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Bts Notariat dissertations et mémoires

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3 861 Bts Notariat dissertations gratuites 476 - 500 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • TD VSD BTS CI Droit Des Contrats

    TD VSD BTS CI Droit Des Contrats

    1] Clause générale : -Type: Ce contrat est un contrat de distribution exclusive. -Partie: L’exportateur (Cédant) est la société VST et l’importateur (Cessionnaire) et distributeur exclusif de la marque est Monsieur Omar Chibani. -Renouvellement du contrat: Le contrat durera 1 an et servira de période d’essai a Monsieur Omar Chibani. Ce contrat sera automatiquement renouvelé par tacite reconduction si la période d’essai a été satisfaisante. Clause commerciale: -Objet du contrat: Mr Chibani aura une distribution

    845 Mots / 4 Pages
  • BTS Communication: Le Contrat Electronique

    BTS Communication: Le Contrat Electronique

    LE CONTRAT ELECTRONIQUE I- LA FORMATION DU CONTRAT ELECTRONIQUE Les étapes de la formation du contrat : - mise à disposition des conditions contractuelles - premier clic = vérification de la commande, le consommateur doit être en mesure de se repentir , modifier sa commande… - deuxième clic = confirmation de la commande. Entraine la formation du contrat entre les 2 parties. Le consommateur dispose d’un droit de rétractation (peut se désengager de la relation

    243 Mots / 1 Pages
  • BTS Blanc MUC: La formation des contrats entre professionnels

    BTS Blanc MUC: La formation des contrats entre professionnels

    Chapitre 12 : La formation des contrats entre professionnels Introduction Le contrat est un accord de volontés générateur de droits et d’obligations. C’est un outil juridique indispensable aux échanges et à la circulation des richesses. Il est particulièrement utilisé par les professionnels pour sceller leurs accords et instaurer stabilité et sécurité dans leurs relations. Les principes fondateurs du droit des contrats sont principalement issus de l’autonomie de la volonté (1). Le contrat entre professionnels est

    1 204 Mots / 5 Pages
  • Devoir Marketing Bts Communication Cned

    Devoir Marketing Bts Communication Cned

    29K32CTPA0311U MARKETING ET COMMUNICATION V0 1 Toute proposition pertinente et argumentée sera acceptée. COMPÉTENCES TRAVERSÉES (RELATIVES À L’ÉPREUVE E5) Question 1 C21.7. Caractériser l’annonceur et son contexte C31.2. Mettre à disposition des informations C32.2. Exploiter le produit de la veille Question 1 C21.2. Analyser le portefeuilleannonceurs Question 2 C32.4. Exploiter une étude Question 3 C31.3. Identifier des domaines de veille C32.1. Évaluer le besoin d’information Question 2 C21.3. Segmenter le portefeuille Question 4 C12.1. Mobiliser

    349 Mots / 2 Pages
  • Poursuite d'étude: BTS industrialisation des produits mécaniques

    Poursuite d'étude: BTS industrialisation des produits mécaniques

    POURSUITE D'ETUDE : BTS INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES LA PROFESSION Le (la) technicien(ne) supérieur IPM est un spécialiste des procédés de production mécanique, notamment par usinage. Concepteur des processus qui y sont associés, il (elle) intervient tout au long de la chaîne d’obtention (définition – industrialisation – réalisation, assemblage et contrôle) des éléments mécaniques constituant les produits industriels, qu’il s’agisse de biens de consommation pour le grand public ou de biens d’équipement pour les entreprises. Le titulaire de

    255 Mots / 2 Pages
  • Compte Rendu De Stage U62 BTS CI: La société Royal Bourbon Industries (SAS)

    Compte Rendu De Stage U62 BTS CI: La société Royal Bourbon Industries (SAS)

    Royal Bourbon Industries 1, rue Armand Campenon 97412 Bras Panon ILE DE LA RÉUNION Tél : 0262.51.60.60 Fax : 0262.51.60.51 La société Royal Bourbon Industries (SAS) C’est une Société à actions simplifiées située à l’Île de la Réunion, 1, rue Armand Campenon, 97412 Bras Panon et qui est née dans les années 1950 dans les murs de la conserverie de Villeneuve à St Benoît. En 1985, la famille MOREAU crée la société Royal Bourbon S.A

    1 002 Mots / 5 Pages
  • BTS AG ECO DROIT Devoir: le système français de protection sociale

    BTS AG ECO DROIT Devoir: le système français de protection sociale

    Première partie : Économie Générale (20 points) Question 1 (4 pts) Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. C’est un système de solidarité professionnelle face aux risques sociaux. Avant la mise en place de ce système les français vivaient au jour le jour avec le danger de tout perdre le lendemain. Cette insécurité menaçait l’équilibre des démocraties et les discréditait sur leur prétention à l’égalité. L’Etat a donc décidé de mettre

    977 Mots / 4 Pages
  • Devoir Anglais CNED 1ère Année BTS AM: quelle est la clé d'une bonne communication?

    Devoir Anglais CNED 1ère Année BTS AM: quelle est la clé d'une bonne communication?

    Devoir anglais 1 Partie 1 Le document vient du magazine “in-house”. Il parle du problème de la communication, dans le domaine du travail et des services. Nous pouvons nous demander : quelle est la clé d'une bonne communication? Dans une première partie, nous parlerons de la communication dans le domaine des services, dans une seconde partie, la communication dans le domaine du travail et dans une troisième partie des attitudes dans les différents types de

    464 Mots / 2 Pages
  • Droit - économie BTS Cned: la protection sociale

    Droit - économie BTS Cned: la protection sociale

    Economie Générale et Droit devoir 3 Première partie : Economie Générale Question 1 : Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement

    651 Mots / 3 Pages
  • Sujet BTS Culture G

    Sujet BTS Culture G

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR TOUTES SÉRIES CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION SESSION 2011 ________ Durée : 4 heures ________ Aucun matériel autorisé. Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet. Le sujet comporte 9 pages, numérotées de 1 à 9. PREMIÈRE PARTIE : SYNTHÈSE ( / 40 POINTS) Génération(s) Vous rédigerez une synthèse concise, objective et ordonnée des documents suivants : Document 1 : Christine Castelain-Meunier, Pères, mères, enfants (1998) Document 2 :

    2 211 Mots / 9 Pages
  • Activité professionnelle de synthèse BTS CGP: le groupe Vitalibio

    Activité professionnelle de synthèse BTS CGP: le groupe Vitalibio

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Fabrice, Dinothraj, Cathy, Sylvie Centre d’évaluation : Lycée Jean Lurçat Gobelins ACTIVITÉ N°3 Durée totale : 12 heures Objectif(s) de l'activité : Saisie informatique de la déclaration CA3, c’est-à-dire automatisation sur Excel des lignes de la déclaration CA3 se rapportant aux ventes de produits, prestations de services à l’aide de tableaux détaillés et clairs, paramétrage et

    793 Mots / 4 Pages
  • Droit BTS MUC: Accès à une activité professionnelle

    Droit BTS MUC: Accès à une activité professionnelle

    Chapitre 1 : Accès à une activité professionnelle I-) Accès à l’emploi A-) Principes communautaires et constitutionnels Un individu accède à une activité professionnelle en étant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant. Cependant une certaine perméabilité existe entre ces statuts 1-) Les principes communautaires Les principes sont : • Libre circulation des personnes, tous citoyens de l’union européenne à le droit de travailler dans n’importe quel état membre sans discrimination de nationalité • Egalité de traitement,

    1 456 Mots / 6 Pages
  • Bts Nrc (Négociation Relation Client )

    Bts Nrc (Négociation Relation Client )

    ANNEXE 1- BTS Négociation Relation Client Session 2011 E4 - Communication Commerciale Fiche de situation N° 2 Situations de 1 COMMUNICATION/ NÉGOCIATION MANAGERIALE 0 NEGOCIATION VENTE 0 AUTRES SITUATIONS DE COMMUNICATION COMMERCIALE TITRE : NEGOCIATION D’UN PROJET DE PARRAINAGE DANS LE CADRE DU CPPC CADRE PROFESSIONNEL DE RÉFÉRENCE Nom de l’entreprise : GROUPAMA Adresse : 43 BIS, AVENUE DE LA VOIE DOMITIENNE 34500 BEZIERS Activité : ASSURANCE BANQUE Service : COMMERCIAL LIEU DE LA COMMUNICATION

    1 466 Mots / 6 Pages
  • Bts Muc Management Des Entreprise CNED 1ère Année: le groupe Alès

    Bts Muc Management Des Entreprise CNED 1ère Année: le groupe Alès

    MdE Devoir n°1 Analyse du contexte 1. Le Groupe Alès fait preuve d’une forte logique entrepreneuriale : Ces dirigeant savent prendre des décisions innovatrices pour l’entreprise comme par exemple il sait prendre des risques qui parfois lui porte souci comme dans le cas où il s’est lancé dans la marque de cosmétiques PhytoDerm et que cela n’a pas marché. L’entreprise anticipe l’avenir en se lançant dans des activités internationales qui représente 51% des ventes grâce

    641 Mots / 3 Pages
  • Activité professionnelle de synthèse BTS CGO: la société Xenos

    Activité professionnelle de synthèse BTS CGO: la société Xenos

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ Nom et prénom du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° 1 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : XENOS Durée totale : 12h Objectifs de l'activité : 1-Paramétrer une société sur logiciel de paie. 2-Etablir un bulletin de salaire 3-Procéder à la gestion des absences 4-Etablir les documents administratifs relatifs à la sortie d’un salarié 5-Générer les écritures de paie sur le logiciel comptable

    734 Mots / 3 Pages
  • Lettre de motivation en anglais, BTS International

    Lettre de motivation en anglais, BTS International

    Object : Internship - Customer Relationship Assistant Manager, Import-Export, Client Prospecting. Dear Sir, I am currently first-year student of BTS International Trade in France. Within the framework of this formation, I have to do an internship in a foreign company with the aim of applying my theoretical skills in the field of the export sale (prospection and following customers). This intership must make me apprehend the various aspects of a prospection export. It could begin from

    485 Mots / 2 Pages
  • BTS d'économie générale et droit: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    BTS d'économie générale et droit: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    29617CTPA0111U PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de

    1 665 Mots / 7 Pages
  • Anglais Devoir 1 BTS MUC: étude d'un document portant sur la traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière

    Anglais Devoir 1 BTS MUC: étude d'un document portant sur la traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière

    Devoir 01 Anglais Partie 1 Le document qui nous est demandé d’étudier ici traite de la baisse des centres commerciaux aux Etats-Unis à cause de la crise financière. On suppose que le texte est issu d’un article de journal, bien que nous n’en soyons pas du tout certain car il n’y a aucune référence indiquée. Le texte montre donc, petit à petit, le déclin des centres commerciaux. Ce déclin est une des répercussions de la

    551 Mots / 3 Pages
  • Echange de corrigés BTS Communication CNED 1ère année

    Echange de corrigés BTS Communication CNED 1ère année

    20 mai 2012 – Bonjour , jai besoin des corriges des devoirs bts muc de 1ere annee 2011- 2012 . ... j'ai en tout 7 corrections : 2 an anglais, 3 en culture générale,1 en eco droit ... COMMERCE INTERNATIONAL Corrigés CNED de BTS CI ... Echange de corrigés BTS Communication CNED 1ère année. Re: Corrigés devoirs Cned BTS AG PME PMI 2 eme année 142 ... Corrigés cned bts dietetique 1ere année 2011/ 2012

    529 Mots / 3 Pages
  • BTS AG CNED: étude de document: article de Claude Fischler

    BTS AG CNED: étude de document: article de Claude Fischler

    Le document 1 est un article de Claude Fischler publié dans le numéro hors-série de juillet-août 2004 du magazine Le Nouvel observateur. Il est de type argumentatif. L’auteur veut nous démontrer qu’à partir d’une mise en garde des médecins, l’embonpoint n’est plus bien vue et que notre société fait une chasse aux graisses, ce qui se ressent jusque dans la grande cuisine française qui influe sur les habitudes des Français. Durant le XX siècle, les

    311 Mots / 2 Pages
  • Devoir E4 BTS AM: la société Catoni Caoutchouc

    Devoir E4 BTS AM: la société Catoni Caoutchouc

    Première partie : Questions préparatoires. A 1 : Présentation de l'organisation : La société Catoni Caoutchouc, spécialisée dans le caoutchouc pour voitures et hélicoptères, 23, rue des Restanques, 13230 Berre-l'Etang, est une entreprise familiale de 187 salariés qui a à sa tête l'héritier du précèdent propriétaire, Jean Catoni. Elle se situe dans un secteur ou la concurrence se fait durement sentir. 2 : Contexte managérial de l'entreprise : a) Manager du service : Mario Mansard,

    682 Mots / 3 Pages
  • BTS Comptabilité: Procédures de récupération de données API

    BTS Comptabilité: Procédures de récupération de données API

    Procédures de récupération de données API Ce document vous décrit le mode opératoire pour la récupération des données APISoft Comptabilité vers Sage Comptabilité 100/30. Application source Application de destination APISost Comptabilité V 4 Sage 100 Comptabilité V 15 Sage 30 Comptabilité V 15 Données pouvant être récupérées : - Les comptes généraux - Les comptes tiers - Les sections analytiques - Les codes journaux - Les écritures Pour pouvoir récupérer les données correctement, veuillez lire

    1 677 Mots / 7 Pages
  • Devoir Anglais Bts Am: étude de l'article qui traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir

    Devoir Anglais Bts Am: étude de l'article qui traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir

    Partie 1 : Compte rendu écrit en français. Ce document dont le titre est « Hello? Is Anybody Out There Who Can Explain? (The importance of clear communication) » , est un article paru dans un magazine interne à une quelconque structure et écrit par un certain C.P.N. . Cet article traite des conséquences du manque de communication et énonce les différentes formes qu'il peut revêtir. Quelles sont les effets des problèmes de communication et quelles solutions l'auteur

    694 Mots / 3 Pages
  • Anglais BTS : résumé en français d'un document

    Anglais BTS : résumé en français d'un document

    Devoir n°3 : Partie 1 : Résumé en français Ce texte parle de l’implication des associations Nord-Américaines de notaires pour la recherche et la détection d’escroqueries, fraudes et usurpations d’identité. En effets, les notaires jouent un rôle important pour la protection des propriétaires, car les escrocs profitent de leur faiblesse (due à leur âge ou à leur situation financière précaire, par exemple) pour détourner leur argent. Les notaires peuvent détecter une usurpation d’identité car un

    538 Mots / 3 Pages
  • Activité professionnelle de synthèse BTS CGO: le groupe Vitalibio

    Activité professionnelle de synthèse BTS CGO: le groupe Vitalibio

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Djekou Andrée Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° 1 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : Vitalibio Durée totale : 11 Heures Objectif(s) de l'activité : Etablir une déclaration de TVA Contexte de l'activité : La société VITALIBIO, SARL au capital de 000 € s’est lancée dès sa création sur le marché des produits biologiques en fabriquant et commercialisant

    626 Mots / 3 Pages