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Une constitution est-elle faite pur durer ?

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Par   •  12 Octobre 2020  •  Dissertation  •  1 425 Mots (6 Pages)  •  64 Vues

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Sujet: une constitution est elle faite pur durer ?

Selon l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen : "Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution".La Constitution est par Gerard cornu juridiquement définit par « l’ensemble des règles suprêmes fondant l’autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et souvent aussi lui imposant des limitations, en particulier en garantissant des libertés aux sujets ou citoyens ». La constitution est aujourd’hui une notion qui parait indispensable dans notre société. En effet peut importe la forme quelle adopte tout le monde ce voit conscient de l’existence d’un constitution et tant a la respecter .Etant sous la Vème République nous dépendons aujourd’hui de la constitution du 4 octobre 1958. comme dit précédemment une constitution garantie des droit et une séparation des pouvoir. Ainsi il est intéressant de ce demander si une constitution parvient a toujours garantir ces fonction.

Ainsi en découle la problématique qu’est la suivante, une constitution est elle fait pour durer ?

Tout ceci nous amène donc dans un premier a comprendre les principes de la constitution puis dans un second a nous questionner sur la durabilité d’une constitution

1) les principes de la constitution

Comme énoncer dans l’introduction, afin de comprendre si une constitution est faites pour durer, il est nécessaire de comprendre ce qu’est une constitution. Celle si ce divise en deux fonction principales, (A) garantie des droit de chacun et (B) la séparation des pouvoirs

A) Garantie des droit de chacun

La constitution dispose d’après l’article 2 le principe que «la République est le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple»

Et par l’article 3 que «la Souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum»

Ceci nous monte l’intérêt de la constitution a vouloir non pas confier les pouvoir a une partie privilégié du peuple mais la confiée a tout ces citoyen. C’est ainsi qu’est créé l’indivisibilité du pouvoir

La constitution tant également a créé une forme d’égalité au sein de ses citoyen comme le démontre son article premier « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales. » Ainsi la constitution garanti a chacun un accès a un nombre de droit et de liberté. Cette garanti s’exerce majoritairement par une séparation des pouvoir qui va permettre selon ces different organe de créer et faire excepter les lois afin de permettre a tous un accès a une des plus grand liberté qu’est la paix

B) Séparation des pouvoir

Afin de garantir les droits et libertés de chacun il est inconcevable de confier tout les pouvoir a une seul personne. Comme disait Montesquieu « Tous serait perdu si le même homme exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publics et celui de juger les crimes ou les différents des particuliers » . En effet n’importe quel être humain ce voyant confier tout les pouvoir ce verrai tenter dans abuser. De même il est nécessaire que le pouvoir s’auto limite afin de ne pas empiéter sur la libertés de ses citoyens c’est ici l’essence même de la constitution. C’est donc ainsi que ce distingue le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. Le pouvoir législatif est la puissance suprême dans l’état, l’organe qui créé les lois. Le pouvoir exécutif est l'autorité qui fait exécuter la loi. Enfin, le pouvoir judiciaire détermine ceux qui déroge a la loi. Ce sont ces trois pouvoir séparer de manière réfléchie qui assure la garantie des droit de chacun en s’équilibrant parfaitement. Ainsi une constitution par ces different mécanisme garantie les droit de tous mais ceci ne refont pas encore a la question de ça durabilité. En effet une constitution peu remplir ces devoir doit avoir également pour but de s’adapter a la société et aux attente de ces citoyen

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