La rigueur du droit civil des origines

L’oeuvre des decennvires était sans doute imcomplete car il manquait a la loi des 12 table son mode remploi, le moyen concret dintroduire les actions en justice devant le magistrat. Les formules des actions en justice en effet continuaient dette secretes et la propriete exclusive des pontife qui sont ces pretre de la religion officielle de rome.Ces pontife sont des patriciens , des aristocrates. Il restait donc en 450à , un travail a faire, dévoiler , révéler, publier ses formules permettant lintro de paction en justice; cette publication va prendre temps et est initialiser en 304 AVJC grâce a l'initiative dun personnage historique Gnaeus Flavius qui avant dette magistrat était greffier et travaillait dans les archives des pontife, il avait donc rendu public de sa propre initiative les formules sans lesquelles on ne pouvait introduire dinstance devant le magistrat. Il etqit le fils dun esclave affranchi. Ce travail de publication du droit avait pour vertu bien de permettre a tout citoyen quelque soit sa condition de connaitre le droit mais en codifiant le droit les decenvires lavait figer, de sorte que le droit civil contenu dans les 12 tables était très marqué par les préoccupations économique et sociale des romains du 5 eme siècle.

Paragraphe 2 : la rigueur du droit civil des origines

La loi des 12 tables est le droit civil par excellence , c'est a dire le droit de la cite, c'est a dire le droit des citoyens romains et pour les citoyens romains. C'est la def du droit civil; il ne protège que les romains, cette protection a une dimension politique, les 12 tables sont pacte de naissance de letat de droit parce que la loi va soumettre l'exercice de la puissance publique au respect du droit.Les consuls sont privés dune partie de leur pouvoir , cependant les 12 tables ont pour préoccupation de maintenir un ordre social particulièrement austère caractéristique dune société patriarcale et rurale.

A: les garanties offertes aux citoyens:

Une des revendication de la plaid des années 450 AVJC c'était de fixer l’imperium qui désigne le pouvoir absolu exercer par les consuls; Lors de la révolution de 509AVJC les romains avaient transférer le pouvoir absolu du roi a deux consuls, l'exercice de ce pouvoir consulaire jetait soumit a aucune limitat°.Le magistrat a Rome par définition n‘était pas soumit au peuple a l'origine , par sa définition même de magistrat , le magistrat est celui qui se tient au dessus du peuple. Naturellement lisage de l’imperium par les consuls conduisait régulièrement a des excès qui étaient sautant plus mal ressentit par la plèbe que les magistrats et consuls étaient tous des matriciels.Les 12 tables vont décider de limiter l’imperium consulaire lorsque l'exercice de l’imperium met en cause la liberté d’un citoyen voir son existence même. Désormais en dehors des hypothèses de conflits armés , un citoyen ne pourra plus être mis a mort par le consul sans que le peuple romain n'est été consulter; C'était l'embryon de défense de liberté publique par la loi et par la soumission des magistrats a la loi.

B:La loi des 12 tables reflète une société rurale et patriarcale

Ce droit codifier en 451AVJC répond au préoccupations des romains de cette époque, Rome est pour l'essentiel une société de petit propriétaire ou la terre est exploitée par une famille élargie composée du paterfamilias qui commande a tout ses descendants vivants , a leur épouses et aux esclaves. Le paterfamilias possède seul la personnalité juridique et il décide seul pour toute la famille , il y a d’ailleurs n droit de vie et de mort sur les membre de cette famille. Un père de famille a un gd pouvoir; Le droit codifie par les 12 tables est très formaliste et rigoureux; Les actions en justice sont peu nombreuses car elles sont destinées a protéger des situations juridique considérées comme importante et courante . L’introduction de ces actions est très complexe car elle exige des rituels de gestes et de paroles a tel point que si lin commet la moindre erreur on perd notre procès. Le droit civil figé par les douze tables va révéler très rapidement ses limites car la société romaine évolue très vite a mesure que rome étendant ses coquette dans le monde mediteranneen ce qui entraine un afflux de richesses a rome , qui dit conquête dit pillage, dev tres important du commerce ce qui implique l'installation d’étrangers a Rome, commerce avec afrique du nord; espagne, grece. L’ouverture de la société oblige a des transformations du droit.

Lecon 2: La naissance d’un art et d’une science inconnue a Rome, epoque classique.

Qui dit société en évolution dit nécessèrement évolution du droit , les changement qui traverse leucotomie romaine soulignent les insuffisances de la loi des 12 tables. Le technique juridique codifiées en 451 AVJC avec ne répondent queux besoins sommaire dune société rurale, or le commerce exige des technique beaucoup plus élaborées , beaucoup moins formalistes, plus souples. Pour faire évoluer le droit la loi votée par le peuple romain va se révéler totalement inutile, inefficace, un juriste suisse allemand Fritz Schulz disait que les romains étaient un peuple de juriste et non pas de législateur. En 400 ans , a peine une vingtaine de lois votées par le peuple romain vont corriger et compléter la loi des douze tables souvent sur les points mineurs et aussi pour des motifs très contingents. Le droit civil va donc peu évoluer mais ça ne pose pas de problème car a cote du droit civil va se développer un droit prétorien c'est a dire un droit produit par le préteur qui est un droit très souple et qui va se révéler capable de répondre aux exigences de changement. C e droit prétorien est le fruit dune collaboration entre le magistrat judiciaire qui est le préteur et les experts en droit que sont les jurisconsult.

Section 1: création pragmatique du droit par le préteur:

Marcianus explique que le préteur est devenu la voix vivante du droit, et de fait a lepoque classique levolution du droit est assurer par le droit pretordien quon appelle aussi le droit honoraire car l’honore a Rome désigne une charge publique en particulier celle de magistrat et de préteur. Pour l’essentiel c'est en effet le préteur qui va profondément remanier , modifier la physionomie du droit , cette charge de magistrat a été créer en 367 avec ceci afin de soulager le consul de ses attributions juridictionnelles. Le préteur est a l'origine unique , préteur urbain et ceci

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