le voyeur étant, un homme et l'épiée, une femme. On peut justement se demander comment, dans ces textes les jeux de regards permettent de mettre en valeur les relations entre personnages. Nous verrons, donc,
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Les sources du droit, BTS tourisme
Première partie : Les sources du droit 1. Les chèques vacances sont des dispositifs permettant de bénéficier d'avantages fiscaux et sociaux. C'est un type de paiement nominatif, d'une valeur de 10€ ou 20€ pouvant être utilisé sur tout le territoire Français. Ce titre est valable sur une durée de 2ans, c'est-à-dire qu’en fonction de l'année d'émission, il est valable jusqu'au 31 décembre de la 2ème année civile. Les chèques vacances sont réglementés par la loi
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