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Arrêt Chambre Criminelle 2 Octobre 2012 dissertations et mémoires

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16 368 Arrêt Chambre Criminelle 2 Octobre 2012 dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 7 Mars 2017
  • Le Dernier Jour D'un Condamné

    Le Dernier Jour D'un Condamné

    Support: Ch I ou II du Dernier jour 1) Le rythme des phrases La variation du rythme des phrases peut créer différentes impressions: - un rythme binaire produit une impression de stabilité, d’équilibre, ou a au contraire un caractère tranchant: «Mon corps est aux fers dans un cachot, mon esprit est en prison dans une idée.» - le rythme ternaire produit inversement une impression d’instabilité, de malaise, ou au contraire de majesté dans certains poèmes

    484 Mots / 2 Pages
  • Efficacité Energétique

    Efficacité Energétique

    L’efficacité énergétique : Le développement durable n’en finit pas de créer des opportunités d’investissements. Le solaire, l’éolien, la biomasse, la géothermie… autant de nouvelles technologies et de nouvelles applications qui pourront bientôt verdir notre quotidien. Mais pour l’instant, les pays bricolent. Un peu de solaire par-là, un peu d’éolien par-ci… les pays avancent en ordre dispersé et sans stratégie. Or investir réellement dans de nouvelles technologies sera leur seule chance d’atteindre les objectifs climatiques en

    2 418 Mots / 10 Pages
  • Histoire Du Droit: la crise d'un régime

    Histoire Du Droit: la crise d'un régime

    Histoire du droit L'histoire constitutionnelle de notre pays se caractérise par sn extrême diersité. Depuis 1789 la France à expérimenté 14 constitutions , 6 sont demeurées à l'état de projets, 16 régimes supplémentaires, 16 régimes provisoires qui ont été établi pour atteindre des régimes réguliers. Tout l'histoire politique de la France moderne et contemporaine est placé sous la contradiction de l'union et de la division car la France est un pays de tradition centralisatrice et

    354 Mots / 2 Pages
  • Art et nature

    Art et nature

    Introduction Un impérieux désir de beauté habite le cœur de l’homme. Que cette beauté nous apparaisse comme une promesse de bonheur ou comme une simple valeur d’ordre sensible, peu importe ! Nous en subissons l’attrait et en éprouvons l’intime exigence. C’est pourquoi la plupart des artistes et des critiques d’art se sont demandé quel est le sens des formes artistiques, pourquoi elles naissent et meurent, comment elles évoluent. Avec Diderot, Mme de Staël, Stendhal, Hugo,

    1 772 Mots / 8 Pages
  • Le dol et l’erreur dans la formation du contrat

    Le dol et l’erreur dans la formation du contrat

    Le dol et l’erreur dans la formation du contrat Le contrat est un acte juridique bilatéral, c’est-à-dire qu’il faut qu’au moins deux volontés se manifestent pour que des effets juridiques se produisent. C’est une sorte de convention car il sert à créer un droit. D’après l’article 1108 du Code Civil, pour que ce contrat soit valablement formé, quatre conditions sont nécessaires. Il faut tout d’abord que les parties donnent leur consentement. Il est nécessaire également

    894 Mots / 4 Pages
  • Le dol et l’erreur dans la formation du contrat

    Le dol et l’erreur dans la formation du contrat

    Le dol et l'erreur dans la formation du contrat Le contrat est un acte juridique bilatéral, c'est-à-dire qu'il faut qu'au moins deux volontés se manifestent pour que des effets juridiques se produisent. C'est une sorte de convention car il sert à créer un droit. D'après l'article 1108 du Code Civil, pour que ce contrat soit valablement formé, quatre conditions sont nécessaires. Il faut tout d'abord que les parties donnent leur consentement. Il est nécessaire également

    894 Mots / 4 Pages
  • Argumentation sur la citation " Un Livre Doit Etre La Hache Qui Brise La Mer Gelée En Nous" de Kafka

    Argumentation sur la citation " Un Livre Doit Etre La Hache Qui Brise La Mer Gelée En Nous" de Kafka

    Dissertation française. Franz Kafka « Un livre doit-être la hache qui brise la mer gelée en nous » Un livre nous permet d’ouvrir les yeux, d’éclaircir nos pensées et d’apprendre. L’écriture est un moyen de communication qui existe depuis des millénaires. Elle ne cesse de s’améliorer au fil des années. Tout a commencé par des dessins dans des cavernes pour en arriver aux livres qui sont devenus un moyen d’instruire les générations futures mais aussi

    414 Mots / 2 Pages
  • Champ D'application De L'article 6 De La CESDH (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales)

    Champ D'application De L'article 6 De La CESDH (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales)

    SÉANCE No 1 : CHAMP D ́APPLICATION DE L'ARTICLE 6 CESDH INTRODUCTION Entrée en vigueur, recours individuel obligatoire. - La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, a été ratifiée par la France en vertu de la loi du 31 décembre 1973. La déclaration d'acceptation du droit de recours individuel, qui a été formulée le 2 octobre 1981, pour

    2 867 Mots / 12 Pages
  • Rocheclaire

    Rocheclaire

    10-MANAGE-C-S Page 1 / 4 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES ROCHECLAIRE La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs apportés aux différents stades d’élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas l’exhaustivité mais tente simplement d’apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis par la communauté enseignante. Il est donc tout à fait normal que

    1 868 Mots / 8 Pages
  • Résumé du texte d'Alain Beitone : Sciences économiques et sociales et pédagogie invisible, deux études de cas

    Résumé du texte d'Alain Beitone : Sciences économiques et sociales et pédagogie invisible, deux études de cas

    Résumé du texte d'Alain Beitone : Sciences économiques et sociales et pédagogie invisible, deux études de cas Ce texte de Alain Beitone prend part à un débat récurrent ces dernières années concernant l'enseignement des Sciences Économiques et Sociales (S.E.S) en lycée, « controverse » portant aussi bien sur le fond que sur la forme. L'auteur entame par un court rappel historique : les S.E.S sont apparues à la fin des années 1970 dans le paysage scolaire, dans un contexte

    301 Mots / 2 Pages
  • Etude De Marché: les Coffrets Cadeaux

    Etude De Marché: les Coffrets Cadeaux

    ation de la concurrence et des tensions croissantes sur les marges. A moyen terme, les concepteurs de coffrets seront ainsi confrontés à plusieurs enjeux de taille: - pour les leaders, le défi sera incontestablement de proposer une offre réellement différente, ce qui n’est aujourd’hui pas le cas. Le but in fine : résister aux marques blanches et contrer l’arrivée de nouveaux entrants potentiels. Parallèlement, les opérateurs devront poursuivre leurs stratégies de volume afin de résister

    291 Mots / 2 Pages
  • Biographie d'Albert Camus

    Biographie d'Albert Camus

    1 Né à Ouled-Fayet dans le département d'Alger, Il descend des premiers arrivants français dans cette colonie annexée à la France en 1834 . Un grand-père, Claude Camus, né en 1809, venait du bordelais, un bisaïeul, mais la famille se croit d'origine alsacienne. Lucien Camus travaille comme caviste dans un domaine viticole, nommé « le Chapeau du gendarme », près de Dréan, à quelques kilomètres au sud de Bône (Annaba) dans le département de constantine, pour un

    1 027 Mots / 5 Pages
  • Cours D'institutions Politiques 1ere Année 1s: l'Etat

    Cours D'institutions Politiques 1ere Année 1s: l'Etat

    L’État est une des formes d'organisation politique et juridique d'une société ou d'un pays. Il a été précédé par la Polis grecque, la res publica romaine, le Saint Empire romain germanique etc. Il est délimité par des frontières territoriales à l'intérieur des quelles ses lois s'appliquent et est constitué d’institutions par lesquels il exerce autorité et pouvoir; la légitimité de cette autorité repose sur la souveraineté (du peuple ou de la nation par exemple). Le

    8 509 Mots / 35 Pages
  • Le Coeur De Rousseau

    Le Coeur De Rousseau

    « Le coeur de Rousseau » Michel Philip Études françaises, vol. 3, n° 4, 1967, p. 355-370. LE COEUR DE ROUSSEAU Le lecteur qui parcourt l'oeuvre de Rousseau, qu'elle soit romanesque, philosophique, ou autobiographique, ne peut manquer d'être frappé par l'emploi qu'il y fait du mot « coeur ». Non seulement ce mot revient avec une fréquenceLE COEUR DE ROUSSEAU Le lecteur qui parcourt l'oeuvre de Rousseau, qu'elle soit romanesque, philosophique, ou autobiographique, ne peut

    333 Mots / 2 Pages
  • L'Émergence D'Une Économie Numérique - Eric Brousseau.

    L'Émergence D'Une Économie Numérique - Eric Brousseau.

    1-L'Émergence D'Une Économie Numérique —1— e-Economie: Qu'y a-t-il de nouveau ? Éric Brousseau Professeur à l'Université de Paris X, Forum & Atom Université de Paris X, Bâtiment K : Maison Max Weber, 200 avenue de la république, F-92001 Nanterre Cedex, France Tel: (33) 01.40.97.59.22 Fax: (33) 01.40.97.59.07 E-Mail: EricBrousseau@Compuserve.com http://atom2.univ-paris1.fr/FR/membres/eric/eric.htm décembre 2000 À paraître dans l'Annuaire des Relations Internationales, Emile Bruylant, Bruxelles, 2001 Ils étaient une poignée, ceux qui, au début des années 1990, pensaient

    273 Mots / 2 Pages
  • Les Regrets Et Les Pleurs : Montrez En Quoi Ces Titres Des Morceaux Extraits Du Tombeau Des Regrets De Saine Colombe Sont Représentatifs De Toute L'œuvre

    Les Regrets Et Les Pleurs : Montrez En Quoi Ces Titres Des Morceaux Extraits Du Tombeau Des Regrets De Saine Colombe Sont Représentatifs De Toute L'œuvre

    Tous les matins du monde a été écrit en 1991 par Pascal Quignard. Cette même année, il écrit un scénario de son roman avec le réalisateur Alain Corneau pour en faire une adaptation cinématographique. Les romans de Pascal Quignard sont souvent écris autour des mêmes thèmes tels que la mort, la musique, le silence, la voix, le langage ; thèmes que l'on retrouve sans difficulté dans le roman Tous les matins du monde. Aussi, en

    1 953 Mots / 8 Pages
  • Dans Quelles Mesures La Croissances Entraine-t-elle Le développement?

    Dans Quelles Mesures La Croissances Entraine-t-elle Le développement?

    Alors que l’Inde, considéré comme l’un des pays émergents a connu une croissance de 4,1% en moyenne par an au cours de la décennie 1990, la part de la population sous-alimentée dans ce pays est toujours de l’ordre de 25%. Nous pouvons alors nous interroger sur les conséquences de la croissance en termes d’amélioration des conditions de vie de la population, autrement dit, le développement. En effet, la croissance, mesurant le niveau de vie d’une

    2 227 Mots / 9 Pages
  • Les performances commerciales

    Les performances commerciales

    DM ACRC Les performances commerciales Question 1 La performance se définie comme l'atteinte d'un but que l'on s'est fixé en convenance avec les orientations de l'entreprise. Comparaison-Résultats/Objectifs. La performance a donc 3 objectifs : * Managériaux * Commerciaux * Financier Nous allons donc nous attarder sur la notion de performance commerciale, ainsi, que les outils qui lui sont assignés. 1) La notion de performance Elle résulte de 2 notions : * L'efficacité : atteinte de l'objectif * L'efficience :

    1 484 Mots / 6 Pages
  • Kiabi, société française de distribution

    Kiabi, société française de distribution

    1) Historique Kiabi, société française de distribution spécialisée dans le prêt-à-porter pour la famille, a été fondée dans la métropole lilloise, avec l’ouverture d’un premier magasin à Roncq (59) en 1978 sur une surface de 1 000 m² par Patrick Mulliez. Évoluant sur le secteur des grandes surfaces spécialisées textile, Kiabi est un des leaders du secteur. Son concept « la Mode à petits prix » s'appuie sur des produits accessibles pour toute la famille.

    319 Mots / 2 Pages
  • L'analyse economique

    L'analyse economique

    PARTIE 1 : OBJET ET METHODE DE L’ANALYSE ECONOMIQUE CHAPITRE 1 : L’OBJET DE L’ANALYSE ECONOMIQUE L’objet de la séance  cette question est d’autant plus délicate que suivant les époques, les auteurs et les modes de vie on parlera tantôt d’économie politique tantôt de séance économie ou encore de façon plus neutre d’analyse éco voir de discours éco. I/ l’économie est une science de richesses (de quelles richesses s’agit-il ?) Une première série de

    9 637 Mots / 39 Pages
  • Vichy

    Vichy

    Section 1 - L’acte du 10 juillet 1940 marquant la chute de la III e république Loi ayant fait l’objet de nombreux commentaires, parfois contradictoires. Le parlement adopte un acte dit constitutionnel. §1. Le vote de la loi du 10 juillet 40 A. Procédure prévue par le texte de 18 : La procédure de révision de la constitution était prévue par l’art 8, et devait comporter deux phases distinctes. Deux résolutions concordantes étaient obligatoires, adoptées

    1 985 Mots / 8 Pages
  • Le Spectateur Peut T-il S'identifié Au Personnage De Comédie

    Le Spectateur Peut T-il S'identifié Au Personnage De Comédie

    Dissertation : Sujet : Le spectateur peut-il s'identifier au personnage de comédie ? La comédie est un genre théâtral fonctionnant sur le registre de l'humour , elle peut avoir plusieurs buts comme celui de divertir , de dénoncer les mœurs … La comédie n'est pas tout le temps comique et peut avoir des fin non-heureuse , elle a des codes , des règles : l'action de doit pas dépasser un jours (une révolution du soleil , l'unité de temps

    773 Mots / 4 Pages
  • Réserves légales, Statutaires

    Réserves légales, Statutaires

    Clairement définies par le Plan Comptable général (PCG), les réserves sont des «bénéfices affectés durablement à l’entreprise jusqu’à décision contraire des organes compétents». Ces bénéfices que sont les réserves constituent un élément important dans le patrimoine d’une entreprise et sont affectées à divers postes. Dans les sociétés par actions et les sociétés à responsabilité limitée (SARL), une fraction de 5% du bénéfice doit obligatoirement être prélevée pour être affectée à un compte de réserve appelé

    484 Mots / 2 Pages
  • Les Ressources Humaines

    Les Ressources Humaines

    Syllabus: •Description du cours: –Définition de la GRH avec toutes ses composantes: analyses des postes, recrutement, formation, développement, GPEC, etc.. –Description de leurs rôles dans le schéma général RH. 3 Introduction: Brainstorming sur la fonction GRH 4 Définition: Qu’est ce que la GRH? •La Gestion des Ressources Humaines est une série de décisions intégrées qui forment la relation d’emploi; leur qualité contribue à la capacité de l’organisation et des employés à réaliser leurs objectifs. –La

    3 398 Mots / 14 Pages
  • Le Don

    Le Don

    Voici quelques adresses pour faire un don: https://dons.actioncontrelafaim.org/don-ponctuel?codemailing=12PI0601&rt76=66-15720 http://www.croix-rouge.fr/Je-donne https://don.telethon.fr/ https://dons.restosducoeur.org/ http://www.30millionsdamis.fr/agir-pour-les-animaux/faire-un-don.html https://don.frm.org/ (Pour la Recherche Médicale) …ils en existent beaucoup d’autres, il suffit de taper « faire un don » dans votre moteur de recherche, parfois un infime geste suffit pour faire le bonheur d’autrui, il est tellement bon de faire plaisir alors si ce bonheur peut s’allier au désir de montrer le bon exemple… Info sur quelques associations: L'association Aide et Action: Elle

    880 Mots / 4 Pages