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DEVOIR ECO DROIT dissertations et mémoires

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17 823 DEVOIR ECO DROIT dissertations gratuites 101 - 125 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 20 Juin 2015
  • Méthodologie d'un devoir de Droit Notarial

    Méthodologie d'un devoir de Droit Notarial

    Soutenance d’U6 : Présentation de nous : sans dire d’où on vient. - Je m’appelle, bacS, après des études à la fac de droit… BTS notariat par internet - Description de l’office dans lequel on a fait le stage : citer l’office, si milieu rural ou urbain. Taille moyenne, petite… expliquer comment les notaires exercent, combien e notaire, si y a des notaires assistants et notaire salarié, nombre de clerc, s’il y a des clercs

    298 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    DEVOIR 3 : Economie Générale et Droit Partie 1 : Economie Générale Question 1 : Le modèle sociale français se décrit comme une certaine forme d’intégration républicaine et de promotion sociale. L’Etat est présent pour soutenir l’égalité en matière d’assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes géré à la fois par le patronat et les syndicaux. L’aspect social prend toute son importance dans le modèle sociale français. Le système français est très attaché

    303 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir 1 : Économie Général et Droit Première Partie : Économie Général : Sujet : L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 pour faire face à la crise. Une chute de 17% à été relevé durant ces deux années. Les constructeurs doivent réussir à rester au dessus de leur seuil de rentabilité et ainsi réajuster l'offre à la demande. Cela à

    1 002 Mots / 5 Pages
  • Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ? Le devoir d’informer ou le devoir de mettre en garde un client particulier ou une entreprise d’investissement est un vaste et ancien débat. Le défaut de conseil est souvent invoqué par les clients et le recours aux associations de consommateurs et même aux tribunaux s’est banalisé. La frontière entre le devoir de conseil et l’ingérence est dangereusement fine. Nous

    806 Mots / 4 Pages
  • Objet D'étude Eco Droit Le Recrutement

    Objet D'étude Eco Droit Le Recrutement

    INTRODUCTION Le bizutage est un ensemble de pratiques, épreuves, traitements ritualisés et imposés, destiné à symboliser l'intégration d'une personne au sein d'un groupe social particulier : étudiants, militaires, professionnels, etc. Ce genre de pratiques a souvent fait l'objet de l'attention des médias, suite à des incidents, ou plus simplement de par la nature dégradante et humiliante de nombreux bizutages. Nous pouvons constater aujourd'hui que le bizutage reste très présent en France, celui ci est notamment

    1 320 Mots / 6 Pages
  • Devoir Economie - Droit: l'IDH

    Devoir Economie - Droit: l'IDH

    1)- L’indicateur qui permet d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population française est le taux de croissance potentielle qui se définit par l’augmentation durable et à long terme du volume de la production. La croissance favorise en général une progression de l’IDH, ce qui augmente le niveau de vie de la population. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3% il faudrait tout d’abord qu’il y ait moins de chômage c’est-à-dire que son taux

    1 737 Mots / 7 Pages
  • BTS Cgo Devoir économie-droit: les constructeurs automobiles

    BTS Cgo Devoir économie-droit: les constructeurs automobiles

    Question n°1 : Les capacités de production des constructeurs automobiles baisse en 2008 et 2009 car la demande des véhicules est en baisse à cause de la crise économique. Ce qui pourrais avoir comme conséquence d'augementer le stocks des voitures pour les marques et ainsi voir une baisse des prix pour écouler leurs stocks. Question n°2 : La demande de véhicules en France en 2009 est en baisse de -38% et qui continue avec une

    308 Mots / 2 Pages
  • Devoir De Droit

    Devoir De Droit

    Question 1 : (15points) 1. Fait : Le directeur, qui n’a pas de formation juridique rédige les conditions générales de ventes. Problème juridique : La lecture des conditions générales de vente vaut-il le consentement irrévocable et définitif de la part du client ? Règle : Solution : Le simple fait de lire les conditions générales de ventes ne vaut pas le consentement irrévocable et définitif de la part du client, il faut que celui-ci coche

    384 Mots / 2 Pages
  • Devoir économie-droit: l'industrie et le marché automobile français en 2009

    Devoir économie-droit: l'industrie et le marché automobile français en 2009

    Devoir 1 Eco-droit Document 1 L'industrie et le marché automobile français en 2009 1er paragraphe Mi 2008 crise a continué de peser sur l'activité économique. Secteur auto: difficultés perdure malgrès le choc fin 2008. 2008: - 4% 2009: -13% ⦁ 2009: - 62 millions de car /an ⦁ 2007=>2009 - 11,5 millions de car Variations cachent: ⦁ les variations infra-annuelles illustrant des ajustements qui ont affecté notre secteur. ⦁ un contraste entre zones en croissance

    612 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir 1 Droit-Economie Partie 1 ECONOMIE L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009? Pour faire face à la crise économique de 2008/2009, les constructeurs automobiles de la plupart des pays industrialisés ont baissé leurs productions pour faire face à la chute de la consommation des ménages. La raison principale est de maintenir leurs activités

    1 496 Mots / 6 Pages
  • Devoir Economie Droit Cned: Analyse d’une situation économique – L’évolution du rôle et du métier des banques

    Devoir Economie Droit Cned: Analyse d’une situation économique – L’évolution du rôle et du métier des banques

    ECONOMIE-DROIT Première partie : ECONOMIE GENERALE - Analyse d’une situation économique – L’évolution du rôle et du métier des banques Question 1 : Comment les banques interviennent-elles pour financer l’activité économique ? Vous répondrez à cette question en vous référant à votre cours ainsi qu’au document 1. Les banques sont des intermédiaires financiers qui permettent aux agents économiques en situation de besoin de financement et ceux en capacité de financement, et qui n’ont pas accès

    2 010 Mots / 9 Pages
  • Sujet Eco Droit

    Sujet Eco Droit

    . Introduction 1. Définition de la discrimination La discrimination au sens large est définie comme étant un traitement inégal et défavorable à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de différences par rapport à d'autres individus placés dans des situations comparables. Ces différences peuvent prendre des formes diverses, comme par exemple une origine, une religion différente ou même le sexe opposé. Ce traitement différent peut résulter de la distinction, l'isolement ou même

    842 Mots / 4 Pages
  • Devoir De Droit Sur Le Recrutement

    Devoir De Droit Sur Le Recrutement

    DEVOIR MAISON N°2 STS1 DOSSIER 1 : LE RECRUTEMENT Émetteur : L’assistante de Gestion Destinataire : M. PIERRAT Date / lieu : Tours, le 01/12/2013 Objet : Note Recruter des nouveaux salariés au sein de son entreprise n'est pas quelque chose à prendre à la légère. Cela coûte de l'argent à la société et, dans certains cas, cela peut avoir des conséquences sur l'avenir de celle-ci. Alors comment faire pour qu'un salarié reste fidèle à

    1 291 Mots / 6 Pages
  • Devoir Economie - Droit: le contrat d'apprentissage

    Devoir Economie - Droit: le contrat d'apprentissage

    Partie 2 : Droit Question 1 : Le contrat qui nous est présenté dans le document 4 est un contrat d’apprentissage établi entre une entreprise et une personne physique, l’apprenti. L’objet du contrat porte pour l’apprenti sur l’acquisition d’une formation générale, théorique et pratique dans l’entreprise en vue de l’obtention de compétences et de connaissances, sanctionnées par un diplôme en fin de formation. Question 2 : Pour le contrat d’apprentissage l’écrit est une obligation, la

    507 Mots / 3 Pages
  • Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2 Historique 3 Quelques exemples 4 Aspects légaux 4.1 France 4.1.1

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    2009 , les constructeurs français d'automobiles font face a la crise , les mesures publiques de soutien, prêts de l'état , primes à la casse, chômage partiel - ont été très pertinentes et efficaces. Cependant , le problème de la compétitivité en France, pays ou ils produisent le plus et ou ils se fournissent beaucoup, constitue un frein au développement, sur lequel devraient porter d'importants et rapides efforts. " première partie : économie genrale thèmes

    204 Mots / 1 Pages
  • Recherche Objet D'etude Eco Droit

    Recherche Objet D'etude Eco Droit

    [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] STAR WARS: The Old Republic v1.00.0.1 installer ran [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] CallParameters=[/src="C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR"] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] all mutex checks cleared [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] GetOptions [/src="C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR"] "/src=" = [C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] SourceDirectory set to [C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] Using TEMP directory C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] Source directory=C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR

    1 505 Mots / 7 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la croissance

    Devoir Economie - Droit: la croissance

    PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %)

    2 287 Mots / 10 Pages
  • Devoir de Droit pénal

    Devoir de Droit pénal

    Doc 1 : Faits : un créancier Nicolaï avait chargé un sieur Rubio de se rendre chez un de ses débiteurs pour obtenir le remboursement d’un prêt. Craignant sans doute l’inefficacité des arguments juridiques, il avait remis à son mandataire deux revolvers pour éventuellement contraindre le débiteur récalcitrant. Rubio s’étant rendu au domicile de celui-ci ne le trouva point mais à la suite d’une altercation avec le concierge de l’immeuble, il blessa mortellement ce dernier

    798 Mots / 4 Pages
  • Devoir Economie-Droit: la croissance

    Devoir Economie-Droit: la croissance

    devoiir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de

    407 Mots / 2 Pages
  • Devoir économie - Droit: la croissance

    Devoir économie - Droit: la croissance

    Question 1: Recherchez ce qu'est la croissance potentielle. Comment doivent évoluer les facteurs de production pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3%? La croissance potentielle est "une notion de macroéconomiue désignant la corissance économique liée aux facteurs fondamentaux d'une économie, et égale en moyenne à la croissance effective". La croissance potentielle prend en compte le travail, le capital, et le progrés technique. On peut dire que la croissance potentielle est un indicateur permettant d'apprécier le

    3 831 Mots / 16 Pages
  • Devoir De droit: le contrat liant le banquier à son client

    Devoir De droit: le contrat liant le banquier à son client

    Exercice n°1 : L’entrée en relation 1.1 La convention de compte est un contrat synallagmatique entre les titulaires et la banque. Elle contient la totalité des engagements contractuels entre l’établissement bancaires et les titulaires du compte, de son ouverture à sa clôture. Elle doit contenir les services proposés et leurs tarifs, les moyens de communications utilisables entre les titulaires et la banque, les conditions de procuration, le sort du compte en cas de décès, les

    1 803 Mots / 8 Pages
  • VAE Eco Droit Formation

    VAE Eco Droit Formation

    Reconnue par le Code du travail, la validation des acquis de l’expérience (VAE) permet de faire reconnaître son expérience notamment professionnelle ou liée à l’exercice de responsabilités syndicales, afin d’obtenir un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle. Diplômes, titres et certificats sont ainsi accessibles grâce à l’expérience (et non uniquement par le biais de la formation initiale ou continue), selon d’autres modalités que l’examen. A savoir Avant de débuter une procédure de

    612 Mots / 3 Pages
  • Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    SUJET D'ETUDE L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Étant actuellement en terminal baccalauréat professionnel de secrétariat j'ai effectuée des stages dans différentes entreprises. Durant l'un de mes stages en entreprise j'ai eu la possibilité de participer à différents problèmes de justices que peut risquer une entreprise d'import-export. Il y a un sujet que j'ai découvert en entreprise et qui m'a particulièrement intéressé qui est « l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences » c'est

    856 Mots / 4 Pages
  • Sujet Etude Eco Droit La Consommation Des Ménages

    Sujet Etude Eco Droit La Consommation Des Ménages

    consommation finale des administrations. La dépense de consommation des ménages se limite aux dépenses que les ménages supportent directement. Elle comprend la part des dépenses de santé, d’éducation, de logement, restant à leur charge, après remboursements éventuels. On y inclut aussi les loyers imputés, que les ménages propriétaires de leur résidence principale se versent implicitement à eux-mêmes. Dans un premier temps, je vais vous parler de la consommation des ménages en France, extrait du journal

    275 Mots / 2 Pages

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