Théorie générale du droit.

Théorie générale du droit                                                                         12.09.16

---- terme état extrêmement  récent dans la forme que nous lui connaissons du moins --- 16ème siècle

      Comment identifier un état ?

• 3 pouvoirs : juridique, exécutif et judiciaire ? c’est faux non c’est plutôt imprécis.

En droit, le président est le chef de l’état mais peut aussi être un roi ou un dictateur par exemple.

• Le législatif est le parlement, celui qui fait la loi. Parlement mission de voter la loi et de contrôler le gouvernement.

D’après Aristote la fonction de l’état est de délibérer, de commander et de juger.

D’après l’article 24 de la constitution le parlement vote la loi et contrôle l’action du gouvernement.

----    on pourrait parler de pouvoir délibératif plutôt que de pouvoir législatif a issu de la délibération tantôt vote la loi tantôt contrôle le gouvernement.

• Le pouvoir exécutif ? celui qui exécute  la pouvoir ? non un pouvoir n’est pas un exécutant. Celui qui fait appliquer la loi ne fait que l’appliquer celui qui exécute  n’a pas de pouvoir.

• Pouvoir judiciaire pour deux raisons : le pouvoir c’est le peuple .D’après la constitution la souveraineté appartient au peuple .on parle d’autorité judiciaire et non de pouvoir judiciaire. Le mot judiciaire n’est pas pertinent parce qu’on a 2 pouvoir judiciaire : judiciaire et administratif. Donc on devrait parler de pouvoir juridictionnel.

Et donc on devrait plutôt parler de pouvoir décisif, gouvernemental et juridictionnel.

Aristote identifié ces fonction depuis le 4ème siècle avant j-c. Dans tous groupes sociaux des décisions doivent être prise.

Décisions, débats et les délibérations pose la question transgression. Si quelqu’un ne respecte pas les règles, quel est la sanction ultime ?

    La prison à vie est cet humain. Peine de mort est ce plus humain ?

   ---     peine ultime est le bannissement, va trouver ta place ailleurs, mise à l’écart de la protection du groupe.

 ----        délibérer, juger, décidé on connait ces fonctions, l’Homme vie en communauté, souffrir de présence dans les autres affections mentales. Délibérer, juger et décidé existe depuis tous le temps dans tous les groupes humains.

  Un groupe de chasseurs (premier homme sur terre) décide, juge, délibérer peut-on parler d’état. On ne peut pas en tous cas pas au sens d’état d’aujourd’hui.

    A quel moyen peut-on parler d’état ? Quand est-il apparut ?

Lorsqu’il y a constitution ? Pas forcément est cette origine vient d’un texte ou d’une pratique ? Chez le royaume uni ça vient d’une pratique ----  constitution coutumière non écrite

  Constitution coutumière ---   pratique qui existe depuis que les groupes d’humain structuré, dans l’état remonte à 12 milles avant j-c.

Donc on peut en conclure que l’état n’est pas défini par la constitution.

Effondrement empire romain ---     met en place état petit à petit.

1 er roi de France élu .Monarchie pas forcément règle de succession monarchique. On donne autorité au roi à quelqu’un qui était rien. 13éme siècle  monarchie français est plus importante que le siècle avant mais on est encore loin de l’état.

• 1789 et la prise de la bastille ? symbole d’une nouvelle ère
• Etat existe bien avant 1789
• Notre état existe depuis quand ? entre le 16 ème siècle et le 17 ème siècle  période d’apparition.
• A quoi reconnait-ton état ? --   autorité publique, territoire, pop ?  ---- déjà  avant le 16 ème
• Il a un territoire délimité ou délimitable, autorité population celui qui a franchi la limite de la sanction donc cela ne définit pas forcément ce qui définit un état.

• Qu’est ce qui permet de définir l’état moderne ?  --- 2 administrations : - les impôts
•                                                                                                                               - l’armée

Les armées deviennent permanentes et demande à être payer.

En 1830 la circulation de l’argent et très faible

Etat dispose de tous les pouvoirs, élément clé d’un état moderne ---  administration permanente. Etat repose sur un phénomène venant plus lointain ---   cité romain. Réalité propre à la communauté humaine.

Nous allons voir l’état dans ses principes, puis dans la mise en œuvre Etat. Etat est comme une norme (latin ---Norma )

1. Etat comme une norme :

Norme = principe se servant de règles.

Rome interdit aux femmes d’emmener  plus de 3 robes pourquoi limité 3 robes ?

 ----     femme quelque chose de précieux. Prendre plus de 3 robes voulait dire quelle voulait partir. Alors que si elle prend plus de 3 robes ça veut dire qu’elle doit partir .Elle n’avait que le droit vin coupé à l’eau.

   Etat règles simples porté barbe ,3 robes ---    état pouvait normé des actions simples .aucune sphère n’est interdite à l’état. Lorsque Socrate était  condamné pour perversion de la jeunesse --- il a été condamné  à la peine de mort ,Socrate refusait de quitter Athènes donc si il part il est au-dessus de la  cité et   donc il ne veut pas être au-dessus de la loi de la cité et pour lui la cité est au-dessus de tout donc il doit respecter. Etat peut tout exiger.

• PK obéit ton à l’état ?

Pour éviter anarchie. Anarchie tous contre tous .état comme une sécurité. «  L’Homme est un loup pour le hommes »

Lui qui nous protège ?

Terme état n’existe pas en Grèce. Cité communauté qui protège, soit homme libre soit un esclave. Et c’est la cité qui vous protège.

Métèque ---  étranger invitée, homme libre.

Esclave celui qui à perdu le pouvoir de la cité. Si guerre finit et cité est détruite ---- survivant devienne alors esclave. Cité cadre qui protège, on accepte beaucoup de lui.

    Etat tolère viole toutes les 5 secondes peut –on encore qualifier d’Etat ?

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