Société
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Cas MANAGEMENT - MÉTALDEC: La motivation et l’implication des salariés
11 La motivation et l’implication des salariés MÉTALDEC Analyse du contexte 1.Justifiez l’adoption de la démarche performance chez Métaldec. Plusieurs facteurs justifient l’adoption de la démarche performance par Métaldec. Le contexte environnemental • L’entreprise Métaldec est influencée par les autres sidérurgistes qui eux-mêmes le sont par les constructeurs d’automobiles. •
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Cas Management BTS: l'entreprise Guy Dauphin Environnement
I - Présentation de l’entreprise : Guy Dauphin Environnement est une entreprise française née il y a maintenant plusd’un siècle . GDE est un groupe familial dont le fils Claude est administrateur et actionnaire majoritaire . Jean-Claude Saison est le dirigeant actuel qui a pour activité principale la récupération dedéchets
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Cas Michel Et Augustin
Cas Michel Et Augustin Cas michel et augustin Question 1 Michel et augustin sont des entrepreneurs au sens de schumpeter et également des managers car ils ont investit dans des moyens pour mener un projet économique dans le but de réaliser des profits et d’assurer la survie de l’entreprise et
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Cas personne âgée
1. Présentation sociale et environnementale Nous sommes en présence de Mme Léonardo âgée de 83 ans. Elle vivait seule dans un village du haut var avant d’être hospitalisée le 12 août 2019 au service de médecine de centre hospitalier. Elle a ensuite été transférée dans l’unité de soin longue durée
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Cas Pierre Molitord: le licenciement
DEFINITION DU LICENCIEMENT : Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié Le droit en pratique : p. 61 : Le cas de Pierre Molitord Questions : 1) Constitue un licenciement pour motif
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Cas pratique : Le marché des droits à polluer
Cas pratique : Le marché des droits à polluer 1. L’émission de gaz à effet de serre est-elle productrice d’externalités ? Justifiez. L’émission de gaz est productrice d’externalités car elle n’a cessé de croître avec un effet négatif sur le climat et ainsi dégradé l’environnement. Les émissions de gaz à
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Cas pratique bts nrc le contrat electronique
Droit TD1 entrainement au cas pratique Camélia Rodriguez a reçu des offres en ligne de la part d’une société appelée Manon. Celle-ci distribue des produits électroménagers dont les prix sont particulièrement bas. Ce qui amène Mme Rodriguez à s’interroger sur la licéité de certaines conditions contractuelles qui lui sont proposées
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Cas Pratique de droit : le dopage de Maurice
CAS PRATIQUE SEANCE 12 A) Le dopage de Maurice Maurice Hauriou, champion de France de karaté, se serait dopé en prenant de l’alcool chinois, le 30 octobre 2014 avant une compétition. Il fait donc l’objet de mesures disciplinaires par deux décisions le 8 janvier 2015 prise par la Fédération Française
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Cas Pratique de Droit Administratif: le maire
Cas pratique : Droit Administratif La Police administrative : le régime Le maire est investi d'une compétence générale de police administrative au niveau communal. Il lui revient d'assurer l'ordre public local. Il est également chargé d'attributions de police en tant qu'agent de l'Etat. Enfin, il est officier de police judiciaire.
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Cas Pratique de Droit Du Travail: la Modification Contractuelle
Cas pratique Les modifications contractuelles ayants une incidence sur un des éléments essentiels du contrat de travail ou rendant l’exécution du contrat incompatibles avec des impératifs de vie familiale ou privée peuvent être refusées par le salariés. Ainsi une distinction est a opérée entre les modifications du contrat de travail
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Cas Pratique de droit pénal: l'action publique est-elle prescriptible?
Cas pratique 1 Louis a été arrêté le 20 août 2005 pour conduite sous influence de l’alcool. Il a reçu une convocation devant le tribunal de police. Il doit comparaître le 26 décembre 2006. Il ne veut rien payer puisqu’il ne boit que de l’eau ferrugineuse. Qu’en pensez-vous ? Correction
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Cas Pratique de droit: La Filiation
TD 7 : Cas Pratique Madame Martine Vallée mère de quatre enfants, nous demande des explications sur la filiation paternelle de ses enfants, également le statut juridique de chacun d’eux, et enfin les voies à suivre sur le plan juridique. Martine est mariée à Alain depuis deux ans, celui-ci est
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Cas Pratique de droit: la SARL (société à responsabilité limité)
Cas pratique SARL. Trois amies décident de créer une société à responsabilité limité (SARL) constituée de 12000 euros de capital, composé d’apports en numéraire. Agathe est gérante de la SARL, et détient 30% des parts de la SARL ainsi qu’un contrat de travail avec la société car elle effectue les
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Cas Pratique de droit: la SNC (Société en nom collectif)
Premier cas pratique. Bidou a constitué une SNC avec Michèle, son épouse. Leur fils, qui vient d’entamer des études de droit et se destine à la magistrature, est d’avis qu’il s’agit là d’une mauvaise idée : cette société encourt, selon lui, l’annulation. Qu’en pensez-vous ? Il est ici question d'un cas pratique
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Cas Pratique de droit: la Société Créée De Fait et en participation
La société créée de fait – la société en participation Cas pratique. Une cliente fait appel à une entreprise pour rénover sa maison. Constatant que les travaux ont été mal réalisés, elle assigne le gérant de l’entreprise au versement de dommages et intérêts, ainsi que l’agent commercial, intervenu dans l’exécution
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