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Commentaire de la d��cision n71 44 DC du 16 dissertations et mémoires

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150 089 Commentaire de la d��cision n71 44 DC du 16 dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 1 Février 2023
  • Commentaire De Texte: Candide (conte philosophique) de Voltaire: le passage à Paris

    Commentaire De Texte: Candide (conte philosophique) de Voltaire: le passage à Paris

    Pourquoi le passage sur le théâtre est-il révélateur d'une critique de la société française ? Après l'Eldorado, Candide se rend à Paris ce qui permet à Voltaire de peindre de manière critique la société française dans laquelle évolue des gens avides. Ainsi, cela permet à Voltaire de parler de ce qui lui tient à cœur, le théâtre, un lieu où on juge la qualité de la pièce et ce qui se passe autour. Le passage

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  • Commentaire De Texte Jean De Terrevermeille: Le principe d’indisponibilité de la couronne

    Commentaire De Texte Jean De Terrevermeille: Le principe d’indisponibilité de la couronne

    Commentaire de texte Théorie de Jean de Terrevermeille, Tractatus de jure futuri successoris legitimi in regiis herediatibus Il est question ici d’une théorie c'est-à-dire un ensemble d’opinions, d’idées sur un sujet particulier, nous somme donc en présence d’un texte de doctrine. Cette théorie est composée d’un ensemble de « traités » (au nombre de trois) rédigés de février à septembre 1419. L’auteur est Jean de Terrevermeille, un juriste originaire du Languedoc né à Nîmes vers

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  • Commentaire De L'épilogue Du Code D'hammurabi: Comment Hammurabi, messager ou encore interprète des dieux résume t-il ses devoirs accomplit, tout au long de sa souveraineté ?

    Commentaire De L'épilogue Du Code D'hammurabi: Comment Hammurabi, messager ou encore interprète des dieux résume t-il ses devoirs accomplit, tout au long de sa souveraineté ?

    Au cours du 2é millénaire avant JC, une dynastie sémitiques s’établit en Mésopotamie, à Babylone et l’un de ses premiers souverains est Hammurabi, auteur du célèbre code d’Hammurabi et donc de son épilogue. Hammurabi, 6é souverain de la première dynastie de Babylone, connu à la fois pour la longitude de son règne et pour la ses exploits dans le domaine juridique et militaire, prend l’initiative d’entreprendre, peu de temps avant sa mort, vers 10 avant

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  • Commentaire De Texte Kelsen: La théorie pure du droit

    Commentaire De Texte Kelsen: La théorie pure du droit

    Hans Kelsen (1881-1973) était un juriste et auteur autrichien du XIX – XX ème siècle. Il a donné naissance à l’école du normativisme, et appartient au courant du positivisme (c’est un courant en théorie du droit qui décrit le droit tel qu'il existe dans la société, plus que tel qu'il devrait être. Il s'oppose au jusnaturalisme). Hans Kelsen a beaucoup étudié la science du droit, l’Etat de droit, et le droit. Kelsen est le théoricien

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  • Commentaire de l'arrêt de la cour d'appel le 23 mars 2012

    Commentaire de l'arrêt de la cour d'appel le 23 mars 2012

    ne procédure de sauvegarde ayant été ouverte le 29 juillet 2009 à l’égard de la société Agnès Decanaud sports et loisirs (société Decanaud), le mandataire judiciaire a adressé à l’huissier de justice de la société Intersport France, (société Intersport) chez lequel celle-ci avait élu domicile lors de l’inscription d’un nantissement sur le fonds de commerce de la société débitrice, l’avertissement d’avoir à déclarer la créance garantie par cette sûreté ; que l’huissier de justice a

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  • Commentaire De L'incipit du roman La princesse de CLèves de Madame de La Fayette

    Commentaire De L'incipit du roman La princesse de CLèves de Madame de La Fayette

    INTRODUCTION              Paru en 1678, La Princesse de Clèves , roman de Mme de Lafayette s’ouvre sur la cour du Roi Henri II.             Ce portrait inaugural des plus hauts personnages du royaume se laisse lire de prime abord comme un éloge des fastes de la Cour. Sous cet éloge apparent se dessine cependant un jugement  critique. L’enjeu de la lecture est alors de comprendre comment l’écriture de Mme de Lafayette, soumise aux contraintes de l’ouverture romanesque, réussit à livrer

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  • Commentaire De Texte Histoire Du Droit

    Commentaire De Texte Histoire Du Droit

    Durant le Xème et le XIème siècle la coutume est devenue la principale source du droit. L'église désirait unir les différentes ethnies, ainsi un même droit public pour tous a été crée. Dans la IIème moitié du XIème siècle, les individus ne se définissaient plus selon leurs origines mais selon le lieu de leur habitat. C'est-à-dire que le droit romain et la loi salique(droit franc) s'appauvrissent dans le contexte où ils ont été marqués par

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  • Commentaire de texte sur la pièce de théâtre Bajazet Acte II Scène I de Racine

    Commentaire de texte sur la pièce de théâtre Bajazet Acte II Scène I de Racine

    Commentaire de texte Bajazet de Racine L'extrait étudié provient de la scène I de l'acte II de la tragédie classique de Racine : Bajazet. Il s'agit d'une réplique de Roxane, personnage central de l'oeuvre, s'adressant à Bajazet ; en effet, à ce stade de la pièce, le lecteur sait déjà que le héro éponyme feint d'aimer Roxane, favorite du Sultan, dans le but d'accéder au trône pendant l’absence de son frère parti assiéger Babylone, et qu'il aime

    2 283 Mots / 10 Pages
  • Commentaire De L'article 3 Alinéa 1 De La Constitution De 1958: en quoi l’avènement de la souveraineté nationale est un concept paradoxal dans son exercice ?

    Commentaire De L'article 3 Alinéa 1 De La Constitution De 1958: en quoi l’avènement de la souveraineté nationale est un concept paradoxal dans son exercice ?

    Commentaire de l’article 3 Alinéa 1ier de la constitution de 1958 Le phénomène révolutionnaire va redéfinir les fonctions politiques de l’Etat et conduire à la reconnaissance du peuple en tant qu’entité abstraite constituant un nation souveraine. L’article 3 de la constitution du 4 octobre 1958 dans son alinéa premier dispose que « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Inscrit dans le titre I

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  • Commentaire De L'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 24 Octobre 2012: la délimitation des nullités

    Commentaire De L'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 24 Octobre 2012: la délimitation des nullités

    Commentaire de l’arrêt rendu par la 3ème chambre civil le 24 octobre 2012 Depuis presqu’un siècle avec le fondement de la théorie moderne de la nullité, la discussion de la délimitation des nullités est toujours une source d'incertitude. L’arrêt rendu par la troisième chambre civile le 24 octobre 2012 traite de la nature de la nullité affectant un contrat de vente conclu à prix vil ou dérisoire. Le 18 avril 1995, une société civile immobilière

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  • Commentaire De la fable La Cour Du Lion de Jean De La Fontaine

    Commentaire De la fable La Cour Du Lion de Jean De La Fontaine

    Les flables sont des récits en vers d'où l'on tire une morale ou une leçon de vie qui est une trasmission orale créée avant l'invention de l'écriture. Jean de La Fontaine est l'un de ces auteurs de fables qui a écrit « La cour du Lion » tiré du recueil VII qui s'intitule Fables publié en 1678. C'est un auteur du XVII ème siècle qui fait parti du mouvement littéraire du classicisme qui est un ensemble de

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  • Commentaire De L'arrêt De La Cour De Cassation Du 2 décembre 2005: cautionnement réel

    Commentaire De L'arrêt De La Cour De Cassation Du 2 décembre 2005: cautionnement réel

    Commentaire de l'arrêt de la Cour de Cassation du 2 décembre 2005 L'arrêt commenté, rendu en chambre mixte le 2 décembre 2005 par la Cour de cassation, opère un revirement de jurisprudence en ce qui concerne la notion de cautionnement réel. En l'espèce, un époux marié sous le régime de la communauté universelle, a souscrit, sans le consentement de son épouse, un nantissement sur des valeurs mobilières appartenant à la communauté, en garantie d'une dette

    2 070 Mots / 9 Pages
  • Commentaire De L'article 1107 Du Code Civil

    Commentaire De L'article 1107 Du Code Civil

    Le code civil n'est plus la source exclusive de droit de contrats spéciaux car il y a eu une importante évolution marquée par une diversification des sources. En 1804 tout était réglé par le Code civil, source quasi- exclusive. Dans le code civil la partie des contrats spéciaux commence à l'article 1582 jusqu'à l’art 2044 du code civil. Depuis le XX siècle, il y a eu une diversité postérieure des sources. D'abord les lois sont

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  • Commentaire De Texte sur le roman Germinal d'Emile Zola

    Commentaire De Texte sur le roman Germinal d'Emile Zola

    Commentaire de texte sur Germinal Pour la sous partie je choisis de prendre les deux premières pages du premier chapitre de la première partie. Dans le premier paragraphe, l'auteur nous met directement dans l'ambiance car il nous fait une description très détaillée du décor. Tout au long de ce premier paragraphe on remarque un milieu très hostile et l'arrivée d'un homme dont on ne divulgue son identité. Quand on lit ces deux pages, on se

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  • Commentaire de texte: Discours Sur Le Colonialisme d'Aimé Césaire

    Commentaire de texte: Discours Sur Le Colonialisme d'Aimé Césaire

    C’est après la Seconde Guerre Mondiale qu’Aimé Césaire publie Le Discours sur le colonialisme, où à l’époque se développe l’idée du droit des peuples à disposer d’eux même. Ce pamphlet contre le colonialisme, qui ne fut jamais prononcé, n’est pas un discours traditionnel car Césaire attaque tout de suite la cause avant de capter l’attention du lecteur. Dans cet extrait, l’auteur fait une condamnation de la civilisation européenne. Par quels moyens Césaire parvient-il à critiquer

    570 Mots / 3 Pages
  • Commentaire de l’arrêt du mardi 21 novembre 1911

    Commentaire de l’arrêt du mardi 21 novembre 1911

    Commentaire de l’arrêt du mardi 21 novembre 1911 Bastien Fontaine Fait : M Hamida personne physique a acheté un billet à la Compagnie Générale Transatlantique en mars 1907 personne morale, dans le but de voyager entre Tunis et Bône. Durant le voyage M Hamida a été grièvement blessé au pied par la chute d’un tonneau mal arrimé. M Hamida a donc mis en cause la responsabilité de la Compagnie Générale Transatlantique et réclame des dommages

    736 Mots / 3 Pages
  • Commentaire de la pièce de théâtre Ruy Blas Acte V, Scène 4 de Victor Hugo

    Commentaire de la pièce de théâtre Ruy Blas Acte V, Scène 4 de Victor Hugo

    Victor Hugo Acte V, scène 4 Toute la scène. Recherche Chercher une analyse de texte : Rubriques Aidez-moi ! Forum Maths première Biologie première Histoire-géo première Les TPE Avertissement Liens Oral du bac de français Méthode Révisions Déroulement de l'oral Gérer son stress Matériel à apporter Texte officiel Ecrit du bac de français Accueil Commentaire Dissertation Ecriture d'invention Questions sur le corpus Annales Pour aller plus loin Biographies Figures de style Histoire littéraire Mouvements littéraires

    1 732 Mots / 7 Pages
  • Commentaire De L'arrêt 1ère Civ, 25 Juin 2014: la rencontre des volontés dans un contrat

    Commentaire De L'arrêt 1ère Civ, 25 Juin 2014: la rencontre des volontés dans un contrat

    Commentaire : Civ, 1ère, 25 juin 2014 Tout contrat se forme par la rencontre des volontés inhérente à la proposition d'une offre et à son acceptation. Néanmoins, dans les faits, la rencontre des volontés n'est pas toujours si simple et peut être perturbée par des événements conjoncturels comme la mort de l'offrant. L'arrêt, que nous allons commenté, est un arrêt de cassation partielle, rendu le 25 juin 2014, par la première chambre civile de la Cour

    1 714 Mots / 7 Pages
  • Commentaire de la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011

    Commentaire de la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011

    Commentaire de la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011 / M. Robert C Accroche : L'ouverture d'un prétoire autrefois très fermé qu'est celui du CC au travers de la procédure QPC par la révision constitutionnelle de 2008 entrée en vigueur en 2010, a un impact également sur le droit administratif comme en témoigne la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011 / M. Robert C. Faits et qualification juridique : En l'espèce, le requérant conteste la

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  • Commentaire de la fable le Coche Et La Mouche de Jean de la Fontaine$

    Commentaire de la fable le Coche Et La Mouche de Jean de la Fontaine$

    Le Coche et la Mouche: Fable IX livre VII Problématique : Comment expliquer le comique dans cette fable ? Comment expliquer la réussite et la variété de la fable ? I]La réussite de la fable est sa variété : a)Variété métrique: Cette fable fait alterner alexandrins et octosyllabes, les seconds en moindre proportion. Mais l’emploi des octosyllabes répond aussi à un autre " impératif " : ils marquent les articulations. Le vers 3 énonce le

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  • Commentaire de l'article 99 du projet de réforme du droits des contrats 2008

    Commentaire de l'article 99 du projet de réforme du droits des contrats 2008

    Groupe 202 COMMENTAIRE DE L’ARTICLE 99 DU PROJET DE REFORME DU DROITS DES CONTRATS, MINISTERE DE LA JUSTICE 2008 L’article 99 du projet de réforme du droit des contrats se situe dans le paragraphe premier « La nullité » inclus dans la cinquième section « Les sanctions » du sixième chapitre « La validité » du projet de réforme. Ce chapitre débute sur un article rappelant les quatre conditions essentielles de validité du contrat, ensuite

    1 317 Mots / 6 Pages
  • Commentaire De L'arret CAA Paris, 3 Juillet 2012 chambre Syndicale Des Loueurs De Voitures Automobiles: la création d’un syndicat mixte entre les collectivités et établissements du territoire parisien

    Commentaire De L'arret CAA Paris, 3 Juillet 2012 chambre Syndicale Des Loueurs De Voitures Automobiles: la création d’un syndicat mixte entre les collectivités et établissements du territoire parisien

    Dans cette affaire, le préfet de Paris a, par une décision du 9 Juillet 2009, autorisé la création d’un syndicat mixte entre les collectivités et établissements du territoire parisien ayant pour objet la création d’un service de véhicules automobiles électriques en libre-service dénommé Autolib’. la Chambre syndicale des loueurs de voitures automobiles et le Syndicat des taxis de région parisienne ont demandé au préfet d'annuler cette décision au motif que la création de ce service

    1 209 Mots / 5 Pages
  • Commentaire de l'arrêt du 18 Novembre 2000: Contrats Spéciaux

    Commentaire de l'arrêt du 18 Novembre 2000: Contrats Spéciaux

    Commentaire de l’arrêt du 18 novembre 2009, 3ème Chambre civile de la Cour de cassation En l’espèce, un contrat de sous-traitance est conclu entre un entrepreneur et un maitre d’ouvrage pour la réalisation de travaux. L’entrepreneur délègue la réalisation, la fabrication de divers éléments, à une autre société. La société assigne l’entrepreneur en nullité du contrat et en paiement du cout des travaux réalisés. L’entrepreneur conteste l’existence d’un lien de sous-traitance entre lui et la

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  • Commentaire De L'arrêt Du 15 Avril 2010 De La CJUE: l’exercice du droit de rétractation

    Commentaire De L'arrêt Du 15 Avril 2010 De La CJUE: l’exercice du droit de rétractation

    Commentaire d’arrêt de la CJUE du 15 avril 2010 La 4ème chambre de la Cour de justice de l’Union Européenne a rendu le 15 avril 2010 un arrêt traitant de l’exercice du droit de rétractation, éclairant quant à l’interprétation de la directive n°97/7/CE du 20 mai 1997 sur la vente à distance. Il s’agissait en l’espèce d’une entreprise allemande spécialisée dans la vente par correspondance qui refusait de rembourser les frais d’expédition initiaux en cas

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  • Commentaire De Texte: De La Novelle 134 De Justinien

    Commentaire De Texte: De La Novelle 134 De Justinien

    Les juristes romains ont connu une définition du mariage, forgée au IIIème siècle de notre ère par Modestin et reprise dans le Corpus Iuris Ciuilis de Justinien : « Le mariage est l’union de l’homme et de la femme, une société pour toute la vie, une mise en relation du droit divin et du droit humain. » Le présent texte est tiré des Novelles, ou « Authentique », recueil de toutes les constitutions impériales promulguées

    1 666 Mots / 7 Pages