Séparation des pouvoirs aux états unis

Camila Cortez

23/11/2015

TD DROIT CONSTITUTIONNEL

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        Sujet : La séparation des pouvoirs aux Etats-Unis est-elle stricte ?

        « Tout Homme qui a du pouvoir est porté a en abuser, il faut donc par la disposition des choses que le pouvoir arrête le pouvoir » affirmait Montesquieu dans l’Esprit des Lois en 1748. Madison reprit cette théorie, anciennement aussi celle de Locke dans la Lettre à Jefferson, et énonça qu’elle fut d’une importance éclairante dans la construction des Etats-Unis.

        « Diviser pour mieux régner, cette règle corrompue propre à la tyrannie est, sous certaines conditions, la seule politique qui permettra à une République d’être administrée par de justes principes » déclarait Madison dans sa Lettre à Jefferson en 1787.

        La séparation des pouvoirs est un principe fondamental des régimes politiques occidentaux. Plusieurs organisations de séparation des pouvoirs en démocratie se modélisent par le régime présidentiel ou parlementaire. Il s’agit d’un principe préconisant que les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire soient chacun exercé par des organes distincts. Cette séparation peut être plus ou moins souple ou stricte. La séparation des pouvoirs est stricte dans l’Etat quand ces trois pouvoirs sont séparés, indépendants dans leur mode de désignation et de fonctionnement. Les Etats Unis illustrent ce mode d’organisation d’un Etat via leur régime présidentiel et s’opposent aux régimes parlementaires par lesquels la séparation des pouvoirs est plus souple et qui allient deux mécanismes : la responsabilité du gouvernement devant le Parlement et le mécanisme de dissolution.

        Il s’agira d’évoquer les liens entretenus par les différents organes aux Etats-Unis tout en se référant à l’organisation initialement prévue de ces derniers dans la Constitution.

        Aujourd’hui, le régime parlementaire reste le régime le plus souvent adopté dans les démocraties, trouvant son origine dans les modèles suédois (18ème siècle) et anglais pour se developper à partir du 19ème siècle dans d’autres pays (France), au 20ème siècle en Europe et dans les pays de l’Est après la chute du mur. Mais concernant le régime présidentiel, il s’agit d’un régime moins exporté dont Etats Unis sont considérés comme étant l’archétype.

        L’histoire de la formation des Etats Unis est importante pour comprendre la façon dont les pouvoirs s’organisent. La colonisation des Etats Unis se fait progressivement et il se développa chez les colons, une volonté de s’affranchir des pouvoirs et des pressions exercés par Couronne. C’est sur une méfiance d’un pouvoir politique trop fort suite à la domination anglaise ainsi que sur un amour pour la liberté que les colons se basent pour consacrer l’entrée en vigueur de leur Constitution en 1789.

        Nous nous demanderont si la séparation stricte des pouvoirs prévue par les textes des  Etats-Unis est-elle bien respectée?

        Nous évoqueront dans un premier temps que les Etats-Unis possèdent dans leur organisation des organes aux fonctions bien distinctes et indépendants pour en venir à la large collaboration entre ces derniers.

        L’intérêt du sujet réside dans le fait que bien que  les Etats Unis sont en apparence un régime présidentiel, offre l’image d’une séparation nette et claires aux sein de ses organes indépendants et puissant, ces derniers se trouvent dans la nécessité de collaborer ensemble.

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