Politique et International
18 653 Politique et International dissertations gratuites 4 081 - 4 095
-
Des problèmes brûlants
Des problèmes brûlants Dossier 1 – La responsabilité des produits défectueux à l’égard des particuliers. 1. Précisez les possibilités et les conditions de l’action en responsabilité du fait du produit défectueux de M.Lemire. Les faits qualifiés : De nombreux dégâts ont été causés par une défaillance d’un appareil sur M.Lemire.
1 115 Mots / 5 Pages -
Description de job en Anglais
.EOC: Vous devez décrire le job d'été choisi (emploi, conditions, salaire, avantages etc), expliquer comment vous allez vous y rendre (transport) raconter ce que vous ferez de plus sur votre temps libre (visites, activités, voyages etc) et développer un argumentaire pour convaincre vos parents de vous laisser partir » B1-B1+
290 Mots / 2 Pages -
Description Du Pouvoir Judiciaire
DESCRIPTION DU POUVOIR JUDICIAIRE Pouvoir judiciaire Le Pouvoir judiciaire est l’institution chargée d’administrer la justice à travers ses tribunaux. Sa fonction est d’assurer la préservation, la protection et la sauvegarde des droits que consacrent les lois. La Cour suprême de justice est la plushaute autorité du Pouvoir judiciaire. Elle a
1 478 Mots / 6 Pages -
Déséquilibre des pouvoirs sous la III république
TD n°1 droit constitutionnel de la V° République Acheter une constitution de poche Souveraineté parlementaire: * Hégémonie de la loi * Parlementarisme Absolu Fonctionnement de la III° République : 1. Le triomphe du parlement * Raison historique et politique de cette ascension : après la défaite à Sédant, Adolphe THIERS
636 Mots / 3 Pages -
Désignation Des Candidats à La Présidence Des Etats-Unis : Un Processus Complexe.
.. Aux Etats-Unis, deux grands partis politiques se partagent le pouvoir : les démocrates et les républicains. Le processus de désignation des candidats à l’élection présidentielle se fait en deux temps Dans un premier temps, les électeurs doivent pré-sélectionner les candidats. Etat par état, parti par parti, des votes sont
576 Mots / 3 Pages -
Désignation Des Membres Du Conseil Constitutionnel
A son origine, dans l’esprit des constituants, le conseil constitutionnel a pour fonction d’assurer le rôle que Michel Debré alors garde des sceaux à qualifié de « chien de garde de l’exécutif » C'est-à-dire de vérifier, lorsqu’une loi lui est déférée, que le Parlement n’empiète pas sur le champ de compétence du Gouvernement , et
1 390 Mots / 6 Pages -
Destruction Créatrice de Schumpeter
Dans la vision de Joseph Schumpeter du capitalisme, l'innovation portée par les entrepreneurs est la force motrice de la croissance économique sur le long terme. Schumpeter emploie l'image d'un « ouragan perpétuel » : dans l'immédiat, il peut impliquer pour certaines entreprises présentes sur le marché une destruction de valeur
669 Mots / 3 Pages -
Détection et prévention de la fraude
Sommaire Introduction……………………………...…………………………03 Chapitre I : Le concept de fraude…………………………………….……05 A. Définition…………………………………………………….……05 B. Typologies…………………………………………………………06 C. Causes et motivations de la fraude……………..………………….10 D. Risques et signaux d’alerte…………………………….…………..13 Chapitre II : Détection et prévention de la fraude………………………….14 A. Lien entre contrôle interne et les dispositifs anti-fraude…….…….14 B. Les bonnes pratiques en matière de
7 466 Mots / 30 Pages -
Détermination du bénéfice fiscal
Cas pratique N°7 : Détermination du bénéfice fiscal. À l’aide de l’annexe 1: 1. Rappelez les conditions d’application du taux réduit de l’IS en faveur des PME et précisez si la société MORA peut en bénéficier. 2. Calculez le montant des acomptes d’impôt sur les sociétés payés au cours de
637 Mots / 3 Pages -
Dette Publique De La France, Impasse Politique
Dette publique de la France Philippe BECHTEL 15 janvier 2012 Table desmatières 1 Historique de la dette française 3 1.1 De l’ancien régime à l’après-guerre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
8 287 Mots / 34 Pages -
Deux grands exercice : Dissertation juridique et commentaire juridique.
TD de droit constitutionnel Séance 1 : Méthodologie Partiel de TD : 7 ou 14 novembre Deux grands exercice : Dissertation juridique et commentaire juridique. Quelques règles de fond et de formes Fond : - Le but est de défendre un point de vue argumenter avec des arguments juridiques. On
6 655 Mots / 27 Pages -
Deux régimes démocratiques différents
Introduction : Un système politique est le mode d’organisation d’un Etat qui se compose de son régime politique et de son organisation économique et sociale. Quels sont les différences et les similitudes du système politique français et du système politique Britannique ? Les deux Etats sont des régimes démocratiques dont
1 364 Mots / 6 Pages -
Deux systèmes démocratiques précis
Notre sujet implique une comparaison de l'efficacité de ces deux systèmes démocratiques précis : la démocratie semi-directe et la démocratie représentative. Lequel de ces deux systèmes est le plus apte à satisfaire les caractéristiques de l'efficacité démocratique. Peut-on réellement penser que la démocratie semi-directe est plus conforme, dans sa réalisation,
377 Mots / 2 Pages -
Développement de Droit Civil
La personne est le sujet d'étude de nombreuses études scientifiques. L'anthropologie étudie l'homme à travers les époques pour permettre de comprendre les caractères des humains en général. La philosophie, la science humaine... parmi ces disciplines, le droit s’intéresse à la personne et son approche n'est pas la même que les
304 Mots / 2 Pages -
Développement de la démocratie dans la société
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Dissertation Démocratie Droit Constitutionnel Dissertation Démocratie Droit Constitutionnel Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Sciences et Technologies Soumis par: Jessamine 16 décembre 2011 Mots: 2198 | Pages: 9 ... cte, où les citoyens expriment
1 906 Mots / 8 Pages