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10 930 Société dissertations gratuites 5 641 - 5 655

  • Le contrat de travail

    Le contrat de travail

     Remerciement …………………………………………2  Introduction générale …………………………………3  Introduction……………………………………………5  Fiche technique………………………………………...6  Activité de Colainord………………………………….7  Produit de Colainord………………………………….8  Organigramme………………………………………12  Déroulement de stage………………………………..17  Expérience personnelle………………………………25  Conclusion…………………………………………....26 remerciement Avant d’entamer ce présent travail, je tiens tout d’abord à exprimer mes sincères sentiments et remerciements à

    667 Mots / 3 Pages
  • Le Contrat De Travail Et Les Contrats Civils Voisins

    Le Contrat De Travail Et Les Contrats Civils Voisins

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Cours De Droit Du Travail Cours De Droit Du Travail Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Art Soumis par: Mirielle 28 février 2012 Mots: 22117 | Pages: 89 ... st pas le résultat d’une

    8 704 Mots / 35 Pages
  • Le contrat de vente électronique.

    Le contrat de vente électronique.

    Thème 4 : le droit du numérique. CHAP N°1 / Le contrat de vente électronique. Introduction L’immatériel à une place essentielle, dans la vie sociale. Les contrats de ventes par internet se sont généraliser il procure des avantages mais génère aussi des dangers. Le droit encadre strictement l’offre commerciale électronique

    1 143 Mots / 5 Pages
  • Le contrat est la source de l'obligation

    Le contrat est la source de l'obligation

    Le contrat est une source d'obligation. I.Les différentes obligations Obligation : lien de droit entre deux ou plusieurs personnes. Ex : un créancier et un débiteur (=exécuter un paiement) Il existe plusieurs catégories d'obligations : Obligations de donner Lors de la vente d'une voiture Obligations de faire Embaucher par un

    821 Mots / 4 Pages
  • Le contrat, support de l’activité de l’entreprise

    Le contrat, support de l’activité de l’entreprise

    PROPOSITION DE CORRIGĒ Thèmes abordés Thème 3 – Le contrat, support de l’activité de l’entreprise 321. Les relations contractuelles entre partenaires privés 321-2 Négociation : processus et représentation Compétences évaluées Qualifier une situation précontractuelle ou contractuelle Rédiger et/ou adapter tout ou partie d’un Contrat Thème 4 – L’immatériel dans les

    1 213 Mots / 5 Pages
  • Le controle à posteriori

    Le controle à posteriori

    II- Le contrôle a posteriori A- les modalités du contrôle On suppose qu’une instance est en cours devant une juridiction administrative ou judiciaire, ca peut être autant une juridiction du fond que le conseil d’état ou cour de cassation. L’une des parties va contester devant l’institution la constitutionnalité d’une loi

    614 Mots / 3 Pages
  • Le Contrôle A Priori

    Le Contrôle A Priori

    Le CONTROLE A PRIORI D’abord juge des élections parlementaires et gardien des prérogatives du pouvoir exécutif, le Conseil constitutionnel a d’abord, en 1971, élargi le champ de son contrôle en intégrant dans le bloc de constitutionnalité la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et le Préambule

    472 Mots / 2 Pages
  • Le contrôle de gestion

    Le contrôle de gestion

    Le contrôle de gestion tel que les ouvrages le définissent actuellement semble de plus en plus s’éloigner de son rôle antérieur de support du service comptable. Relayé jusqu’alors à effectuer le reporting financier et à trouver les clés de répartition analytiques, son rôle évolue considérablement. Le contrôle de gestion est

    205 Mots / 1 Pages
  • Le contrôle des actes de police administrative

    Le contrôle des actes de police administrative

    TD Droit administratif Séance 4 : Le contrôle des actes de police administrative Le maire de Balma dans un arrêté du 14 octobre 1996, ainsi que les maires des communes de Saint-Orens de Gammeville et de Pin-Balma dans des arrêtés du 25 octobre 1996 et 29 novembre 1996 ont interdit

    576 Mots / 3 Pages
  • Le contrôle des eaux des fleuves

    Le contrôle des eaux des fleuves

    Le contrôle des eaux de ces deux fleuves, vitales pour l'agriculture et la population des trois pays, donne lieu à des tensions récurrentes. Quand les Français et les Britanniques démembrent secrètement l'Empire ottoman, au cours des accords de Sykes-Picot, en 1916, la question du partage des eaux du Tigre et

    348 Mots / 2 Pages
  • Le contrôle interne

    Le contrôle interne

    Introduction Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code, Directive européenne et enfin les loi 2005-65 et 2005-96 en Tunisie... le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs. Cette pression pour une mise en oeuvre d'un contrôle interne de qualité, visant

    471 Mots / 2 Pages
  • Le Contrôle Social

    Le Contrôle Social

    Il existe depuis toujours au sein des sociétés, ce que l'on appelle le contrôle social. Des sarcasmes aux peines de prison, en passant par les remises de peine et les félicitations, ce contrôle social recouvre l'ensemble des moyens et pratiques sociales, juridiques, matériels et symboliques, mis en oeuvre par une

    290 Mots / 2 Pages
  • Le contrôle social

    Le contrôle social

    Introduction Chaque société possède une culture spécifique, qui se traduit par des normes et des valeurs différentes. La socialisation désigne le processus par lequel les individus acquièrent ces normes et ces valeurs, ce qui leur permet d'avoir des rôles et des statuts. La socialisation s'effectue par des agents variés, comme

    1 384 Mots / 6 Pages
  • Le Coq

    Le Coq

    Titre du travail : Le Coq Degré : 1er Présenté par le Frère : régis Collon En date du : Je me suis souvent posé la question suivante : pourquoi y a-t-il un coq dans le cabinet de réflexion ? Aujourd’hui, n’ayant pas la solution toute trouvée et ne prétendant

    1 590 Mots / 7 Pages
  • Le Corbusier

    Le Corbusier

    Histoire des arts : Le Corbusier, la Cité Radieuse. Biographie : Le Corbusier (Charles Edouard Jeanneret) est un architecte suisse né à la veille du 20ème siècle et décédé en 1965 à l'âge de 77 ans. Il fut à la fois architecte, urbaniste, sculpteur, designer décorateur, urbaniste, peintre, écrivain. Il

    900 Mots / 4 Pages
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