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Droit civil. Le divorce

TD : Droit civil. Le divorce. Recherche parmi 241 000+ dissertations

Par   •  19 Octobre 2016  •  TD  •  582 Mots (3 Pages)  •  257 Vues

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C) les effets du divorce

1) la dissolution du mariage

a) les effets personnel et patrimoniaux

Le divorce met fin au mariagre des que sa decision est passée en force des chose jugée (art 260 du C.C) . Toutes es obligations disparraissent. Le divorce met fin aux versement de la pension alimentaire dû au titre des mesures provisoires en application du devoir de secours.

        Apres le divorce, chaque epoux retrouve la liberté de mariage. Les liens d’alliance disparaissent. L’epouse perd le nom d’usage de son mari. ( exeption :- ils sont daccord tous les 2, -art 264 CC, un epoux peut continuer à utiliser son nom avec l’autoriasation du juge s’il justifie un interet particulier pour lui ou pour les enfants.)

        En cas de remariage, l’epoux(se) perd le nom d’usage sauf si accord entre eux  ( Appel, 4/03/2004)

        Concernant les enfants, le divorce n’a pas deffets sur l’autorité parentale qui continue a etre exercée conjointement.

        Le juge decide du lieu de residence principale.

La contribution alimentaire va continué a etre dû.

        Je te quittes, j’espere que tu trouveras une personne qui te mérite

b) les effets patrimoniaux

        le point de depart des effet patrimoniaux est differente  selon qu’il sagit des rapport entre les ex epoux ou les relation entre ces derniers et les tiers.

        Concernant les ex epoux, la solution varie en fonction du type de divorce, si

  • Conentement MUTUEM : homolgation de la convention,
  • Autre cause : date retenue est de l’ONC ordonnance de non conciliation,

a la date de l’ONC, les epoux reside separements. Exception : les effetts peuvent etre reporte anterieurement qui est celle ou les epoux  ont cesser de cohabiter.

        Art 262-2 du CC « ……………………. »

Lecontenu :

        Le divorce eteint, modifie et crée des droits et mets fin au regime matrimonial. Toute vocation successorale s’arrete egalement.

2) le prestation compensatoir :

Le divorce ne nie pas la communauté de vie qui a exister et la difficulté que peut entrainerla disparition de celle-ci, c pourquoi , la loi a creerla PC.

La PC reequilibre la difference de niveaux de vie qui est succeptible dexisté entre les epoux suite a la dissolutio du mariage.

  1. Les elements constituif

Dans tous les cas de divorce, il ya la PC. Le juge ne pourra pas refuser son attributio que si l’équité le commande.  Sauf art 270al 3 CC.

Dans le divorce par CM, ce sont les epoux qui determine et dans les autre cas, le juge decide.

Voir art 271 du CC, le juge utililise les elements qui constitute cet article pour determiner le PC.

TIBO> la terre entiere > les roumains> fc metz>FANFAN

Andy>tibo>vava>chov>Jimmy>FANFAN>john

  1. Le regime de la prestation compensatoire :

Peut prendre la forme d’un capital ou rente voire nature mixte. Le principe c’est le capital, le juge peut etaler le paiement sur 8 ans.

Cela peut etre une rente viagere, le montant de la rente peut etre revisé en cas de changement brutaux de besoins ou capital dune des partie

3) Les dommages et interets

        PC reequilibre le nivo de vi, elle ne peux pas reparer le prejudice moral des conjoints apres leurs divorce.

Art 266 du CC

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