Droit
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Histoire des institutions juridiques : le roi féodal
Histoire des institutions juridiques : ATTIA Groupe A Dissertation : Le Roi Féodal : Introduction : L’application du Droit, et les sources du Droit des Francs notamment les capitulaires tombent en désuétude a la naissance d’un grand phénomène total de la féodalité. A la fin de la dynastie carolingienne, le
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Histoire des Institutions Politiques
Histoires des institutions publiques – M. Soleil Aperçu du 1er semestre * 3h d’examen en janvier sur un texte ou un document iconographique
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Histoire des Institutions Publique La transformation des assemblées Nationale
TRAVAUX DIRIGE Séance 6 Histoire des Institutions Publiques La transformation des États généraux en Assemblée Nationales (17 juin 1789) Introduction Accroche: Rivarol dit ceci «L’Assemblée nationale n’avait pas été députée pour faire une révolution, mais pour nous donner une constitution.» ici l'auteur énonce le fait que l'assemblée nationale n'avait pas
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Histoire des institutions publiques
En 1870, majorité royaliste a l’assemblée, présidence royaliste avec Mac-Mahon. 2 septembre 70, traumatisme pour le pays suite au désastre militaire de Sevan, le second empire s’achève, ne donne pas lieu a une nouvelle monarchie, mais mènera a l’imposition durable de la République. A partir de 1899, c’est la république
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Histoire des institutions publiques
Histoire des institution publique Code en 1700 Droit public Droit privé Antiquité Orient jusqu’à la Rome antique * La république et l’empire * 476 -1463( chute de l’empire romain) 2) Le moyen-âge -Les francs -Les carolingiens - L’ordre féodale(10 000 états, l’Europe a failli disparaitre), la paix - les guerres
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Histoire des institutions publiques
CHAP 2 : La monarchie carolingienne Cette période carolingienne est une période qui va traverser trois grandes phases : - Phase d’essor entre 751 et 820 - Phase de crise entre 820 et 888 - Phase de la disparition du pouvoir de la dynastie carolingienne entre 888 et 987 Le
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Histoire des institutions publiques
Histoire des institutions publiques Matthieu Mraizika Commentaire HIP 5 : En 1403, une ordonnance concernant la régence est prise par Charles XI. Elle institue la régence et le gouvernement pendant " les absences " du roi Charles VI. Celui-ci l’avait rédigée afin qu’à sa mort, son fils et héritier lui
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Histoire des institutions publiques, médiévales et modernes
Histoire des institutions publiques médiévales et modernes. Définitions d’institution : 1. Le Robert : une institution est un ensemble de formes ou de structures fondamentales d’organisation sociale telles qu’elles sont établies par la loi ou la coutume d’un groupe humain. 2. Gérard Cornu : les institutions sont des éléments constituants
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Histoire des institutions publiques, thème TD n°3 : Les intendants, agents de l'absolutisme monarchique
Histoire des institutions publiques, thème TD n°3 : Les intendants, agents de l'absolutisme monarchique: Commentaire de texte sur une '' Lettre de commission de Turgot '' Gaston Zeller affirmait « L'institution a eu plusieurs périodes de splendeur, d'abord pendant la Guerre de Cent ans , puis au temps des guerres
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Histoire des obligations
Histoire du droit des obligation annales 1) Pour gaius, les obligations sont : - Des conventions librement consenties. - Des choses incorporelles figurant dans le patrimoine. - Des chose corporelles figurants dans le patrimoine. 2) Dans les trois propositions suivantes laquelle n’est pas un élément essentiel de l’obligations : -
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Histoire des relations internationales de 1945 à 1989
Histoire des relations internationales de 1945 à 1989 Cette période débute à l’issue de la 2nd GM et se clôt une première fois à la chute du mur de Berlin mais connaît une césure plus actuelle : celle de septembre 2001. Au cours de cette période on remarque 3 césures
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Histoire des républiques
COURS D’HISTOIRE DES TROISIEME, QUATRIEME ET CINQUIEME REPUBLIQUE Françoise Taliano des Garrets INTRODUCTION GENERALE * En France : république = démocratie ce qui n’est pas forcément le cas dans tous les pays européens où la démocratie ne prend pas forcément la forme d’une république, un régime admis de tous (#Vichy)
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Histoire des sources
HISTOIRE DES SOURCES Semestre 1 Licence 1 Introduction * Comment les règles du droit se forment ? * quelles sont leurs origines ? * comment au fil de l’histoire les sources du droit sont apparues ? * Pourquoi et comment une norme devient-elle juridique ? * Quels sont les enjeux
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Histoire des sources du droit
Introduction général de l’histoire des sources du droit (des origines à la Révolution française) Introduction : Qu’est ce que le droit ? Le Droit, d’après cornu, c’est l’ensemble des règles socialement édictées et sanctionnées qui s’impose aux membres de la société. Étant précisé que le droit est le fondement essentiel de toute
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Histoire des sources du droit cas
Histoire des sources du droit : Séance 1 : Le droit repose sur des principes, des règles, des définitions, qui structure les législation. Les historiens du droit propose de jeter un regard différent sur le droit. L’idée est de s’appuyer sur l’histoire du droit et l’observer d’un regard critique. Cela
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