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Droit civil, introduction

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Par   •  5 Novembre 2017  •  Cours  •  10 565 Mots (43 Pages)  •  725 Vues

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Intro au droit civil

Cours 1 :

S’appuyer sur des ouvrages de référence

Méridien est un objet de droit , l’heure est un objet de droit, le droit est omniprésent

En intro on va essayer de révéler la place du droit puis un second temps ns tenterons de définir le droit puis à en définir les fins du droit , ensuite ns évoquerons le plan du cours jusqu’en décembre

Révélation du droit : imaginer la façon dont le droit se manifeste , comment le citoyen l’appréhende , profane et professionnel n’appréhende pas le droit de la m facon car le professionnel est enclin à voir du droit partout, necessaire de mesurer l’importance du drit (A) puis ns verrons l’accès du droit (B)

  1. Exemple de l’heure est assez saisissant

Lexique : importance comme etant l’etat de ce qui importe, de ce qui à ungrand ibteret, de ce qui est considerable , il faut quon sinteresse à la place du droit ds la societe et dans le fond s’interroger sur son poids, avec une approche quantitative puis qualitative (droit est il essentiel à nitre societe)

Quantitativement, en 2016, 1977 lois ont été annoté , 5 par jour et pourtt nul n’est censé ignorer la loi . Un sociologue au 17e s’était amusé à raconter à un juriste la vie dune personne lambda et des le reveil il y à un contact avec le roi, la sonnerie du reveil implique le fait qu’on à un contrat avec l’operateur. On allume la lumiere , contrat avec edf etc , banal achat de croissant qui déclenche le jeu de centaines d’articles de differents code , code civil , code de la consommation, l’achat déclenche 900 articles de droit. Tt individu vit ds un evenement juridique constant, le droit est partout et il est inevitable. 

Durkheim dans « origine d el’idee de droit » : « le droit n’est que l’instrument de la collectivté pour assurer la solidarité de ses membres «  la présence du droit est aussi ancienne que la société , le plus vieux code retrougé est le code d’Hammurabi daté de 1750 avant JC et comprend des normes , des regles destinées à tre appliquées dans son royaume aisni que des decisions de justice. Des juges étaient chargés de trancher des litiges, le code fourmille d’infos et on y apprend comment on sanctionnait le vol chez les babyloniensn, c une sophistication extreme de se dire que la monnaie peut etre un moyen d’echange d eprestation : on retrouve la marque de l’avenement de l’argent dans le code d’hammourabi , pcq la société est un phenomene ancien , le droit l’est aussi. Alors le destin du droit est lié à celui d’une société , la place du droit est donc quantitativement importante.

2 observations : le droit à le genie d’être omnipresent sans être opressant . Le droit est respecté sans mm que l’on en est conscience

-il faut pas tt ramener au droit et lutter cette tendance à voir du droit partout

le doyen carbonnier parlait de la maladie infantile du conjurisme qui fait lire l’univers comme si ct un livre de droit ; mais le droit laisse la place à d’autres systemes normatifs , selon une logique quantitative ici

-qualitativement : le droit est il reconnu comme etant essentiel à notre société. Dans un rapport du conseil d’etat , le vice president du conseil d’etat , qui ecrivait dans le rapport du conseil d’etat en 2006 , « notre peuple est epris de lois et ne cesse d’en demander des nvelles, la societé croit en le droit et en son role, elle attend du droit qu’il pacifie les rapports humains et résolvent les litiges entre eux », le qualitatif rejoins le quantitatif

 

  1. L’accès au droit

Comment le profane accède au droit ? Avant mm le probleme de connaissance , il y à un probleme de comprehension , c dabord un vocabulaire specifique qu’il faut apprendre à maitriser

  1. Vocabulaire

Il existe un lexique particulier, un voc juridique : à peu pres 10 000 mots , qd on approfondi, on s’aperçoit qu’ils ont une nature differente , le droit utilise le langage commun, général ex art 371 du code civil « l’enfant à tt âge doit honneur et respect à ses pères et mères » : texte de lois qui utilise que des termes courants, sans connotation juridique précise

Ensuite, 2e strate de mot, dans le langage general mais qui ont dans le droit un ou plusieurs sens distincts du sens général , ex : « cause »mot du lexique general qui participe aussi du voc juridique et le droit lui reconnait 12 sens différents

Il y a la « cause » efficiente , il y à l’appel des « causes » qui est purement juridique, « e sens , la cause dans un contrat qui est la contrepartie

Il y a des mots de droit qu’on ne retrouve pas dans le lexique général , lexique spécifique au droit : ex du terme « commutatif » , terme « synnalagmatique » contrat qui unit plusieurs personnes et ds lequel des prestations sont imposées à chacun de ns, la clause de « voie paree », « anticrèse »

Chaque discours en droit exprime un discours de type particulier , le discours du legislateur est destiné à apporter une norme à l’attention de ses destinataires, ceci insufle un contenu spécifique au corps social

Article 5 dissocie « il est defendu au juge de prononcer par voie de dispositions generales et complemtnaires sur les causes qui leur sont soumises » exemple type du discours du législateur , c’est l’abstraction et l’impérativité et la pédagogie du discours

Art 516 « tous les biens sont meubles ou immeubles » : brièveté du discours

Il y a des adages et maximes aussi pr faire passer des messages, ainsi que des mots latins

Le legislateur prend un  

COURS 2 semaine 1 :

Pierre yves gautier , article « eloge du sylogisme «  au jcp edition g , site lexis lexis, voir ent , la semaine juridique edition generale numero 902

Un syllogisme est une articulation de deux propostions et d’une conclusion et le disocurs du juge est systematiqument syllogistique , le syllogisme le plus connu « ts les hommes sont mortels » la majeure , deuxieme propo » or socrate est un homme » concl «  donc socrate est mortel », à partie de ca le juge va epouser les contours du syllogisme.

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